elena11 06 dissertations et mémoires
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Commentaire d'arrêt 14/06/2005: La Preuve De La Filiation
CORANSON Vendredi 02 Mars 2012 Elodie Td n°5 : La preuve de la Filiation Introduction Cet arrêt date du 14 Juin 2005 en Cour de cassation qui traite sur la contestation de paternité ainsi que l’expertise sanguine. En l’espèce M. Régis X, né le 14 novembre 1969, a été reconnu et légitimé par le mariage, le 21 décembre 1971, de sa mère et de M. Antoine X ; que M. Régis X a engagé en
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Dahir 1-00-225 Du 5 Juin 2000 La Loi 06-99 Sur La Liberté Des Prix Et De La Concurrence
PLAN Préambule Titre Premier : Champ d'application Titre II : De la Liberté des Prix Titre III : Des Pratiques Anticoncurrentielles Titre IV : Des Opérations de Concentration Economique Titre V : Du Conseil de la Concurrence Chapitre Premier : De la compétence du Conseil de la concurrence Chapitre II : De la composition du Conseil de la concurrence Chapitre III : De la procédure devant le Conseil de la concurrence Section Première : De
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La Gestion D'un Bien Immobilier Soumis A La Loi Du 06 Juillet 1989
I. Rappel du champ d’application de la loi du 06/07/1989 Elle concerne la location de trois catégories de locaux : Les logements nu à usage principale (les logements meublés ou en résidence secondaire sont exclus) A usage mixte d’habitation et professionnel (bail habitation et commercial est exclus) Garage, place de stationnement des lors qu’il s’agit d’une dépendance du logement principal et que cette dépendance soit loué par le même bailleur. II. Analyse
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Moniteur régional Triple Saut - Théorique 06
Exo 1 : Chronométré un bondissement (cloche pied, FB...). Exo 2 : Mesuré le saut en longueur après avoir effectué une série de bondissements (2 Cloche pieds, 2 FB etc.) Exo 3 : Effectuer des foulées bondissantes sur un parcours latté progressifs. Exercices « type » : orientations des impulsions Exo 1 : Effectuer des bondissements tous les 1, 2 ou 3 foulées. On dit "1, 2 hop, 1, 2, 3 hop etc." Exo 2
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Débarquement Normandie 6/06/1944
Le film des évènements du 6 juin 1944 commence peu de temps après minuit avec le largage des premières troupes aéroportées britanniques entre l’Orne et la Dives. Puis c’est au tour des parachutistes américains de sauter sur le Cotentin, à l’autre extrémité du secteur. Pendant ce temps, les bombardiers lourds de la RAF pilonnent les batteries d’artillerie du Mur de l’Atlantique jugées les plus dangereuses. A l’aube, les Allemands, incrédules, découvrent devant leurs yeux une
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Cned bts muc E4 devoir 06
Safi_9M18_Devoir06 Devoir 06 Partie 1 : Résultats de chaque secteur 1. Résultat réalisé par le linge de maison = 456 000 x 0,3 = 136 800 euros Résultat réalisé par le tissu = 456 000 x 0,7 = 319 200 euros 2. Le linge de maison réalise que 30% du résultat totale et il ajoute une charge supplémentaire de 5000 euros à cause de sa variation des stocks. De plus les charges du personnel et
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BTS Blanc Management de l’équipe commerciale du 10/06/2020
BTS Blanc Management de l’équipe commerciale du 10/06/2020 1. L’effectif actuel est-il suffisant pour remplir les besoin ? Justifier de façon quantifier et objective votre réponse. Le lundi de 9h à 20h il faut 2 personnes = 11 x 2 = 22h de travail Le mardi de 9h à 20h il faut 3 personnes = [(7 x 3) + (4 x 2)] = 29h de travail Le mercredi de 9h à 20h il faut 4
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Fiche d'arrêt Civ. 1ére 11.06.2009
FICHE ANALYTIQUE D’ARRÊT Civ. 1ére 11.06.2009 La cour de Bordeaux a rendu un arrêt le 16 avril 2008 selon l’application du revirement de jurisprudence du 29 juin 1999 portant sur la responsabilité des médecins pour des actes commis sur patients. En l’espèce, l’article 1147 du code civil prévoit que « le médecin est tenu, vis-à-vis de son patient, en matière d'infection nosocomiale, d'une obligation de sécurité de résultat, dont il ne peut se libérer qu'en
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Revue de presse de l'actualité constitutionnelle française et de la jurisprudence constitutionnelle française en 2009 et 2010.
REVUE DE PRESSE DE L’ACTUALITE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE ET DE LA JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE EN 2009 et 2010 - Décision du 2 décembre 2010 concernant la loi relative au département de Mayotte : Par sa décision du 2 décembre 2010, le Conseil constitutionnel a statué sur la loi organique relative au Département de Mayotte dont il avait été saisi par le Premier ministre en application des articles 46 et 61 de la Constitution. En effet, ce
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Les Relations Entre Maitres Et élèves Dans Le Film Et Le Roman " tous Les Matins Du Monde "
Tous les matins du monde : Les relations maître-élève dans le roman et dans le film Suite à la demande du réalisateur français Alain Corneau, Pascal Quignard écrit Tous les matins du monde, un roman-scénario tout de suite primé, qui se démarque de par la richesse de son contenu. Cette œuvre tricéphale parue en 1991 réunit trois grands auteurs, réalisateur et compositeur, Pascal Quignard, Alain Corneau et Jordi Savall. Les deux œuvres mettent en scène
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Le mariage de Figaro Beaumarchais Acte I Scène 1
LE MARIAGE DE FIGARO Beaumarchais Acte I, scène 1 Introduction Trois années ont passé depuis que le Comte Almaviva a épousé Rosine, devenue depuis la Comtesse. Figaro, le Barbier de Séville, a beaucoup aidé le Comte dans son entreprise. Aujourd’hui Figaro doit se marier le soir même avec Suzanne, la camériste et confidente de la Comtesse. Ils sont en train de mesurer la chambre donnée en dot par le Comte. Il s’agit du début de
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Comptabilité: La Paie
RELATION DE L’ENTREPRISE AVEC LE PERSONNEL : LA COMPTABILITE DE PAIE – DOCUMENTS ET SYSTEME DE PAIE L’activité de l’entreprise nécessite la mise en œuvre de moyens matériels et humains, ainsi que la consommation de matières, fournitures et services générant des charges que sont : - les achats ; - les services ; - les impôts et taxes ; - la rémunération du personnel (charges de personnel) ; - les intérêts à payer auprès des
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Realisation d'absorbeurs pour cellules solaires ultra-minces
RAPPORT DE STAGE DE MASTER 1 sciences chimiques Institut LAVOISIER Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines 45 avenue des Etats-Unis - 78035 VERSAILLES Avril-Juin 2010 Sujet REALISATION D’ABSORBEURS POUR CELLULES SOLAIRES ULTRA-MINCES Etude de l’influence de la concentration du Br2 sur la cinétique d’attaque et la morphologie de la surface des couches minces de CIGS Stage encadré par Mme Isabelle GERARD M. Pierre TRAN-VAN Remerciements Au terme de ce travail, je tiens à exprimer
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Exel 2000
1 – Introduction 1-1 : Introduction Excel est un logiciel conçu par la société Microsoft. C’est un tableur. Vous pouvez réaliser des tableaux de données sous forme de liste contenant des calculs plus ou moins complexes, des graphiques de données… 1-2 : Lancer l’application excel 2000 Pour lancer le logiciel Excel 2000, vous avez deux solutions : ü La première est de double cliquez sur le bureau sur l’icône
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Enquête de satisfaction
Enquete de satisfaction Pourriez-vous répondre à ce bref questionnaire destiné à mieux comprendre ce qu’attend notre clientèle. Veuillez répondre aux suivantes : Identification du client : 1. Votre sexe : Homme Ou Femme 2. Votre âge : -18 ans ; 18 à 28 ans ; 29 à 39 ans ; 40 à 50 ans ; +50 ans. 3. Votre profession (CSP) : Agriculteurs exploitants Artisans/Commerçants/Chefs d’entreprise Cadres,
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Les Peurs Françaises
Dans ce texte extrait des « peurs françaises », Alain Duhamel dénonce le marketing, la mise en scène des élections présidentielles à travers l'exemple de Ross Perot, un milliardaire américain et candidats aux élections présidentielles. Il s'agit pour lui de démontrer que les citoyens français sont de plus en plus instrumentalisés et même trompés par les hommes au pouvoir, car en effet ceux-ci au lieu d'affronter leur rôle de potentiels présidents, se cachent derrière des
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L'approche classique: l'entreprise, système fermé; organiser pour produire efficacement
SOMMAIRE Introduction Chapitre 01 : L’approche classique : l’entreprise système fermé, organiser pour produire efficacement : 1.1. L’approche non économique de l’organisation 1.2. 1.2. L’école classique 1.2.1. Présentation 1.2.2. Principes Chapitre 02 : L’Organisation Scientifique du Travail O.S.T 2.1. La révolution industrielle 2.2. L’O.S.T Chapitre 03 : Le Taylorisme 3.1. Qui est Frederick Winslow Taylor 3.2. Les dimensions du Taylorisme 3.3. Le Taylorisme ensemble de principes de gestion de travail 3.4. Les principes du taylorisme
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Qu'est-ce que le droit?
Qu’est ce que le droit ? Le Littré : ensemble des règles qui régisse la conduite d l’homme en société et des rapports sociaux Le droit est avant tout un phénomène social, nait des l’activité humaine et des rapports humains à l‘intérieur d’une organisation, collective ce qu’on appel la société Le droit est la fois nécessaire et utile. Il est l’instrument des rapports sociaux, il est l’alternative à la loi du plus fort. Le droit
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Jean De La Fontaine
Jean de La Fontaine (né le 8 juillet 1621 à Château-Thierry, et mort le 13 avril 1695 à Paris) est un poète français de la période classique dont l'histoire littéraire retient essentiellement les Fables et dans une moindre mesure les contes licencieux. On lui doit cependant des poèmes divers, des pièces de théâtre et des livrets d'opéra qui confirment son ambition de moraliste. Proche de Nicolas Fouquet, Jean de La Fontaine reste à l'écart de
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Valeur crête, moyenne et efficace d'une tension alternative
Valeur crête, moyenne et efficace d'une tension AC La valeur efficace (RMS) d’une tension alternative représente son « potentiel de puissance moyenne » : par exemple une tension AC de 220 V produit la même puissance (moyenne) dans une résistance donnée qu'une tension DC de 220 V. La puissance évoluant avec le carré de la tension, un appareil de mesure doit ainsi être capable de former la moyenne quadratique de la tension AC. Les multimètres
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Dans Quelle Mesure L'intervention économique Et Sociale Publique Est-elle Justifiée ?
Dans quelle mesure l’intervention économique et sociale publique est-elle justifiée ? I – Les justifications de l’intervention publique L’Etat intervient pour réguler l’économie et pour assurer certaines formes de solidarité. Il a également vocation à prendre en main ce que le marché n’est pas capable d’accomplir seul. A – La régulation économique La régulation économique consiste à influencer dans le court et moyen terme les grandeurs économiques les plus significatives : P.I.B, emploi, inflation, commerce
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Réflexion Personnelle TPE
Fiche de synthèse Premièrement, pour ce Tpe, nous avons choisi comme sujet l'athérosclérose, car nous voulions un thème qui soit en rapport avec la santé et la medecine. Pouquoi ? Tout simplement parce que plus tard après le bac, si nos efforts nous le permettent, nous comptons bien poursuivre des études de medecine, même si nos filières sont differentes ( cardiologie, pharmacie, et généraliste ). L'athérosclérose nous semblait être un thème à traiter très intérressant
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Je Sauis Oas
Descriptif de l’UC dans son contexte Géographique, Commercial et Organisationnel 1. Présentation du réseau. Activité : Le groupe INTERSPORT est le leader mondial et européen sur le marché de la vente d’articles de sports et de loisirs. Largement implanté en France et en Belgique, l’enseigne s’appuie sur des principes essentiels tel qu’une politique de prix attractive ainsi qu’une offre complète de marques exclusive. 1 .1 Historique : Le groupe INTERSPORT à été crée en 1924,
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Le Front, Première Guerre Mondiale
I. Le front : la crudité de la guerre. a) D’une dimension guerrière L’on peut parler de dimension guerrière à proprement parler lorsque l’auteur a vécu cette guerre et n‘affabule pas quant aux faits réels. En effet, Jünger et Dorgelès ont tous deux combattu dans l’armée française, l’un comme engagé volontaire et l’autre comme fantassin engagé volontaire de la Légion étrangère française. Messieurs Dorgelès et Jünger, dans leurs œuvres respectives Les Croix de bois et
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Le sikhisme
L'enseignement sikh est né dans le contexte des rencontres entre l'islam et sa mystique soufie, et une partie de la spiritualité hindoue, dont on peut retrouver la trace dans le caractère dévotionnel prononcé de la littérature et de plusieurs de ses doctrines, proches du concept hindou de bhakti. Le sikhisme se veut plus qu'un simple mélange de deux religions plus anciennes, mais comme un enseignement spirituel véritablement nouveau. Gurû Nanak (1469-1539), fondateur du sikhisme, est
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