Droit des obligations - cas pratique

CAS PRATIQUE

Mick est surexcité en ce 3 juillet 2023. Ses parents, Céline et Jean-Jacques lui ont organisé l'anniversaire de ses rêves en invitant tous ses amis et leurs parents.

Au programme: atelier d'arbalète, machine à mousse château gonflable, activités dans la piscine et concours de billes.

Mick est content de voir arriver en premier son meilleur ami John. Il en profite pour lui faire visiter la maison et notamment le vivarium de ses parents situés dans le garage. John est intrigué par tous les animaux présents et plus particulièrement par ACDC, un python de deux mètres. Entendant le portail du jardin s'ouvrir pour accueillir les autres invités, les deux garçons quittent rapidement le garage en oubliant de fermer la porte.

La fête bat son plein dans l'après-midi jusqu'à ce que Janis, la mère de Jimi, constate

que son chihuahua OneDi n'est plus dans son champ de vision. Après quelques instants de recherche, elle hurle lorsqu'elle voit ACDC engloutir son petit chihuahua.

Angus, le père de John, a la phobie des serpents. Il part en courant vers la maison et

bouscule Jimi, qui a déjà son arbalète en main malgré les instructions de l'animateur qui lui avait demandé d'attendre la fin de l'explication des consignes de sécurité. Sans le faire exprès, il appuie sur la gâchette et une flèche se plante directement dans le

château gonflable au fond du jardin. La structure, dans laquelle se trouve Kurt, Axel et Elvis, se dégonfle rapidement. Les trois garçons parviennent à sortir du château bien qu'Elvis semble avoir le bras cassé.

En entendant tous ces cris, la petite Zao, qui faisait une sieste, se réveille brutalement et cherche ses parents. Elle fonce sans trop réfléchir dans une baie vitrée qui se brise. Quand son père Paul volt Zao rentrer dans la vitre, il s'empresse de la rejoindre, mais trébuche sur un canapé qui était pourtant placé, comme

habituellement, contre le mur et se tord la cheville.

Dans tout ce chaos, la tireuse à bière, louée par les parents de Mick à la société PaieTaPinte explose sans que personne ne puisse comprendre pourquoi. Sous la pression, un tuyau de la machine est projeté violemment contre le visage d'Amy.

Il vous est demandé pour chacune des victimes d'identifier la ou les actions en responsabilité civile qu'elles sont susceptibles d'engager en précisant les conditions et les fondements.

A chaque fole nrécisez le texte et/ou la jurisprudence utile au soutien de vos arguments.

ON VA SE CONCENTRER SUR CETTE PARTIE ->

« En entendant tous ces cris, la petite Zao qui faisait une sieste, se réveille brutalement et cherche ses parents. Elle fonce sans trop réfféchir dans une baie vitrée qui se brise. »

II : Le cas de Zao

[pic 1]

Préjudice : On ne sait pas si elle a un dommage. On sait juste que la baie vitrée est brisée.

La responsabilité civile implique trois éléments dont le préjudice subi par la victime. En l’espèce, il n’est pas précisé si Zao a subi un préjudice dès lors s’il n’est pas caractérisé.

Normalement la responsabilité devrait être écartée, cependant il sera examiné la

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