Droit Civil: cas pratique Castor et Pollux

Cas pratique

Castor et Pollux deux jumeaux font la connaissance de deux jumelles tout deux décident de se marier le méme jour pour sceller leurs unions ils se fiancent le jour de la st valentin, Isotta la femme de Pollux tombe enceinte celui -ci decide de la laisser tomber , son frère Castor fusionnel decide de rompre avec sa femme .

Eprouvées les deux femmes se demandent alors quels sont leurs droits respectifs ? On peut egallement se demander si elle pouront conserver leurs cadeaux et le paiement d'éventuels dommages-intérêts contre l'auteur de la rupture ?

Par principe, les fiançailles n’entraînent aucune obligation. Pour autant et de manière exceptionnelle, le droit va encadrer la rupture des fiançailles.

Le problème était de savoir quelle était la nature juridique de ces fiançailles. S'agissait-il ou non d'un contrat donnant naissance, notamment, à l'obligation juridique, et point seulement morale, de contracter mariage ?

Ce que l’on cherche à éviter et à sanctionner ce sont les ruptures qui sont motivés par le souhait d’échapper à la paternité. Dans le cas présent Pollux a decider de rompre avec Isotta car elle lui a annoncer qu’elle été enceinte c’est donc bien une façon de vouloir echapper a la paternité . Quant aux bagues de fiançaille , ce cadeau peut, selon les circonstances, être à la fois un cadeau d’usage ou un cadeau de valeur. La difficulté est augmentée du fait que généralement, la bague de fiançailles représente toujours un cadeau de plus forte valeur qu’un cadeau courant. La jurisprudence a tendance à considérer que la bague de fiançailles est un cadeau d’usage. Néanmoins, elle impose la restitution dans deux hypothèses : si la femme est l’auteur de la rupture, elle devra la rendre ce n’est pas le cas ici. Si la bague est un bijou de famille, elle devra être restituée. Castor a offert a Isabella un anneau en argent ayant appartenu a leur grand mère c’est un bijou de famille qui devra etre réstituer a Castor , Pollux avait offert a Isotta une bague acheter dans un magazin elle pourra donc le conserver . L'article 1088 C.civ. pose une règle : « toute donation faite en vue du mariage sera caduque si le mariage ne s'ensuit pas » Les présents d’usage sont évidemment conservés par le fiancé déçu.

En revanche, les cadeaux plus importants sont soumis à la règle de l’article 1088 du Code civil. Un cadeau présente cep

endant une certaine originalité, la bague de fiançailles. En raison de sa forte valeur symbolique, la bague de fiançailles dispose d’ un régime complexe.

En principe, la bague de fiançailles doit être restituée en cas de rupture des fiançailles ou de caducité de celle-ci due au décès du fiancé. Par exception, cependant lorsque le fiancé a commis une faute en rompant (par exemple en rompant les fiançailles à peu de distance du mariage, bien des commandes étant déjà effectuées ou parce que la rupture s’effectue dans des conditions particulièrement blessantes ou humiliantes), la jurisprudence décide que « la fiancée abandonnée qui n'a rien à se reprocher peut garder cette bague ».

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