Licence 2 droit des obligations

Comment peut ton violer la promesse unilatéral rétracte son consentement le promettant conclu le contrat avec un tiers.

Jusqu’en 2016 la jurisprudence

a dans cette décision a empêcher toute rencontre des volontés si le bénéficiaire lever il n y a pas de contrat sans rencontre donc ne pouvait pas demander l’exécution forcer de la promesse

l’ordonnance de 2016 qui a donné de la cohérence est figure a l’article 1124 alinéa du code civil

- ainsi lorsque le promenant rétracte son consentement n’a aucun effet sur la conclusion du contrat même si il c’est rétracter si le bénéficiaire de la promesse veut lever l’option il y a rencontre de volonté alors le contrat est formé.

- le promenant conclu le contrat avec un tiers et non le bénéficiaire article  1124 alinéa 3 «  le contrat conclu en violation de la promesse unilatérale avec un tiers qui en connaissait l’existence est nul »qui prévoit la sanction.

Avant contrat

section 3 la promesse synallagmatique

elle n’a pas eu les faveur de la réforme de 2016

article 489 du Cv

le contrat le plus difficile a comprendre car chacune des partie s’engage a conclure le contrat projeter.

Ex : vente la promesse mais doit être respecter par certain acte précis comme la promesse morale.

La promesse synallagmatique de vente vente si l’un des parties refuse d’exécuter la promesse alors l’autre partie peut exiger l’exécution de la promesse de vente.

Chapitre 4 : LA CONCLUSION DES CONTRATS PAR Voie électronique

cette conclusion  fait ps l’objet des article 125mais ne date pas de 2016  vient d’une directive du 10 juin 2000 de l’UE et transposer par la loi de 2004

remanier par la loi de 2005

c’est disposition sont des contrats électronique on c’est aperçu que les règle de droit et de formation ne s’applique pas tjr de manière aisé pr l’électronique.

Plus part de contrat électronique sont des règles de consommation.

Des obligations d’information sur les étapes a suivre pr la conclusion du contrat

article 1127-2 impose aux professionnels la règle du double clique c’est a dire une fois pr mettre dans le paniers puis pr confirmer nos choix.

 Titre 2 :la sanction de la formation du contrat

c’est sanction figure dans le code code civil aux article 1178 :

 -la caducité

- la nullité

chapitre 1 : la nullité

la définition :

c’est une sanction il faut la distinguer la nullité de la sanction voisine

paragraphe 1er 

la  présentation nullité défini a l’article 178

c’est un contrat qui ne rempli pas les conditions pr ça validité et nul

anéantissement rétroactive d’un contrat qui a était conclu sans satisfaire a la formation de la loi.

On rencontre a certain nb de sanction avec un domaine d’application diffèrent

la nullité se distingue de la résolution prévu aux article 1217 et 29 du code civil l’anéantissement ressemble a la nullité mais l’engagement n’a pas était exécuter ou mal.

 C’est un défaut du contrat pr la nullité et un défaut de formation du contrat pr la résolution.

Un des élément essentiel disparaît la caducité concerne les conditions de formations du contrats

pas valablement formé des l’origine alors que la caducité sanctionne un contrat dans l’un des élément essentiel disparaît qui a l’origine était valablement formé.

L’acte est valable entre les parties qui l’ont conclu mais il vas être inefficace a l’égard de certain tiers.

Distinguer la nullité de l’inexistence.

l’inexistence est  imaginer par la doctrine sensé être plus grv que la nullité car il y aurait un vise d formation dans le contrat manque d’un élément essentiel dans le contrat qu’il y’ aurait aucune forme d’existence.

Les caractère de la nullité

par l’ordonnance de 2007

la nullité peut être judiciaire ou conventionnelle

textuelle ou virtuelle

de droit ou facultatif

la façon dont on peut convoquer la nullité

 comment peut ton obtenir la nullité *la nullité est une sanction uniquement judiciaire et devait être prononcer par le juge pr exister.

Article 1178 qui montre que l nullité doit être prononcer par le juge sauf les parties le constate lors d’un accords, accord pr anéantir rétroactivement le contrat.

NULLITÉ  TEXTUELLE OU VIRTUELLE 

la violation entraîne la nullité la nullité peut elle exister sans texte c’est la nullité virtuelle

un texte prévois une règle mais ne prévoit pas ça sanction la jurisprudence a le choix de choisir la sanction de la nullité.

 Dans les droits communs des contrat il peut avoir la nullité virtuelle lorsque la condition de validité de la loi  n’est pas respecter même quand a nullité n’est pas forcément prévus.

3éme caractère de nullité

nullité de droit ou facultatif 

-

elle concerne le rôle du juge dans la nullité lorsque la nullité est de droit le juge est obligé de la prononcer.

En revanche il y a d’autre nullité qui sont facultatif le juge dispose d’un pv d’appréciation est peut décider d’écarter de ne pas prononcer.

Distinguer les types de nullité :

relative et absolu

élaborer par la doctrine des la 19éme

il y avais deux régime de nullité une idée de hiérarchie selon le type de nullité il fallait distinguer la nullité selon la gravité du mal qui affecter le contrat une vision anthropomorphique du contrat.

Si un contrat était malade ou on ne pouvait pas le sauver c’était une cause de nullité absolu mais au contraire si il pouvait être sauver c’était un cadre de nullité relative.

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