Introduction historique au Droit de la famille.

Introduction historique au Droit de la famille.

18/01

Droit civil = Ensemble des règles relative aux personnes physiques et morales de Droit privé.

Le Droit de la famille est le Droit des personnes physiques dans leurs relations familiales.

Deux concepts fondamentaux du Droit de la famille :

1)-L’union conjugale/ Dissolution du lien.

C’est le premier point qui apparaît lorsqu’on pense à la famille juridiquement.

2)-Le concept de filiation concerne en premier lieu l’institution qui est réalisée par deux personnes pour fonder une famille. → La polygamie n’a jamais été légale en France.

Le Droit de la famille va couvrir des questions complexe :

        -Question du régime matrimonial

        -Question des successions de l’autorité parentale.

Au sein de chaque société, la famille a été pensée pour être une cellule centrale, quel que soit les époques et y compris sur le plan juridique.

Juridiquement, définir une famille c’est beaucoup plus compliqué surtout qu’à notre époque, la famille a rompu dans son unité. → Familles monoparentales.

Il semble que ce mariage dans des termes juridiques, la famille repose sur une union consentie entre deux personnes, dans le but de fonder un foyer. S’il n’y a pas cette volonté de faire des enfants on ne peut pas vraiment parler de famille.

A-t-on le droit d’avoir des enfants ? C’est une possibilité aujourd’hui.

Dès le 5ème siècle avant notre ère :

-Peut-on répudier un mari ou une femme qui n’a pas la possibilité de procréer ?

-Est-ce qu’un couple qui n’a pas d’enfants constitue une famille ?

-Est-ce qu’un couple, une famille doit vivre sous le même toit ? → Ce critère de la vie conjugale existe.

Le critère essentiel, élémentaire à toutes les formes de mariage, quel que soit les époques, quel que soit le territoire, c’est la question de filiation, le lien qui est créé entre les parents et l’enfant. C’est à partir de ce concept là que l’on peut trouver un fil conducteur pour comprendre l’organisation des schémas familiaux à travers les siècles.

En effet, le mariage est profondément divers, il n’existe pas de mariage uniforme. On ne se marie pas de la même manière chez les gaulois ou chez les romains.

Pourtant on retrouve des traits communs dans l’ensemble de l’espace européen et à travers toutes les époques :

-C’est d’abord le consentement des époux.

-La cérémonie du mariage.

-Le mariage est toujours un temps de fête, une cérémonie qui permet d’attester le consentement des mariés.

-La vie commune. Les mariés doivent vire ensemble sauf exceptions notables.

-Un mariage doit être consommé → C’est l’idée de procréation.

A partir de là, quand on s’intéresse à la famille on a plusieurs principes :

-On a des familles recomposées

-Des familles monoparentales.

-Des unions de même sexe

On va essayer de comprendre le concept de famille. Aujourd’hui c’est un sujet qui est débattu (GPA, PMA).

Mariage

Filiation

Protection des personnes incapables

I) L’antiquité et le pluralisme des situations juridiques

II) Ancien Droit de la famille (avant 1789)

III) Les temps modernes (18è)

PARTIE I) L’antiquité et le pluralisme des situations juridiques

Dans l’antiquité, on a à faire à des sujets familiaux qui sont divers. La famille à Rome n’a pas le même sens que la famille Celte.

On est dans ce qui constitue aujourd’hui l’essentiel des droits actuels qui sont en premier lieu romain, grecs et germains ou Celte, donc barbares

                TITRE 1) La famille Romaine

L’histoire Romaine commence en 753 av. J-C et termines-en 476 pour la partie occidentale. C’est une histoire qui est juridique. Ecart majeur entre les faits et le droit.

Cette famille romaine de l’époque archaïque de la fondation de Rome repose sur un modèle déterminant qui va perdurer au moins sur son schéma jusqu’à la fin de la civilisation romaine.

Cette famille doit être comprise comme une petite monarchie, une monarchie à taille réduite.

Sur ce point-là le cas Romain n’est pas extraordinaire, car les civilisations géographiquement proches, adoptaient un système similaire.

Absolument tous les principes et les règles juridiques de ces familles sont organisés autour de la figure du père → famille patriarcale.

C’est le père qui est la figure centrale à partir duquel découle tous les autres.

Il est qualifié de pater familias et il assure la charge de tous les membres de sa famille. → Ses enfants, ses petits-enfants.

Le pater familias est un véritable petit monarque qui règne en maître sur sa maison.

La vieille société romaine avait fondé sa représentation politique sur ces paters familias donc ils constituent les chefs de clan qui dans certaines occasions pourront être appelés pour des conseils.

Ce pater familias n’est pas en soi une personne, c’est un symbole du pouvoir, un totem. C’est un symbole qui assure la cohésion du couple.

Son but premier ce n’est pas d’être un bon père de famille mais d’assurer la cohésion du clan, et d’assurer le culte des ancêtres.

La famille avait une vocation essentiellement religieuse. (Mais ce n’est pas le sujet.)

La communauté familiale reposait sur trois strates différentes :

-La doums : C’est l’origine du domicile, c’est le foyer, la maison dans un sens large. A la tête des doums se trouvait ce pater familias qui était le seul à disposer de la capacité juridique. Tous les autres membres de la famille (femmes, enfants, petits-enfants) étaient considérés comme des aliénisa jurés. Cela veut dire que ces dernières sont sous l’autorité du pater familias. Tous les membres de sa dépendance étaient sous le pater familias. De plus, il n’existait pas de majorité civile. On peut tout à fait imaginer un citoyen romain qui a 50 ans puisque son père est encore vivant n’a pas la capacité juridique.

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