Monde du Travail
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Fiscalité de l’entreprise
Fiscalité de l’entreprise Bibliographie : * Précis de fiscalité des entreprises,Le Cozian, Florence de Boissy. Edition la plus récente. * Le petit fiscal, Disle et Saraf (forme de fiches thématiques) * Fiscal, Grandguillot, sous forme de fiches. * Mémento fiscal, Francis Lefèvre Partiel sera un cas pratique + questions de
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Fiscalité des données
La fiscalité des données n’existe pas, on ne sait pas à ce jour leur donner une valeur, et on ne souhaite pas forcément leur en donner une. Ce cours aurait dû s’intituler « Les grands problèmes de la fiscalité du numérique » : les grands problèmes qui émergent du développement de l’économie numérique.
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Fiscalité des entreprises
Fiscalité des entreprises Dst : Séance 6-8 L’impôt sur les sociétés = IS I – Le champ d’application A. Les sociétés soumis à l’IS Sont imposables à l’IS de plein droit les sociétés dites de capitaux c’est à dire : * SA * SAS * SARL * EURL si l’associé
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Fiscalité des personnes
Chap 1 : L’impôt sur les sociétés 1. Le champ d’application 1. Les sociétés soumises à l’IS Sont soumises à l’IS de plein droit, d’office, les sociétés dites de capitaux, c’est-à-dire SA, SAS, SARL, SCA (sociétés en commandite en actions), EURL (si l’associé est une personne morale). De manière générale,
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Fiscalité des sociétés liées.
ESCO IGES MASTER FISCALITE 2010 COURS DE FISCALITE DES SOCIETES LIEES ________________ PARTIE I : LES COMPTES CONSOLIDES DES GROUPES LA NOTION DE GROUPE Un groupe peut être défini comme un ensemble de plusieurs sociétés unies entre elles par les liens permettant à l’une d’elles, dite société mère, de tenir
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Fiscalité Du départ Volontaire (droit Marocain)
La Cour suprême crée une jurisprudence en avalisant la fiscalisation des indemnités de départ volontaire. Des contradictions existent entre plusieurs articles du Code du travail. Des milliers de salariés concernés par la question. Il s’agit assurément d’une première et qui risque de créer beaucoup de remous : la Cour suprême
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Fiscalité du régime des BIC
La TVA TVA = impôt. 3 catégories soumises a la TVA : opérations imposables par nature (livraison de biens, effectues par un assujetti, activité économique), opérations imposables d’après une disposition de la loi (livraison a soi même, certaines opérations immobilières, importation en provenance des pays-tiers, acquisitions intra-communautaires), opérations imposées par
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Fiscalité Foncière
FISCALITE FONCIERE Avant-propos : Composantes essentielles du système fiscal tunisien Le système fiscal tunisien repose essentiellement sur l’obligation de déclaration de l’impôt. La déclaration fiscale est l’acte par lequel l’administration fiscale prend connaissance de l’existence et de la valeur de la matière imposable. La déclaration doit en principe être effectuée
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Fiscalité I SCO1060 TN1
SCO1060 – Fiscalité I Travail noté 1 – Série F Feuille d’identité NOM DRAPEAU PRÉNOM ELIZABETH NUMÉRO D’ÉTUDIANT 14317407 TRIMESTRE Été 2018 ADRESSE 17420, rue de l’Alpinisme à Mirabel CODE POSTAL J7J 2K9 TÉLÉPHONE DOMICILE 450-818-1107 TÉLÉPHONE TRAVAIL Aucun CELLULAIRE 514-835-0522 ADRESSE ÉLECTRONIQUE drapeau.elizabeth@univ.teluq.ca NOM DE LA PERSONNE TUTRICE Vianney
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Fiscalité Internationale
COURS DE FISCALITE INTERNATIONALE « ENTREPRISES » PLAN ETABLISSEMENT I-Définition II-Territorialité III-Mondialité IV-Pertes, Abandon de créances V-Définition fiscale VI-Revenus actifs, revenus passifs FILIALE I-Définition II-Dividendes III-Autres revenus immatériels PRIX DE TRANSFERT I-Définition II-Prix de vente minoré III-Prix d’achat majoré IV-L’entrepreneur ETABLISSEMENT I-Définition Un établissement ou succursale n’a pas de personnalité
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Fiscalité p3
JULIEN ANTON P3 DST BTS 1 CG 18 mars 2020 Madame LEPRO, ingénieure dans la société LUDIPRO souhaite établir la déclaration de revenus 2019 de son foyer fiscal. Monsieur LEPRO, artisan-menuisier est à la tête de l’entreprise individuelle ATOUTBOIS. M. et Mme LEPRO ont 4 enfants qui vivent tous sous
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Fiscalité td
Corrigé de l’exercice 2 : Eléments Réintégration Déduction Justification Bénéfice comptable 325 000 Dividendes 21 500 Abattement de 100% Achat fournitures de bureau 7 700 Montant de la facture dépasse 10 000 DH et elle est payée en espèce donc on réintègre 50% du montant Réparation de voiture du personnel
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Fiscalité, fiche TVA
FISALITE – FICHE TVA * Définition et mécanisme de la TVA : Historique : 8/4/1954 : création de la TVA 1/1/1968 : généralisation de la TVA 1/1/1993 : TVA devient européenne Définition : la TVA est impôt indirect sur la consommation, à paiements fractionnés. Elle est supportée par le consommateur
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Fiscalité, la veille informationnelle
LA VEILLE INFORMATIONNELLE 1. Définition de la veille informationnelle C’est l’ensemble des stratégies mise en place pour rester informé en y consacrant le moins de temps possible et en utilisant des processus de signalement automatisés. L’objectif étant de mettre en place une veille ou le service va envoyer l’information de
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Fiscalité.
Correction exercices chapitre 14 Exercice 1 : Produits de participations : tous les titres de participations étant en possession de l’entreprise depuis plus de 2 ans, ils peuvent bénéficier du régime des mères filles. Ils détiennent plus de 5 % également. Autres dividendes : ils ne bénéficient pas du régime
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