Droit personne

1)Dissertation:

Dans l'intro définir l'absence art.112, distinction avec la disparition et la non présence.

Les deux parties doivent traitées sur la si

I. Pendant la période de présentation d'absence

Phase d'attente

A. L'absence conservé sa personnalité juridique

Seul le décès fait perdre la personnalité juridique en conséquence la personne sera présumé en vie donc ses intérêts seront protéger. Labsent conservé ses droit et pourra toujours hérité

B. Labsent doit être représenté

Il sera représentés par le juge des tutelles exception si la personne est marier. La personne s'occupera des biens et si il homme a des enfants il s'occupe aussi de leurs intérêts

II. Lors de l déclaration d'absence

2 cas après un jugement déclaratif d'absence.

A. L'absence est assimilée à un défunt

Situation patrimonial (dissolution du mariage) et extrapatrimonial

B. Le retour de la personne absente

Au niveau patrimonial (la personne retrouve son patrimoine) et au niveau extra patrimonial

2) - il n'existe pas au niveau juridique1)Dissertation:

Dans l'intro définir l'absence art.112, distinction avec la disparition et la non présence.

Les deux parties doivent traitées sur la si

I. Pendant la période de présentation d'absence

Phase d'attente

A. L'absence conservé sa personnalité juridique

Seul le décès fait perdre la personnalité juridique en conséquence la personne sera présumé en vie donc ses intérêts seront protéger. Labsent conservé ses droit et pourra toujours hérité

B. Labsent doit être représenté

Il sera représentés par le juge des tutelles exception si la personne est marier. La personne s'occupera des biens et si il homme a des enfants il s'occupe aussi de leurs intérêts

II. Lors de l déclaration d'absence

2 cas après un jugement déclaratif d'absence.

A. L'absence est assimilée à un défunt

Situation patrimonial (dissolution du mariage) et extrapatrimonial

B. Le retour de la personne absente

Au niveau patrimonial (la personne retrouve son patrimoine) et au niveau extra patrimonial

2) - il n'existe pas au niveau juridique

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