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Droit Constitutionnel: le droit coutumier

Compte Rendu : Droit Constitutionnel: le droit coutumier. Recherche parmi 254 000+ dissertations

Par   •  15 Novembre 2012  •  293 Mots (2 Pages)  •  413 Vues

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Le droit coutumier :

on constate que la coutume ne releve plus dutous du legislatif. Cette coutume se trouve sous l’emprise e la jurisprudence mais la coutume du droit privée disparaît des ordonnance royale , le roi aura une action sur cette source du droit .elle devient l’affaire des tribunaux , a c grâce o l’action des tribunaux qu le coutume est clarifiée et quel se provincialise. Pour le juge cette coutume doit se prouver c’est une coutume qui est mise par écrit par le biais des jugement et la mise par écrit des jugement va permettre la constitution des précèdent qui pourront être invoquer a l’avenir par les justiciable. Le juge acquiert un rôle central dans la reconnaissance de la coutume. Elle se provincialise par le développement de l’appel mais également par la rédaction d’ouvrage qui son composer par des praticien locaux. Cette provincialisation de la coutume est notamment sous l’action du bai. Le bai exerce un contrôle sur le droit coutumier. Lorsque qu’une coutume n’est pas prouver on dit quelle est déraisonnable, elle est dc écarté par le bai. Se sont des juriste locaux qui vont contribuer a la provincialisation de la coutume en concilient la coutume qu’il voyais appliqué. Parmi les première rédaction on trouve par exemple celui de Normandie qui date de la fin du 12 eme siècle ( c le premier). Se sont d ouvrage qui vont acquérir très vite lotorité de véritable code. Le plus célèbre de c coutumier i est de l’oeuvre de Beaumanoir pour la région de Claremont. Se sont des ouvrages qui acquièrent un très grand succès. Le roi de France agit sur le droit coutumier par l’intermédiaire de c agent, ( le bai) des agent qui représente le roi.

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