Droit des personnes

DROIT DES PERSONNES

Exam fin de semestre : commentaire d’arrêt 🡪 code civil autorisé

Si trop compliqué pour nous 🡪 commentaire dirigé

Contrôle continu de TD : 1/3 note sur une interrogation écrite/ QCM 🡪 3e séance de TD

Galop d’essai : 2/3 de la note 🡪 commentaire guidée

Note de participation ne peut-être qu’à la hausse 🡪 1 point de plus

Introduction : Le droit des personnes a été conçu comme un cours important, c’est le premier cours en droit privé. Le droit des personnes amorce un long cycle d’étude du droit civile. Le Droit civil continu jusqu’au master.  Le droit des personnes est eu cœur du droit privé et civile. Le Droit civil peut -être considéré comme un droit pour tous les citoyens. Règle du droit civil :

Institué la personne en société en lui donnant une identité et en lui reconnaissant une autonomie, en lui donnant des droit et des devoirs.

Régulé les relations entre les personnes :

- intime et personnel : mariage, pax.

- filiation ou économique : droit des contrats et des propriétés.

Droit des personnes = branche autonome du droit civile. Ça intéresse 3 aspects de la personne : la condition juridique, l’identification de la personne et la protection de la personne.

I. Object du droit des personnes 

Il peut intéresser de nombreux domaines, sociologie, psycho, anthropologie. Cela apporte des connaissances sur la notion de personne, c’est aussi été surtout une notion juridique fondamental, de droit. C’est ce que révèle la structure du Code civil. Les personnes dans le Code civil prennent place avant la propriété des biens.

Qu’est-ce qu’est juridiquement une personne ?

Le droit construit ses propres concepts et cela ne coïncide pas toujours avec le sens commun qu’on leur attribut. Dans le langage courant le mot personne à 2 significations :

• Nom = un individu
• Adv = aucun être humain

« Personne, ce mot si merveilleux de notre langue qui dit tout et son contraire… »

A. La distinction entre les personnes et les choses 

Le droit fonctionne souvent par des opposions entre deux catégories la Summa divisio = la distinction la plus élevé entre les personnes et les choses qui vient du droit romain. Présente dans le digeste de Gaïllus

La personnes est un sujet de droit tandis que les choses sont des objets de droit. La personne sujet de droit va exercer son pouvoir sur les choses objet de droit. «  Toutes les lois se rapporte aux personnes ou aux biens  pour l’utilité des personnes. » Tout ce qui a une existence juridique peut être rangée soit dans la catégorie des personnes soit dans la catégorie de chose. La Summa divisio est claire ce qui explique sa longévité. Malgré sa simplicité elle est remise en cause, du à sa radicalité. De + en + difficile de la maintenir à cause des entité et êtres particulier comme l’animal, le cadavre, l’embryon humain qui sont dans la catégorie des choses car ce ne sont pas ou plus des être vivants humain.

Une personne n’est pas une chose ce qui nous donne une approche négative, on sait ce qu’elle n’est pas mais il faut déterminé positivement quels sont les êtres déterminés comme des personnes par le droit. = Personnalité juridique

B. Notion de personnalité juridique 

La personne «  est d’abord l’être qui jouit de la personnalité juridique » peut -être comprise que sous la notion de la personnalité juridique « l’attitude à être titulaire de droit et d’obligation » Elle apparait comme une notion autonome par rapport à l’existence humaine. La personnalité juridique apparait comme abstraite et fonctionnelle.

La personne humaine est distincte de la personne juridique. La personnalité juridique c’est le manteau juridique qui recouvre une personne humaine pour en faire un sujet de droit.

Fonctionnelle = elle se définit uniquement par les effets que produit sont attribution, à savoir ériger une entité, un être au rang de sujet de droit.

Etymologie du mot personnes permet de comprendre = Le latin persona désignait le masque de sel de l’acteur peu à peu le sens à dériver et à désigner l’acteur puis le personnage joué par l’acteur, son rôle. L’étymologie atteste que dès l’origine la notion de personne chez les romains était distincte de l’humain, par la suite il est devenu le rôle social joué par un individu dans la société. Enfin elle à  prit un sens strictement juridique en droit romain = celui qui avait une existence civile et des droits par opposition à l’esclave.

C. Détermination des personnes juridiques 

1. Personnalité juridique reconnue

Distinction entre deux type de personnes juridique :

Physique : Les êtres humains ont la personnalité juridique dès l’or qu’ils sont nées vivant et viable. Attribution automatique, ne connaît aucune exception et se perd qu’à la mort. Ce qui n’a pas toujours été la cas (esclavage et mort civile).

Esclavage = être humain considéré comme des chose appropriable jusqu’à ce que ce soit abolie par un décret du 27 avril 1848.

Mort civile = peine accessoire à certaines condamnation pénale, il prive l’individu de ses droits civile et politique ainsi que son patrimoine : mariage dissout, succession ouverte. Mort civile se retrouvait quasiment sans droit, droit seulement de passer des contrats pour subvenir à ses besoins. Abolie en France par une loi de 1854.  

La personnalité juridique est ce qui va accorder à l’individu sa place dans la société, ce qui va permettre à l’individu d’exercer une profession, de faire valoir ses droits en justice être responsable de ses actes.

Morale = des entités non humaines dépourvus de toute existence concrète de toute existence biologique mais auquel l’ordre juridique attribut la personnalité juridique : Elle peut être constitué par un groupement de personnes physique tel qu’une société, association, ce sont des personnes morales pouvant agir en justice.

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