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Droit

13 501 Politique et International dissertations gratuites 8 626 - 8 640

  • La société plug au cœur des avier Bruckert

    La société plug au cœur des avier Bruckert

    DROIT : La société @plug au cœur des avier Bruckert qui soupçonnait sa collaboratrice de concurrence déloyale a fait appel à un huissier pendant l'absence decelle-ci pour exploiter son ordinateur. A cette avier Bruckert qui soupçonnait sa collaboratrice de concurrence déloyale a fait appel à un huissier pendant l'absence decelle-ci

    243 Mots / 1 Pages
  • La société CROSS (document en anglais)

    La société CROSS (document en anglais)

    CCM ASSIGNMENT 2- Ethnocentrism: the belief that one’s native country, culture, language and modes of behavior are superior to all others. Example: ethnocentrism manages have a preference for putting home country people in key positions anywhere in the world and rewarding them more handsomely for work, along with a tendency

    636 Mots / 3 Pages
  • La sociologie politique, une discipline à part entière et autonome.

    La sociologie politique, une discipline à part entière et autonome.

    Sociologie politique Cours du 11/09/2015 La sociologie politique peut être définit comme une discipline universitaire dont le but est de comprendre sur des bases scientifique le fonctionnement politique des sociétés. La sociologie politique est une discipline autonome, à part entière. Elle peut être qualifiée de science sociale. 1. La sociologie

    22 770 Mots / 92 Pages
  • La soumission volontaire de l’administration au principe de legalite

    La soumission volontaire de l’administration au principe de legalite

    SECTION 1 : LA SOUMISSION VOLONTAIRE DE L’ADMINISTRATION AU PRINCIPE DE LEGALITE L’Administration se doit bien sur, parce que son action est en principe soumise au respect de la légalité, de prendre les décisions initialement légales. Mais tel n’est pas toujours le cas. La décision prise par l’Administration est parfois

    1 239 Mots / 5 Pages
  • La sous-location du bail commercial

    La sous-location du bail commercial

    Cas N°1 : 1/ M. Brissard exploite un fond de commerce dans un local appartenant à M. Bouhault depuis novembre 2012 moyennant un loyer trimestriel à hauteur de 6000€. Le preneur sous-loue avec l’accord du bailleur une partie du local. Une fois la question du renouvellement du bail soulevée, le

    1 733 Mots / 7 Pages
  • La souveraineté

    La souveraineté

    Dissertation n°1 de droit constitutionnel La souveraineté Sujet : L’article 3 alinéa 1 de la constitution française du 4 octobre 1958 a-t-il un sens ? « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du referendum». (Art 3 alinéa 1 de la constitution

    2 947 Mots / 12 Pages
  • La Souveraineté

    La Souveraineté

    Jillali Séance 5 : La souveraineté Licence 1 Science Nadija Politique « Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice. » MONTESQUIEU, L’Esprit des Lois (1748) En France le régime parlementaire a été développé par les

    1 395 Mots / 6 Pages
  • La souveraineté

    La souveraineté

    Droit Constitutionnel I/ Les grandes notions du droit constitutionnel des démocraties occidentales Chapitre 1 : La souveraineté 1. Intro Α/ Le cadre général du pv dans les sté moderne est l’Etat Cité grec/Empire Romain : D’autres forment d’organisation politique Début époque moderne : forme d’Etat (cadre du pv) Β/ Ce

    1 705 Mots / 7 Pages
  • La souveraineté

    La souveraineté

    CM 2:Droit constitutionnel Titre premier : Les grandes notions du droit constitutionnel des démocraties occidentales. Chapitre 1: La souveraineté. Définition : -souveraineté = qualité du pouvoir Le cadre général du pouvoir dans les sociétés modernes est L’État. Avant :cite, empire. Forme étatique = Fin moyen age État = mode organisation

    854 Mots / 4 Pages
  • La souveraineté

    La souveraineté

    « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République ». C’est à travers cette citation que Jean Bodin définit la souveraineté dans son livre « Six Livres de la République » publié en 1576. Jean Bodin était un jurisconsulte, philosophe et économiste français, né en 1529 et décédé

    1 878 Mots / 8 Pages
  • La souveraineté : en quoi la conception de la souveraineté évolue-t-ellle entre le XVIe et le XVIIIe siècle ?

    La souveraineté : en quoi la conception de la souveraineté évolue-t-ellle entre le XVIe et le XVIIIe siècle ?

    Droit constitutionnel. Dissertation. En quoi la conception de la souveraineté évolue-t-elle entre le XVIe et le XVIIIe siècles ? "Il y a deux vérités qu'il ne faut jamais séparer en ce monde : Premièrement que la souveraineté réside dans le peuple, deuxièmement que le peuple ne doit jamais l'exercer." -

    1 089 Mots / 5 Pages
  • La souveraineté : le fondement de l’État démocratique.

    La souveraineté : le fondement de l’État démocratique.

    La souveraineté : le fondement de l’État démocratique. Toute l’actualité politique peut être perçue à travers la question de la souveraineté par rapport à la Constitution. Ce week-end précisément, les manifestations des « Gilets Jaunes » face au positionnement autoritaire du Président Emmanuel Macron et du Gouvernement sont un

    2 292 Mots / 10 Pages
  • La souveraineté au service de la démocratie ?

    La souveraineté au service de la démocratie ?

    La souveraineté au service de la démocratie ? « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave ». Cette citation est tiré du discours fait à Londres par De Gaulle le 27 mai 1942. En ces temps de guerre, où les droits fondamentales de l’Homme étaient

    596 Mots / 3 Pages
  • LA SOUVERAINETE CAS

    LA SOUVERAINETE CAS

    LA SOUVERAINETE A l’orée de ce troisième millénaires, les nations et peuples (encore faut-il faire la nuance entre ces deux concepts) du monde entier, du moins la majorité, sont indépendants ; Donc souverains. Certes l’histoire nous a montrée et les réalités ne le cachent pas non plus, que les Etats

    861 Mots / 4 Pages
  • La souveraineté de l'Etat

    La souveraineté de l'Etat

    L’Etat se défini comme une organisation ayant comme support social : une nation, exerçant son autorité sur un territoire et une population, et étant titulaire de la souveraineté. La nation qui est un groupement d’humains qui se sentent unis par des liens matériels et spirituels serait donc à la base

    373 Mots / 2 Pages
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