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  • Droit: Les Structures Des Organisations

    Droit: Les Structures Des Organisations

    DROIT CHAP9 LES STRUCTURES DES ORGANISATIONS Organiser une activité de façon durable impose de choisir une structure juridique adaptée aux objectifs. Pour certains, il s’agit de rechercher le profit ; pour d’autres, le but n’est pas lucratif. Chaque type de projet dispose de structures adaptées. Toutefois, l’usage qui est fait

    1 095 Mots / 5 Pages
  • Droit: L’accès à une activité professionnelle

    Droit: L’accès à une activité professionnelle

    Droit Thème 1 : L’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle A/ Le droit d’accès Les principes communautaires et constitutionnels affirment le droit d’accès à une activité professionnelle. Principes communautaires : * La liberté de circulation dans l’UE : Absence d’entrave à la libre circulation des

    946 Mots / 4 Pages
  • Droit: Monsieur BESRO est-il en droit de prétendre être en CDI au sein de l’entreprise de monsieur ROYLE ?

    Droit: Monsieur BESRO est-il en droit de prétendre être en CDI au sein de l’entreprise de monsieur ROYLE ?

    Deuxième partie - Droit Dossier 1 : 1. Monsieur ROYLE a recruté monsieur BESRO pour un contrat à durée déterminée commençant le 25 mars et se terminant le 25 mai, soit d’une durée de deux mois afin de remplacer un salarié en arrêt de travail. Monsieur BOYLE à convoqué monsieur

    341 Mots / 2 Pages
  • Droit: Question sur les prêts et les garanties

    Droit: Question sur les prêts et les garanties

    DOCUMENT 11 ET 12 P 118-119 Question 1 Pour obtenir des prêts, des garanties envers la banque la société sera plus avantageuse en raison du montant de la réunion de ses capitaux qui seront plus conséquents que dans une entreprise individuelle, ce qui créera une confiance envers les banques mais

    329 Mots / 2 Pages
  • Droit: réponse à un cas pratique

    Droit: réponse à un cas pratique

    En l'espèce, un chirurgien constitue avec un confrère une société civile de moyens et s'engage à lui présenter la moitié de la clientèle moyennant une indemnité. Le confrère estimant ne pas avoir obtenu la clientèle pressentie sollicite la nullité de la convention tandis que le vendeur demande le paiement de

    218 Mots / 1 Pages
  • Droit: résilier un engagement

    Droit: résilier un engagement

    Bonjour, il existe un moyen de résilier un engagement avec n'importe qui si tu as perdus ton emploi, c'est de faire appliquer le code civile article n 1148 c'est cet article que mon ex mari a utilisé pour résilier internet téléphone mobile tps lors de sa perte d'emploi considéré comme

    398 Mots / 2 Pages
  • Droit: Société et vie politique.

    Droit: Société et vie politique.

    Société et vie politique Introduction : I- L'objet du cours société et vie politique II- Droit et politique III- La société et la politique IV- Le pouvoir politique de la société V- Le territoire et la politique VI- La politique A- Définition de la notion de politique B- Distinction entre

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  • Droit: Synthèse, Direction et décision dans l'entreprise

    Droit: Synthèse, Direction et décision dans l'entreprise

    Synthèse 4 Direction et décision dans l’entreprise 1. Les décisions et le processus de décision La vie de l’entreprise est jalonnée de décisions. Elles sont prises quotidiennement, depuis sa création jusqu’à sa mort. Elles ne sont pas toutes de même nature ni de même importance. 1.1. Quels sont les différents

    527 Mots / 3 Pages
  • Droits approfondis

    Droits approfondis

    Droits approfondis 1. La prévention des difficultés : L’idée et d’expliquer par des moyens de prévention on tente d’appréhender les difficultés des entreprises. Plus on exige des trucs en amont on a des chances de déceler les difficultés d’une entreprise. Cette idée de prévention a été prise en compte par

    979 Mots / 4 Pages
  • Droits D'auteur

    Droits D'auteur

    DROITS D'AUTEUR Droits d'auteur s'applique à tous les arts visuels - dessins, peintures, arts numériques, photographies, etc Si vous n'avez pas créé l'œuvre originale, vous n'êtes pas le propriétaire du copyright officiel. Selon les lois sur le copyright, le détenteur du copyright officielle a le droit exclusif de faire et

    412 Mots / 2 Pages
  • Droits D'enregistrements

    Droits D'enregistrements

    I Introduction Définition : Inscrire un acte juridique ou une mutation sur un registre tenu par un service de l’administration fiscale. Cette opération juridique va donner lieu à un prélèvement fiscal appeler « droit d’enregistrement ». Aux impôts : service de la recette. La personne va analyser l’acte et va

    282 Mots / 2 Pages
  • Droits de l'enfant en soins et charte de l'enfant hospitalisé.

    Droits de l'enfant en soins et charte de l'enfant hospitalisé.

    1. Droits de l’enfant Antiquité ⇒ XVIIème : pas de droits des enfants. XVIIIème siècle : Evolution des relations parents enfants, fin du XVIIIeme : Les enfants sont considérés comme des personnes. XIXème : Début des droits réels de l’enfant, interdiction de travailler pour les mineurs de moins de 12

    755 Mots / 4 Pages
  • Droits de l'enfant, les diverses formes d'exploitation de l'enfant

    Droits de l'enfant, les diverses formes d'exploitation de l'enfant

    Thème : dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », diverses formes d’exploitation de l’enfant Ce devoir est à réaliser après l’étude des modules 2 et 3. Supports utilisés : Document 1 : « Le Havre de l’école du Hogar » Benoit Hopquin, Le Monde, 13 octobre

    2 112 Mots / 9 Pages
  • Droits de l'homme

    Droits de l'homme

    Université Charles-Louis de…Montesquieu –2017-2018-Page | EXPOSE : LA COUR AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME INTRODUCTION I) DU MODE D’ORGANISATION DE LA COUR AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME 1. UNE AUTONOMIE ORGANISATIONNELLE 1. Des juges indépendants 1. Des garanties de son indépendance 1. UN COMPLEMENT A LA MISSION DE LA COMMISSION

    1 583 Mots / 7 Pages
  • Droits de la femme / Olympe de Gouges

    Droits de la femme / Olympe de Gouges

    Olympee de gouge / Les droits de la femme Olympe de GOUGES est une femme de lettres française, - écrit des pièces de théatres - défend les droits de la femme Texte polimique et provocateur Problèmatique : Comment olympe de gouge défend -elle les droits des femmes ? 1er Mouvement/paragraphe

    426 Mots / 2 Pages
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