1er décembre 1995 dissertations et mémoires
702 1er décembre 1995 dissertations gratuites 476 - 500
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Rapport de stage pour BTS PIM 1er et 2ème années
________________ Sommaire Introduction P5 I/ Présentation De L’entreprise P6 A) Historique P6-7 B) Structure Juridique Et Organigramme P7-10 C) Environnement De L’entreprise P10-11 Ii / Analyse Des Missions P12 A) Le Métier D’agent Immobilier P12-14 B) Prospection P14-15 C) Résultats Obtenus P16 Iii / Réflexion Personnelle P17 A) Méthode Utilise Et Relations De Travail P17-18 B) Mis En Pratique De L’enseignement Théorique De Cefigo P19 C) Apport Personnelles P19-20 Conclusion P20 Annexes P21 Source P22
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Fiche d’arrêt : Chambre Criminelle, 10 décembre 1985
Fiche d’arrêt : Chambre Criminelle, 10 décembre 1985 Cet arrêt est une décision de la chambre criminelle de la cour de cassation rendu le 10 décembre 1985 ; Fait : Jacqueline Dos Santos a été licencié au moment qu’elle était candidat aux élections de délégués du personnel. Procédure : Dans ce cas, Jacqueline a porté plainte aux juridictions compétentes dans le respect à la procédure ci-dessous : Premièrement, elle a saisi à la juridiction
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Commentaire d’arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 1er février 1994
Commentaire d’arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 1er février 1994 L’arrêt rendu par la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 1er fevrier 1994… En l’espèce, deux femmes font l’objet d’un contrôle d’identité en raison du fait que l’une d’elles a dissimulé son sac à la vue des occupants d’un véhicule de police. Pendant le contrôle d’identité, une partie des produits stupéfiants a tombé du sac d’une
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Rapport de stage 1er année éducateur spécialisée
CENTRE DE FORMATION DES TRAVAILLEURS SOCIAUX (CFTS) DIPLÔME D'ÉTAT D'ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 1ère année de formation RAPPORT DE STAGE STAGE 1 Du 07 janvier au 16 mars 2019 SOMMAIRE INTRODUCTION 1 I. L’INSTITUTION 2 1. Présentation de la structure 2 2. Projet de l’institution 2 3. L’organigrammes du dispositif 3 4. Déroulement d’une journée 3 II. LES OBJECTIFS PERSONNELS 4 1. Tableau domaine de compétence 1 5 2. Tableau domaine de compétence 2 8 3. Tableau
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Synthèse de sortie scolaire géologie 1ERS
Nous avons effectué une sortie géologie à Sougraigne, durant laquelle nous avons sommes mis dans la peau de faux-sauniers le but était alors de decouvrir et d'acquerie sous forme ludique de nouvelles connaissances en géologie , des connaissances qui nous on permis de répondre à deux grandes problématiques : -Quelles sont les conditions géologique nécessaires pour que l'on puisse trouver du sel dans la region ? & -Quelles sont les conditions géologiques de ce lieu
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Allemand devoir n°1 cned 1er es expression oral en continue
Devoir n°1 : L’enregistrement est un extrait d’une émission radio qui propose le portrait d’un jeune homme qui s’appelle Màrico . Il est professeur d’Allemand dans une école au Brésil a São Paulo . Il aime la langue allemand avec sa mélodie .Selon lui le massepain est typiquement allemand .De même il aime manger le jambonneau rôti avec la salade de pommes de terre . le lieu que Màrico aime le plus , est le
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La guerre d'Algérie 1erS
THEME 5 : La France face au processus de décolonisation Chap 1 : La guerre d’Algérie ( 1954-1962) Introduction : Au lendemain de la seconde guerre mondiale , l’heure est à la décolonisation dans le monde .Alors que dans certaines cas le processus de décolonisation (processus par le quel les colonies obtiennent leur indépendance) ce par la négociation ( L’Inde en 1945 et la Tunisie et le Maroc en 1956) dans d’autres colonies il donne
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Devoir 3 Cned 1er L
Modèle de copie Word (à partir de la version 2007) Références du devoir Matière : Français Code de la matière : FR10 N° du devoir : N°3 (tel qu’il figure dans le fascicule devoirs) Pour les devoirs de langues étrangères, précisez LV1, LV2 ou LV3 : Vos coordonnées Indicatif : 2198004550 Nom : Bouché Prénom : Loucia Ville de résidence : Amman Pays (si vous ne résidez pas en France) : Jordanie Double-cliquez dans les
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La nuit de décembre Alfred de Musset
Nous allons étudier l’extrait d’un poème intitulé La nuit de décembre par Alfred De Musset, publié en 1835. Celui-ci a été rédigé après sa rupture avec George Sand qui le marqua profondément, il écrivit un ensemble de quatre poèmes appelé Nuits (Mai, Décembre, Août, Octobre), qui forme une chronique douloureuse des différentes saisons de la vie et du cœur. Ce poème s’inscrit dans le mouvement romantique, notamment de par sa thématique, le double, fréquemment utilisé
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Comment le 1er conflit mondial a-t-il transformé l’expérience combattante ?
Thème II- LA GUERRE et LES REGIMES TOTALITAIRES au XXe siècle LA 1ère GUERRE MONDIALE ET L’EXPERIENCE COMBATTANTE DANS UNE GUERRE TOTALE Comment le 1er conflit mondial a-t-il transformé l’expérience combattante ? 1. LE 1er CONFLIT MONDIAL EST UNE NOUVELLE FORME DE CONFLIT 1. La guerre des tranchées change le mode de combat --Les soldats gardent leurs positions sur le front dans les tranchées dc la confrontation avec l’adversaire est permanente (Doc.2 et 3 p.38,
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E1 D1 1er année bts communication cent
Exercice 1 En s’appuyant sur le paratexte, c’est-à-dire les données qui entourent le texte, il est utile de se demander : 1. Qui est l’auteur ? S’agit-il d’un journaliste, d’un littérateur, d’un penseur, voire d’un scientifique ? L’auteur se nomme Tzvetan TODOROV, en effet celui-ci est un scientifique chercheur au CNRC. L’auteur est également un penseur contemporain et theoricien de la litterature. 1. D’où vient le texte ? S’agit-il d’un article de journal, d’un extrait
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Rapport de stage 1er année
Rapport de stage d’application Entreprise / Société de sécurité et gardiennage : Nom de l’entreprise : Commandos Sécurité Adresse : Boulevard Mohamed Zefzaf, Résidence Asmaa, immeuble 17 3ème étage appartement 7, Sidi Moumen Casablanca Tuteur : BOUSSALEM Khalid Activité : Sécurité Gardiennage Dératisation Nettoyage Tel / Fax : +212522714646 Fait par : 30ème Promotion / 1ère Année – Groupe 1 Sommaire Introduction 1 I. Présentation de l’entreprise 2 1. Histoire 2 2. Fonctionnement 2
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Arrêt Cadot, Conseil d'Etat, 13 décembre 1889
ARRET CADOT, Conseil d’Etat, 13 décembre 1889 Faits : Monsieur Cadot, ingénieur-directeur, est titulaire du poste de directeur de la voirie urbaine de Marseille. Le maire de Marseille ordonne un arrêté qui l’oblige à cesser immédiatement ses fonctions. Monsieur Cadot a demandé une indemnisation en réparation du dommage causé par sa révocation qu’il juge arbitraire. Cette demande est rejetée par la ville de Marseille. Procédure : Monsieur Cadot saisit la Cour d’Appel d’Aix qui se
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Fiche d'arrêt -14 décembre 2017 (16-26.687)
Arrêt de la 2e chambre civ. de la C.Cass du 14 décembre 2017 (16-26.687) 1. Faits M. X, époux et père, est victime d’un accident mortel du travail au cours d'une de ses missions. Mme X. est fermement convaincu que l’accident mortel de son mari était dû à la faute de l’employeur et donc pour obtenir réparation de son préjudice et de celui de ses enfants, elle a saisi le tribunal des affaires de sécurité
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Commentaire d'arrêt, Cour de Cassation 15 juin 1995 sur les ORA
Le 15 juin 1995, la Cour de cassation rendit un arrêt particulièrement éclairant, en ce sens que la nature juridique des obligations remboursables en actions fut finalement précisée. En l’espèce, des porteurs d’obligations remboursables en actions (ORA) étaient réunis en masse et ont approuvé des mesures de restructuration de l’entreprise débitrice. Ces mesures comprenaient notamment la modification de la date d’échéances de ces titres et leur parité de remboursement. Une association composée de porteurs d’ORA
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Arrêt de la cour de cassation 2ème chambre civile qui date du mercredi 3 mai 1995
Le mariage est la plus vieille coutume de l’humanité. Il s’agit un arrêt de la cour de cassation, dans la 2ème chambre civile qui date du mercredi 3 mai 1995. C’est un arrêt de rejet. Pour commencer les faits sont simplement qu’un arrêt dissout le mariage des époux X par le divorce, en effet les deux époux ne partageaient plus le domicile conjugal, ils résidaient séparément depuis la demande de 1984, cependant l’époux donne naissance
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Demande d’admission en master MEEF1 (1er degré)
TIARE Turouru 87.73.77.84 Turouru.tiare@outlook.com 20 rue du pont neuf, Mission, Papeete À l'attention du directeur de l’École supérieur du professorat et de l’éducation Outumaoro, Punaauia 98702 Faa’a Papeete le 20 avril 2019, Objet : Demande d’admission en master MEEF1 (1er degré) Monsieur le directeur de l’ESPE, Sur le point d’achever ma troisième année de Licence en Sciences de l’éducation à l’Institut Supérieur de l'enseignement Privé de Polynésie française (ISEPP), je souhaiterai intégrer votre master Métiers
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Dossier Colbert 1er partie
Mission 1 / ACTIVITE 1 1) ANNEXE A : Bulletin de salaire de M. Richard Nombre d’heures Taux horaire Total Salaire de base 151,67 11,38 1 726,00 heure supplémentaires 25% 15 14,22 213,37 Salaire brut 1 939,37 Cotisations sociales 22% 426,66 Salaire net 1512,71 2) Date d’entrée 1/08/N-1 soit 10 mois de présence sur la période : 10*2.5jrs = 25 jrs + 2jrs car le salarié à plus de 21 ans et à un enfant
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Commentaire Cour de cassation 6 décembre 2018
Commentaire d’arrêt Cet arrêt de Cassation en date du 6 décembre 2018 nécessite une étude toute particulière. Publié au bulletin civil, cet arrêt apporte une précision de taille concernant le pacte de préférence. Ce dernier oblige le promettant de donner la priorité au bénéficiaire du droit de préférence s’il décide un jour à vendre son bien. Notamment et surtout, cet arrêt énonce que la seule signature d’une promesse unilatérale de vente par l’auteur d’un pacte
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Commentaire d'arrêt en Cass Civ, le 14 mars 1995 n°92-21226.
Arrêt rendu par la cour de cassation, formation en première chambre civile le 14 mars 1995. La demande portant sur une annulation d’un acte de décès que le juge eût effectué au vu des circonstances des faits et du lapse de temps écoulé. La juridiction de la cour d’appel de Paris a été saisi car un couple ayant perdu leur fils dans le cadre de ses fonctions en temps que marine a fait appel en
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Commentaire 14 mars 1995 disparition
L'homme, c'est la seule espèce animale qui puisse concevoir l'idée de sa disparition et la seule que cette idée désespère. Quelle race étrange : si acharnée à se détruire et si acharnée à se conserver. Malevil - Robert Merle Le voyage est une suite de disparitions irréparables. Aden Arabie - Paul Nizan Cela pèse lourd, une absence. Bien plus lourd qu'une disparition. Parce que avec les morts, c'est commode, on sait qu'ils ne reviendront pas.
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Discours d'André Malraux au Panthéon le 19 décembre 1964
I - A la fin de la seconde guerre mondiale, une mémoire dite officielle s’impose. ll s’agit du résistancialisme, une mémoire qui glorifie la France et qui met en valeur la résistance. Selon cette mémoire, la grande majorité des français aurait résistée. Dans ce discours, nous somme le 19 décembre 1964. Ce jour ci, les cendres de Jean Moulin sont transférées au Panthéon. A cette occasion, André Malraux prononce ce discours qui a pour but
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Fiche d'arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civile, 10 décembre 1985
Fiche de jurisprudence de l’arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civile, 10 décembre 1985 : Date et juridiction : - Il s’agit ici d’un arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation rendu le 10 décembre 1985. Faits : - Bernard Y ayant souscrit à une police d’assurance-groupe est garanti d’un paiement équivalent à 200% de son salaire de base, majoré de 30% par enfant. Il compte de son vivant
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COMMENTAIRE D’ARRET – Civ. 3e, 6 décembre 2018
COMMENTAIRE D’ARRET – Civ. 3e, 6 décembre 2018 DROIT CIVIL – OBLIGATIONS n°2 L’article 9 de l’ordonnance du 10 février 2016 disposait que : "Les dispositions de la présente ordonnance entreront en vigueur le 1er octobre 2016. Les contrats conclus avant cette date demeurent soumis à la loi ancienne". De ce fait de nombreux cas d’espèces entrant dans le cadre des dispositions réformées par l’ordonnance de 2016 sont soumis à des dispositions différentes selon le
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Introduction historique aux sources du droit (1er cours)
Introduction historique aux sources du droit Source : D’où vient le droit ? organe, modalité selon laquelle le droit émerge (enseignement contribue à faire du droit, modifier les interprétations et les savoirs du droit, la signification des règles) Historiquement, notion qui a émergé au XIXe siècle : teintée par l’atmosphère intellectuelle du 19e siècle (esprit positif sur l’humanité, objectivité scientifique) Notion problématique : positivisme d’Auguste Comte (?) Analyser le droit que de manière objective et
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