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Article 5 De La Constitution dissertations et mémoires

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122 597 Article 5 De La Constitution dissertations gratuites 76 - 100 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 7 Septembre 2015
  • Résumé articles de journaux " Guardian News & Media Ltd. " et intitulé "Ne pas acheter de vins sud-africains : l'appel des travailleurs aux consommateurs étrangers"

    Résumé articles de journaux " Guardian News & Media Ltd. " et intitulé "Ne pas acheter de vins sud-africains : l'appel des travailleurs aux consommateurs étrangers"

    Résumé : This document is an article extract from the newspaper "Guardian News & Media Ltd " and entitled "Don't buy South African Wines : striking workers' plea to foreign consumers". It was published on January 24th of 2013 and written by Alex Duval Smith. Also it speaks about the conditions of work of South African workers and specifically of miners and farm workers. Indeed, last year was tense because of standoff in mining sector

    457 Mots / 2 Pages
  • Cas pratique de droit: Quelles sont les règles en matière de constitution de bases de données personnelles ?

    Cas pratique de droit: Quelles sont les règles en matière de constitution de bases de données personnelles ?

    1. Appréciez la légalité des agissements des sociétés FIC International et NETinfo (annexe 1) et expliquez ce que peut faire Touria contre une telle pratique. Les faits qualifiés : Une femme reçoit par mail une offre commerciale de la part d’une société lui proposant des services d’assurance destinés essentiellement à des ressortissants étrangers. Renseignements pris, elle apprend que les informations personnelles récoltées sur elle ont été acquises auprès d’une autre société via un fichier compilant

    302 Mots / 2 Pages
  • Cours Droits Des Sociétés: Regles de constitutions communes aux SARL, SNC, SA, SAS

    Cours Droits Des Sociétés: Regles de constitutions communes aux SARL, SNC, SA, SAS

    intro: droit des sociétés different droits d’entreprises individuelles pas de personnalité moral. l’entreprise et son créateur sont confondus ce qui entraine confusion/indivisibilite du patrimoine (les ressources du chef d’entreprise peuvent être engagées si dette de l’E) depuis 2011, pr les EIRL(entreprise individuelles a reps limitees) on engage un certain patrimoine (chez le notaire) lié a l’E, donc pas TOUTES les ressources. Statut d’auto-entrepreneur: ni commercant ni inscrit au RCS. t.bonne idee sur le principe mais

    2 507 Mots / 11 Pages
  • Analyse D'un Article De Presse: le délicieux supplice de la dictée

    Analyse D'un Article De Presse: le délicieux supplice de la dictée

    Exposé : « le délicieux supplice de la dictée » Cet article est tiré de la revue la plume N◦17, parue en novembre, 2012. Il a pour titre « le délicieux supplice de la dictée ». C’est un titre nominal, énigmatique, assez long et incitatif (un oxymore). « Délicieux » et « supplice » sont deux mots en apparence contradictoires. Cet article, dont le thème est la passion et la détestation des Français pour l’orthographe

    337 Mots / 2 Pages
  • Étude d'un article de The economist du 14/11/09

    Étude d'un article de The economist du 14/11/09

    Cet article, extrait de « The Economist » du 14 novembre 2009, intitulé « The cult of the faceless boss », compare deux types de dirigeants : les « sans visages » et les « chefs impériaux ». Les « sans visages », ce qui signifie les dirigeants inconnus, sont les nouveaux chefs d’entreprise. En effet, ils n’ont pas une forte notoriété mais savent réagir face aux imprévus que nous suscite notre environnement incertain. Ils

    288 Mots / 2 Pages
  • Compte rendu en français sur un extrait d'article de presse: Newsweek

    Compte rendu en français sur un extrait d'article de presse: Newsweek

    PARTIE 1 : Compte rendu en français (10 points) Le document est un article de presse extrait du journal « NEWSWEEK » parut le 10 novembre 2008, le titre de l'article est Today's Forecast : Cloudy (Prévision météo : nuageux). Le sujet abordé par cet article est le cloud. Le cloud est un « endroit » où stocker des données (photos, documents, films...) qui sont sur l'ordinateur. Cet « endroit » est sur un serveur

    606 Mots / 3 Pages
  • Les règles générales De Constitution Des Sociétés

    Les règles générales De Constitution Des Sociétés

    Les règles générales de constitution des sociétés : conditions de fond et formalisme La constitution dʼ une société comporte lʼensemble des formalités et opérations qui permettent de rassembler et dʼaffecter juridiquement un patrimoine à une entreprise, en vue de lui faire attribuer la personnalité juridique nécessaire à sa gestion. Elle répond a des conditions de fond (section I) et de forme (section II). Section I – Les conditions constitutives de fond : Lʼacte juridique de

    2 342 Mots / 10 Pages
  • Étude d'un document BTS MUC Devoir 1: article de presse "Malls Begin Slow Recovery"

    Étude d'un document BTS MUC Devoir 1: article de presse "Malls Begin Slow Recovery"

    Ce document, dont le titre est "Malls Begin Slow Recovery", est un article de presse, nous expliquant que pour la première fois depuis 2006, le taux d'inoccupation des centre commerciaux Américain a baisser. D'après REIS (Commercial Real Estate Data) le taux d'inoccupation aurai diminué de 8.8% au troisième trimestre. Cette reprise économique est légère, les propriétaires préviennent qu'une forte amélioration probable dépendra de l'emploi et de la confiance des consommateurs. Les taux de locations des

    203 Mots / 1 Pages
  • L'état Des Chromosomes Au Cours Des Différentes étapes Du Cycle Cellulaire, à La Fois En Termes De Localisation, De Condensation Et De Constitution (présence D'une Ou Deux Chromatides)

    L'état Des Chromosomes Au Cours Des Différentes étapes Du Cycle Cellulaire, à La Fois En Termes De Localisation, De Condensation Et De Constitution (présence D'une Ou Deux Chromatides)

    Les chromosomes sont des filaments, plus ou moins condensés, constitués d'ADN (Acide Désoxyribonucléique). Leur état varie au cours du cycle cellulaire, constitué de l'interphase et de la mitose. L'état des chromosomes interphasiques, en termes de localisation et de condensation, puis du nombre de chromatides qu'ils comportent, est exposé dans une première partie. La seconde détaille l'évolution de l'état des chromosomes lors de la mitose. Pendant l'interphase, que ce soit pendant la phase G1, S ou

    387 Mots / 2 Pages
  • Phase de constitution de l’épargne retraite

    Phase de constitution de l’épargne retraite

    Phase de constitution de l’épargne retraite : • Selon la date prévue de départ à la retraite, librement choisie par le client (à défaut d’indication, 65ème anniversaire du client) ; ne peut être inférieure à 1 an. • A l’échéance, si la demande de versement de la retraite complémentaire n’a pas été faite, prorogation d’un an, renouvelable tacitement. • Date modifiable à tout moment jusqu’au 70ème anniversaire. > Phase de service de la rente :

    377 Mots / 2 Pages
  • Espagnol BTS: résumé d'un article de presse El Pais sur les femmes

    Espagnol BTS: résumé d'un article de presse El Pais sur les femmes

    PARTIE 1 Par écrit, résumez l’article de presse en français en 200 mots (+ ou – 10%). Cet article de Carmen Sanchez Silva, paru le 14 novembre 2010 dans le journal «  El pais  », expose le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives. L'égalité des sexes n'existent pas au niveau directionnel des entreprises. En effet, la maternité, les responsabilités familiales peuvent être un frein dans le monde du

    444 Mots / 2 Pages
  • Anglais Devoir 01 CNED: étude d'un article de Laurie Burkitt avec la participation de Sue Freng et Kersten Zhang, nomé China's Car Economy Revs Up

    Anglais Devoir 01 CNED: étude d'un article de Laurie Burkitt avec la participation de Sue Freng et Kersten Zhang, nomé China's Car Economy Revs Up

    Partie 1 : Le document étudier est un article, de Laurie Burkitt avec la participation de Sue Freng et Kersten Zhang, nomé China's Car Economy Revs Up, parut dans le journal The Wall Street Journal le 17 octobre 2010. Cet article nous parle de l'explosion du marché de l'automobile Chinois. Cette forte de croissance à poussée le gouvernement à faire développer des réseaux de voies rapide (30,000 miles). La croissance du secteur automobile influence également d'autre

    562 Mots / 3 Pages
  • Analyse de document et extraction des idées à retenir: Le havre de l’école du Hogar de Benoît Hopquin, une photo prise par Elisabeth Deliry Antheaume et un article de presse de Frédéric Strauss

    Analyse de document et extraction des idées à retenir: Le havre de l’école du Hogar de Benoît Hopquin, une photo prise par Elisabeth Deliry Antheaume et un article de presse de Frédéric Strauss

    1- Analyse des documents et extraction des idées à retenir. 1.1 Le document 1 : C’est un article de presse écrit par Benoît Hopquin publié le 13 octobre 2006 dans le journal le Monde. Son type est informatif. Il traite l’arrivée clandestine de mineurs sénégalais vers les canaries. Il retrace le périple de 3 enfants entre autres : Pape Omar 13 ans, Massek 14 ans et Modou 17 ans qui sont envoyés par leurs parents

    449 Mots / 2 Pages
  • Analyse de document: extrait d’un article de Jean-François Dortier

    Analyse de document: extrait d’un article de Jean-François Dortier

    Culture générale et expression Devoir 3 Analyse du document 1 Ce premier document du corpus est un extrait d’un article paru dans une revue en Janvier 2012. Son dont l'auteur est Jean-François Dortier. Paragraphe 1 Il constitue une véritable introduction et contient deux idées à retenir. Il commence par une définition de l’imagination : celle-ci semanifeste par la création d’un monde qui n’existe pas dans la réalité. L’auteur poursuit par un rappel historique de la

    2 419 Mots / 10 Pages
  • La Notion De Constitution Et Le Conseil Constitutionnel

    La Notion De Constitution Et Le Conseil Constitutionnel

    « La notion de constitution et le Conseil constitutionnel » L’affirmation d’une constitution qui serait le sommet d’une pyramide, où toutes les normes inférieures se référeraient expressément à la norme lui étant supérieure, n’aurait aucun sens si aucune institution ne garantissait la conformité de ces normes par rapport à la constitution. La France, qui bien qu’étant un des premiers pays à se doter d’une constitution écrite, a ignoré pendant plus d’un siècle, puis admis d’une

    3 725 Mots / 15 Pages
  • Méthodologie étudiée et sous-population de constitution

    Méthodologie étudiée et sous-population de constitution

    3. Méthodologie de l’enquête et constitution de sous-populations Le dispositif Nous avons déjà précisé que les résultats présentés dans cet article proviennent du deuxième niveau d’une enquête statistique réalisée, sous la forme d’une enquête téléphonique, au cours du premier semestre de l’année 1999 dans le cadre du projet européen DEVNET7. Les 108 entreprises ainsi étudiées font partie d’un premier échantillon de 600 PME, toutes connectées à l’internet, et ayant initialement répondu à une enquête postale

    543 Mots / 3 Pages
  • Anglais Ds 1 sur un article de journal dont le thème principale est la communication

    Anglais Ds 1 sur un article de journal dont le thème principale est la communication

    Il s'agit d'un article de journal dont le thème principale est la communication. Dans une première partie, le problème du manque d'information est mise en valeur avec l'exemple des voyageurs bloqués dans les aéroports ou gares mais également avec l'exemple des services clients informatisés ou téléphoniques ne satisfaisant pas les clients car ils ne permettent pas d'obtenir les réponses à leurs questions. Le journal développe ensuite principalement les problèmes de communication entre le manager et

    426 Mots / 2 Pages
  • Rédaction Sur Un Article De Journal Sur ADAM

    Rédaction Sur Un Article De Journal Sur ADAM

    À mon avis, c'est injuste que les jeunes diplômés sont au chomâge en sortant de leurs études. Certains dirigeants n'osent pas les recruter, disant ne pas avoir assez d'expérience ou n'être pas suffisament qualifié ; mais les jeunes ne peuvent avoir beaucoup d'expérience si personne ne les donnent l'occasion et la chance d'avoir un travail et ainsi obtenir de l'expérience Ils ne peuvent pas juger qu'une personne d'un jeune âge n'est pas apte à assurer

    339 Mots / 2 Pages
  • Articles de droit sur l'entrepreneur

    Articles de droit sur l'entrepreneur

    « Il faut toujours prendre le maximum de risques avec le maximum de précautions » telle pourrait être la devise de tout entrepreneur (Rudyard Kipling). Malgré que les entrepreneurs décident le plus souvent de choisir l’entreprise individuelle plutôt que la société, l’INSEE démontre que le nombre de créations d’entreprises individuelles s’infléchit de moins 3% de 2013 à 2014 alors que la société augmente de 4%. Ces informations démontrent l’importante réflexion que doit avoir un futur

    559 Mots / 3 Pages
  • BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    Partie 1 : Compte rendu écrit en français L'article de journal paru dans la revue de presse « The Economist » du 13 février 2010 est un article sur la psychologie financière. Deux universitaires, Sanford DeVoe de l'université de Toronto et Sheena Iyengar de l'université de Colombia ont décidé de sonder différentes employés afin d'avoir leur perception de l'équité de leur supérieur en fonction des récompenses qu'on mettait à disposition des employés. Les deux universitaires ont sollicités 268

    526 Mots / 3 Pages
  • La notion de constitution

    La notion de constitution

    CHAPITRE 1: LA NOTION DE CONSTITUTION Au sein de tout Etat, il existe des normes juridiques. L’Etat est protecteur de ces normes; il dispose d’un pvr juridique qui se traduit par la possibilité de prendre des décisions & des actes contraignants appelés des actes « normatifs ». Etant entendu que les normes sont des règles de droit, donc des règles impersonnelles & générales qui régissent la vie en Sté, qq soit les normes juridiques, elles

    3 614 Mots / 15 Pages
  • Anglais Devoir 1: étude d'un article de presse, intitulé The M in Stamina

    Anglais Devoir 1: étude d'un article de presse, intitulé The M in Stamina

    PARTIE 1 Cet article de presse, intitulé The M in Stamina et publié dans le Time du 22 février 2010, nous raconte le parcours de Michelle Garnaut, une Australienne propriétaire de plusieurs cafés-restaurants appelés « M », initiale de son prénom, de type occidental en Chine. Tout d'abord cet article nous informe sur ses origines et ses débuts dans le métier de la restauration. Nous comprenons d’ailleurs que ce n’était pas une vocation mais qu’elle

    776 Mots / 4 Pages
  • Un Etat Peut-il être dépourvu De Constitution

    Un Etat Peut-il être dépourvu De Constitution

    Un État peut-il être dépourvu de constitution ? La Constitution est le texte qui fonde l’organisation de l’État et qui garantit le respect des droits fondamentaux des personnes. Pour ces deux raisons, il est nécessaire de la protéger des modifications de circonstance et de la violation des principes qu’elle définit. En l’absence de Constitution, c’est la coutume qui définit le cadre général de l’organisation de l’État. Dans une telle situation, les risques de gouvernant arbitraire

    250 Mots / 1 Pages
  • Statuts Article 1 : Constitution et Dénomination

    Statuts Article 1 : Constitution et Dénomination

    STATUTS Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi de 1901 du 1er juillet et le décret du 16 août 1901 et ayant pour titre : Cinémagie Article 2 : Objet L'association Cinémagie a pour objet de participer à l’animation locale autour du Cinéma sur la commune de Monistrol, le territoire de la communauté de communes et au-delà. Cette association se fixe

    1 333 Mots / 6 Pages
  • Anglais – Devoir 1: étude d'un article de Daniel Lyons intitulé Today’s Forecast

    Anglais – Devoir 1: étude d'un article de Daniel Lyons intitulé Today’s Forecast

    Anglais – Devoir 1  Partie 1 Dans cet article de Daniel Lyons intitulé Today’s Forecast : Cloudy (entendez : Prévision du jour : nuageux) paru le 10 novembre 2008 dans le journal Newsweek, l’auteur nous parle de l’innovation concernant le stockage des données informatiques. L’auteur nous fait part de son ressenti face à cette nouveauté. Il nous explique que, maintenant, nous n’avons plus besoin de disque dur ou de clé USB pour sauvegarder nos

    557 Mots / 3 Pages

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