Introduction historique Au Droit

Introduction historique au Droit

1) Définir le droit

Dimension punitive, il ordonne.

Il est inhérent à toute vie en société, en groupe

Vient du Latin directum  en ligne droite (ce qui est conforme à la règle)

LE droit : l’ensemble des règles de conduites qui dans une société donnée régissent les rapports entre les individus. = Le droit objectif

LES droits : Des prérogatives, droit de propriété, droit à la vie privée. Ces prérogatives sont appelées des droits subjectifs

Droits subjectifs reconnus par les droits objectifs

2) Les sources du droit

La loi est éditée par le législateur

La loi et la coutume formule les règle de droit objectif, principales sources de droit surtout la loi.

Légicentrisme : la loi principale source de Droit ; La loi est le texte voté par le parlement.

De plus en plus de lois, (>10000), Parmi les lois récente 26 Mars 2014 loi Alur, loi du 17 mai 2013 mariage gay.

Problème ? Incompréhensibilité de la loi  Décisions du conseil constitutionnel qui a depuis censuré des lois jugées comme incompréhensible. Depuis 7 décembre 1999.

Les hommes politiques et les penseurs de la révolution française ont fait de la loi la principale source de droit. (Légicentrisme)

 La coutume désigne des règles de droit fondées sur des traditions populaires. Elle n’est pas rédigée par les organes de l’Etat, c’est une source de droit oral.

Ex : Le fait pour une femme de porter le nom de son mari.

Supplétive, ne s’applique que si la loi est silencieuse.

2 autres sources de droit qualifiées d’autorité par Génie début XXeme

La jurisprudence : Ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période. Source interprétative.

Montesquieu dans « L’esprit des lois » disait du juge qu’il était la bouche de la loi.

Ce sont les décisions rendues par les 2 cours suprêmes, Cours de cassation (ordre judiciaire) Conseil d’Etat (ordre administratif).

< a la loi, peut influencer le législateur.

 La doctrine : C’est l’opinion enseigné par les professeurs de droit. Source interprétative, influence très indirecte sur le législateur. Participation auteurs/professeur (Doyen Carbonnier – 2ème moitié du XXeme)

-Le droit français démarre à l’antiquité romaine (invention de l’écriture 3000 ans avant notre ère, elle s’achève en 476 avec l’invasion barbare et la chute de l’empire romain).

-Le moyen âge 476-1492 les racines antiques du droit seront transformées

-L’époque moderne 16ème siècle jusqu’à la révolution française s’achève avec la prise de la bastille le 14 juillet 1789.

-L’époque contemporaine qui démarre au lendemain de la prise de la bastille et qui se poursuit jusqu’à nos jours.

Partie 1 : les origines antiques (5ème siècle avant 6ème siècle après JC)

La fondation de Rome en 753 av J.C. par Remus et Romulus, narée par l’historien Tacite.

-Premier système politique entre 8ème et 7ème siècle avant JC. Le roi gouverne – Droit essentiellement coutumier (vengeance, guerre de clan..). Apparition du mot « Lex » Loi, ici loi écrite par le roi qui a les plein pouvoirs.

Chapitre 1 La république

509 av J.C chute de la royauté, révolution populaire racontée par Tite-Live. En réponse à l’absolutisme. Les lois républicaines sont votées par le peuple.

Section 1 – Les lois républicaines

- La loi des 12 tables : prestigieux monument juridique de la Rome antique, La Plèbe d’un côté (bas peuple) et les patriciens de l’autre (aristocratie dominante, la plupart des pouvoirs et des richesses). La Plèbe va réclamer plus de pouvoir.

Première révolte en 494 avant JC. La plèbe dispose d’un représentant qui défend ses droits (le tribun)

La Plèbe va demander la rédaction d’une loi garantissant ses droits et ses libertés.

494-451 av. JC. Rédaction de loi garantissant les droits civiques et les libertés de la plèbe.

En 451 après une ultime révolte, l’aristocratie va finir par céder. Elle va désigner un collège de dix hommes les « decemvirs » qui partent pour

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