Article 5 De La Constitution dissertations et mémoires
122 597 Article 5 De La Constitution dissertations gratuites 26 - 50 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Présentation de l’article de Timisina et Dulal (2008) « Fiscal Policy Instruments for Reducing Congestion and Atmospheric Emissions in the Transport Sector ».
1. Présentation de l’article de Timisina and Dulal (2008) « Fiscal Policy Instruments for Reducing Congestion and Atmospheric Emissions in the Transport Sector », World Bank Policy Research Working Paper Series 4652 Cet article explique et compare plusieurs méthodes fiscales visant à corriger les externalités des transports suivantes : - La réduction de la demande en transport - Le transfert des moyens de transport privé et vers lest transports publics - La substitution des carburants
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Anglais Bts Muc 1ère année: étude d'un article de presse " Malls Begin Slow Recovery " ( Les centres commerciaux commencent la lente récupération)
Anglais Devoir 1 Bts MUC 1ere année Partie 1 : Ce document est un article de Presse économique dont le titre est « Malls Begin Slow Recovery ». Ce document traite de la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. En effet, l'entreprise REIS (recherche commerciale) montre que le taux d'inoccupation des centres commerciaux à diminué de 8,8 % à partir du troisième trimestre. Malgré le fait que
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Projet de constitution
Le fait majoritaire sous la V°République Les auteurs du projet de Constitution ont imaginé la vie politique sous le nouveau régime de la V° République comme caractérisée par une lutte des partis analogue à celle des républiques précédentes. Même avec l’aide du scrutin uninominal à deux tours, les élections à leurs yeux ne parviendraient pas à dégager une majorité stable au gouvernement. Mais aux divisions attendues s’est substitué à partir de 1962, le fait majoritaire
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Le concept de constitution
Constitutionnel » : ce qui constitue. Est constitutionnel tout ce qui a trait à la mise en ordre de ce qui ce qui constitue (constitution d’une matière…). Le phénomène constitutionnel est un phénomène tout à fait général qui accompagne toute organisation, quelle qu’elle soit. Le concept de constitution renvoie à l’agencement des parties, à l’articulation d’éléments qui prennent ensemble une signification particulière. Les sociologues sont les premiers à analyser une société dite « en panne
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Droit des sociétés: Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités
Chapitre 1 – Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités Les sociétés à risques illimités sont des sociétés à hauts risques, de personne. Ces sociétés représentent une forme sociale intimiste pour les petites structures. O n distingues les sociétés à risques illimités immatriculées et donc ayant la personnalité morale (sociétés en nom collectif, société civile…) et les sociétés non immatriculées (la société en participation et la société crée de fait).
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10 Premiers Articles De La déclaration Des Droits De L'homme Et Du Citoyen De 1789.
Article premier Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune. Article II Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression. Article III Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité
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Étude de l'article de presse du Wall Street Journal: China's Car Economy Revs Up
Ce document s’intitule China’s Car Economy Revs Up, il est tiré du The Wall Street Journal et il a publié le 17 octobre 2010. Cet article nous parle des retombées économiques du secteur automobile en Chine, de l’augmentation de la croissance de ce secteur. Cette croissance de l’industrie automobile a encouragé la classe moyenne à vivre différemment, à adopter une nouvelle façon de vivre grâce aux voitures et a obligé l’Etat Chinois à s’adapter à
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Document extrait d’un article de Claude Fischler
DOCUMENT 1 Ce document est l’extrait d’un article de Claude Fischler publié en juillet-août 2004 du magazine Le Nouvel observateur, c’est un document de type argumentatif. L’auteur veut nous démontrer qu’à partir d’une mise en garde des médecins, l’embonpoint n’est plus bien vue et que notre société fait une chasse aux graisses, ce qui se ressent jusque dans la grande cuisine française qui influe sur les habitudes des Français. Durant le XX siècle, les médecins
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L'article de Benveniste
L'article de Benveniste qui pose la distinction entre les deux registres d'énonciation de l'histoire (souvent rebaptisée récit, non sans quelques conséquences fâcheuses) et du discours est l'un de ceux qui ont suscité le plus de commentaires et de critiques. Par le caractère absolument tranchant de la distinction - tout ce qui n’est pas discours est histoire, et inversement - il se prête effectivement à des interrogations. Le but de l'auteur est de répondre notamment à
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3 articles de droit sur le licenciement par mesure disciplinaire
LICENCIEMENT PAR MESURE DISCIPLINAIRE Article 62 Avant le licenciement du salarié, il doit pouvoir se défendre et être entendu par l’employeur ou le représentant de celui-ci en présence du délégué des salariés ou le représentant syndical dans l’entreprise qu’il choisit lui-même dans un délai ne dépassant pas huit jours à compter de la date de constatation de l’acte qui lui est imputé Article 63 La décision des sanctions disciplinaires prévues à l’article 37 ci-dessus ou
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Article de presse sur Iphone5
Un représentant d’UPS devrait se présenter à l’adresse de livraison indiquée un jour ouvrable à compter du jour de la demande de réparation. Le représentant peut arriver à tout moment ce jour-là, pendant les heures d’ouverture pratiquées dans votre pays. Si l’adresse de livraison indiquée est une adresse professionnelle, vérifiez que la réception est avertie et qu’elle peut vous trouver rapidement. Soyez prêt à donner votre IPHONE 5 d’origine au représentant d’UPS. Ne joignez aucun
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Article de Wikipédia: la contrefaçon
Contrefaçon Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Cet article ou cette section doit être recyclé. Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion. Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces.La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou
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BTS AG CNED: étude de document: article de Claude Fischler
Le document 1 est un article de Claude Fischler publié dans le numéro hors-série de juillet-août 2004 du magazine Le Nouvel observateur. Il est de type argumentatif. L’auteur veut nous démontrer qu’à partir d’une mise en garde des médecins, l’embonpoint n’est plus bien vue et que notre société fait une chasse aux graisses, ce qui se ressent jusque dans la grande cuisine française qui influe sur les habitudes des Français. Durant le XX siècle, les
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BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse "Fair Dues" provenant du journal The Economist
Devoir N°1: Anglais Partie 1. Le document est un article de presse, intitulé Fair Dues provenant du journal The Economist parue le 13 février 2010. L’article parle de l’injustice ressentie par les employer quand de l’argent est impliqué. L’article présente deux études menée par deux universitaires l’un basé au Canada (Sanford De Voe) et l’autre en Comlombie (Sheena lyengar). La première étude fut menée auprès de 268 participant. Les participant devait lire l’un deux scénarios
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Peut On Parler De Constitution Britannique ?
Dissertation : Peut on parler de constitution britannique ? L’article 16 de la convention européenne des droits de l’homme dispose « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution » La constitution est définie comme étant la loi fondamentale d'un Etat qui définit les droits et les libertés des citoyens ainsi que l'organisation et les séparation des pouvoirs politique. Elle précise l'articulation
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Quelle est l'origine de l'idée de Constitution ?
Quelle est l'origine de l'idée de Constitution ? Le 18e siècle, vit naître des idées nouvelles en France, ainsi qu'un grand désir de liberté. Ce sont des philosophes : Voltaire, Diderot, Rousseau, Montesquieu... qui, ne se privant pas de critiquer la monarchie théocratique et les privilèges des nobles et du clergé, évoquaient une société nouvelle où les hommes naîtraient libres et égaux. Cette mouvance, baptisée « philosophie des lumières » se proposait d'éduquer et d' »éclairer » le peuple résigné, sur
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Droit Des Sociétés: Les règles de constitution de la société
Partie 1 : Le droit commun des sociétés Titre 1 : La constitution de la société Chapitre 1 : Les règles de constitution de la société La constitution d’une société passe par l’établissement d’un contrat. Nous ferons appel aux règles de droit civil relatives au contrat. Maxime : « les dispositions spéciales dérogent aux dispositions générales ». Section 1 : Rappel des règles de constitution communes à tout contrat Rappel : Art 1108 du code
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Étude de 3 documents: article de journal écrit par Benoît Hopquin; photographie d'une partie de fresque, prise par Élisabeth Deliry Antheaume et critique du film La Petite de Louis Malle
1.1. Le premier document est un article de journal écrit par Benoît Hopquin et paru dans Le Monde le 13 octobre 2006. Il s'agit d'un texte informatif. Cet article explique que, actuellement, de jeunes sénégalais sont envoyés dans des pirogues jusqu'aux îles Canaries pour qu'ils y gagnent de l'argent et l'envoie à leur famille. Néanmoins, le travail des mineurs étant interdit en Espagne, ils sont hébergés dans des centres d'urgence. Une carte est jointe à
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Droit de Constitution
DROIT CONSTITUTION I. PLAN DE COURS COMMENTE Introduction : Distinction entre droit privé et droit public (Ulpien, IIIème siècle apr. J.-C.). Distinction plus présente en France qu’ailleurs, peut-être à cause de l’organisation de la carrière universitaire (qui distingue nettement les privatistes, les publicistes, et les historiens du droit), à caractère essentiellement pédagogique. Le Droit constitutionnel relève du droit public (avec le Droit administratif, les Libertés publiques, les Finances publiques, le Droit international public, les Institutions
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Devoir Italien: étude d'un article de presse « Un azienda che non teme la crisi », en français, « une entreprise qui ne connaît pas la crise »
Il s’agit d’un article de presse, paru le 21 janvier 2011, dans le journal « la Gazzetta dell’Abruzzo » rédigé par Manuela Spatola. Cet article a pour titre « Un azienda che non teme la crisi », en français, « une entreprise qui ne connaît pas la crise ». L’article relate l’histoire du groupe textile Amadeo Vinciguerra. Son histoire commence en 1955, quand l’agence entreprend et développe la vente de trousseaux de mariage et de
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Droit Constitutionnel: analyse des constitutions et des institutions politiques
Le sujet porte sur une problématique d’analyse des constitutions et des institutions politiques. La dissertation prend appui sur un ou plusieurs chapitres étudiés en cours. Il faut donc fonder votre analyse sur vos connaissances du cours. On distingue trois grands types de sujets - Un sujet question, qui invite à discuter une opinion, qui appelle une réponse argumentée dans un sens positif ou négatif : « Peut on considérer que… ? » Ces sujets
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INTERSPORT, Numéro 1 mondial et européen de la distribution d’articles de sport
INTERSPORT, Numéro 1 mondial et européen de la distribution d’articles de sport Toujours à l'écoute des dernières tendances et des attentes consommateurs, nos magasins évoluent sans cesse. Le Groupe INTERSPORT regroupe 6 enseignes différentes et répondant chacune à une attente spécifique du consommateur. L’enseigne leader du Groupe Spécialisée dans la vente de matériel, textile, chaussures, accessoires et services associés, INTERSPORT est largement implanté en France et en Belgique. Dans une volonté constante de répondre aux
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Droit Constitutionnel: histoire de la notion de constitution au XVIIIème siècle
Section unique : histoire de la notion de constitution au XVIIIème siècle Le terme constitution vient du latin « constitutio ». Ce terme n’est pas strictement juridique, il s’applique au Droit et à la médecine avec le corps humain. C’est cette polysémie qui permet un usage très extensif du terme durant trois étapes historiques du XVIe au XVIIIe. Le terme a acquis un sens politique et juridique, devenu aujourd’hui prédominant, avec les 2 révolutions principales du XVIIIe : la
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Étude de l'article de presse du Wall Street Journal: China's Car Economy Revs Up
Cet article du Wall Street Journal est daté du 17 octobre 2010, signé de Laurie Burkitt et intitulé « China’s Car Economy Revs Up » (« En Chine, l’économie automobile s’emballe »). Il traite du fait que la classe moyenne chinoise utilise de plus en plus la voiture pour ses déplacements, qu’ils soient quotidiens ou plus ponctuels. La rapide évolution de l’industrie automobile est due à la construction récente de nombreuses voies express (plus de
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Compte rendu à partir de l'article de presse dans The Guardian: China Opens Shanghai Free Trade Zone
Compte rendu : Le document présenté, intitulé « China opens Shanghai free-trade zone » est un article de presse paru dans The Guardian le29 Septembre 2013. Il nous explique le lancement d’une zone de libre-échange à Shanghai ainsi que les conséquences de celle-ci sur l’économie du pays. Cette zone de libre-échange, crée par le gouvernement chinois, a été instauré dans le but, tout d’abord, d’une expérimentation. Couvrant 4 zones d’échange et un aéroport, le gouvernement
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