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Notion De Constitution dissertations et mémoires

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122 837 Notion De Constitution dissertations gratuites 226 - 250 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 29 Juin 2015
  • Notion De Marché, généralités

    Notion De Marché, généralités

    • Endroit ou un échange des biens ou des services payant ou non. • Organisation, une logistique (matériel ou virtuel). • Relation contractuelle entre 2 individus. Ils servent à échanger des biens et des services entre des personnes moyennant de l’argent ou son équivalent le tout garanti par un contrat (écrit ou moral) Les caractéristiques des secteurs économiques : • Le secteur primaire (les matières premières comme l’agriculture, la pêche, forêt, l’élevage) • Le secteur

    742 Mots / 3 Pages
  • Notion de progres espagnol

    Notion de progres espagnol

    A la hora de presentar la noción « El progreso » me parece interesante plantear el problema Como el progreso tecnológico con un mundo deshumanizado ? Me apoyaré sobre el texto estudiado. No puede seguir así. Para empezar en el mundo actual, todo la gente esta fascinado por los medios de comunicación por internet, gracias a ellos la distancia y no es un obstáculo, ofrecen posibilidades nuevas, en particular a los jóvenes que dominan perfectamente

    368 Mots / 2 Pages
  • Notion De Relation Commerciale GRC

    Notion De Relation Commerciale GRC

    I)Notion de RC La relation commerciale est un ensemble de contacts et d'echanges entre un client et un UC. La RC débute avant la vente, elle se concrétise durant et se poursuit apres celle ci en vue de preparer les futures ventes (fidelité) 2)histoire des relations "clients – fournisseurs" 1945-65 superiorité du fournisseur / 65- conquete du marché / -85-90 superiorité du produit/ 85-90-2000 le client devient le centre des interets la RC est ajd

    482 Mots / 2 Pages
  • La notion de droit "constitutionnel"

    La notion de droit "constitutionnel"

    La notion de droit « constitutionnel » peut être prise dans deux sens. Dans un premier sens, cette notion désigne une discipline intellectuelle universitaire, un savoir certain dise même une « science ». Cette discipline à donc un objet, la constitution, mieux les normes constitutionnelles. Cette discipline, en France et à l’étranger, a un très grand nombre de noms de référence. En France, l’enseignement du droit constitutionnel nait dans les facultés de droit au 19ème

    312 Mots / 2 Pages
  • Les notions de droit

    Les notions de droit

    Les notions de droit : Définition du droit : Ensemble de règles régissant la vie en société, le droit permet de réguler les rapports humain, évité les situations de fort contre faible. Un état sans droit serait anarchie ; barbarie. Le droit né de la société des hommes. Il est en perpétuelle évolution. 2 ) Les caractères de la règle de droit. A → Général, abstrait, impersonnel. La règles est la même pour tous. Selon

    794 Mots / 4 Pages
  • Cours: Électrocinétique- Notions De Courant Et De Tension- Loi D'Ohm

    Cours: Électrocinétique- Notions De Courant Et De Tension- Loi D'Ohm

    Électricité Chapitre 1: Électrocinétique- Notions de courant et de tension- Loi d’Ohm I – Electrostatique / Electrocinétique II - Propriétés de charges en mouvement dans les conducteurs III – Résistance et loi d’Ohm I – Electrostatique / Electrocinétique Le noyau atomique est composé de: Neutron : charge électrique nulle (neutre électriquement) Proton : charge électrique positive +e Electron : charge électrique négative -e Charge électrique élémentaire e = 1,6 x 10-19 Coulomb (C) Les charges

    934 Mots / 4 Pages
  • Notion De Responsabilité - L2

    Notion De Responsabilité - L2

    Chapitre 1 : La notion de responsabilité L’évolution de cette notion s’accélère. Section 1 : l’approche sémantique Il s’agit alors de remonter à l’origine. §1 : L’évolution des termes responsable et responsabilité L’origine étymologique Responsare : faire face Respondere : faire une réponse, se montrer digne de, être à la hauteur. Il renvoie à spondere et à sponsor. En droit romain, un sponsor c’est un débiteur, celui qui s’engage à une prestation en donnant une réponse affirmative quant au responsor,

    3 728 Mots / 15 Pages
  • Introduction au droit privé et notion de morale

    Introduction au droit privé et notion de morale

    Introduction au droit privé B) les éléments négatifs de la définition de droit : Para 1) la morale : A) la notion de morale La morale se propose de diriger les conduites humaines selon un système de valeurs et elle se propose de diriger les conduites humaines dans un certain idéal, on pourrait donc penser que la morale a un contenu universel. Pourtant même si on s’accorde sur centaines règles immuables, on constate quand même

    4 530 Mots / 19 Pages
  • La Notion De Budget

    La Notion De Budget

    II - Les notions de budget & de loi de finances La notion de la loi de finances est propre à l’Etat. 1) L’évolution de ces notions à travers les grands textes des finances publiques Le budget, une notion première. Historiquement, on s’aperçoit que pendant longtemps la notion de finances n’existe pas. La notion de budget a été la seule à exister c’est la première a être apparue. La notion de loi de finance est

    3 083 Mots / 13 Pages
  • La notion de "Tribu"

    La notion de "Tribu"

    La notion de « Tribu » : on va s’intégrer dans un groupe du fait d’un centre d’intérêt commun. La notion d’expérience : on ne sait jamais ce qui va se passer, les gens qi ne se connaissent pas sont quand même connecté, ils ne sont pas si éloignés que ça. Chaque personne est reliée avec d’autres personnes. (Par exemple : les flashs mob). Tout le monde est relié à un réseau ce qui créer

    409 Mots / 2 Pages
  • La notion de satisfaction

    La notion de satisfaction

    I. PREMIERE PARTIE 1 Revue de littérature .. 1.1 La notion de satisfaction Si la satisfaction nous parait être un concept familier, sa définition se révèle être un exercice plus périlleux. En effet, il n’existe aucun consensus au sein des praticiens concernant sa définition. Nous retrouvons donc différentes définitions qui lui sont attribuées dans la littérature. La définition de la satisfaction proposée par le dictionnaire « Le Petit Robert » est celle-ci : « Sentiment

    3 075 Mots / 13 Pages
  • Droit Civil: la notion de droit

    Droit Civil: la notion de droit

    PREMIERE PARTIE INTRODUCTIONA L’ETUDE DU DROIT LIVRE I : L’IDENTIFICATION DU DROIT Titre I - La notion de droit Flaubert : « Le droit : on ne sait pas ce que c’est.» (Dictionnaire des idées reçues) Si l’on devait le décrire, ou plus dur, le définir, on pourrait toujours dire que c’est un ensemble de règle visant à régir la société, en but du bon fonctionnement de celle-ci. Dans l’imaginaire populaire, on remarque que le

    9 777 Mots / 40 Pages
  • Cas pratique de droit: Quelles sont les règles en matière de constitution de bases de données personnelles ?

    Cas pratique de droit: Quelles sont les règles en matière de constitution de bases de données personnelles ?

    1. Appréciez la légalité des agissements des sociétés FIC International et NETinfo (annexe 1) et expliquez ce que peut faire Touria contre une telle pratique. Les faits qualifiés : Une femme reçoit par mail une offre commerciale de la part d’une société lui proposant des services d’assurance destinés essentiellement à des ressortissants étrangers. Renseignements pris, elle apprend que les informations personnelles récoltées sur elle ont été acquises auprès d’une autre société via un fichier compilant

    302 Mots / 2 Pages
  • Notion De Prospection

    Notion De Prospection

    LA PROSPECTION Les clés d'une prospection réussi : Quels sont mes objectifs ? Mes cibles ? Comment vais-je donner à mes vendeurs le goût de la conquête ? Construire un plan : objectifs échéances cibles canaux force de frappe → Les prospects d'aujourd'hui sont les clients de demain. METHODE 1 : « Faites de vos bons clients les meilleurs prospecteurs » Inviter un client satisfait à glisser un avis positif sur votre entreprise sur un site, forum, son entourage... Cette technique de prospection

    267 Mots / 2 Pages
  • Objet étude La notion de marché

    Objet étude La notion de marché

    Thème 5.1 : La notion de marché Le marché et le principe de la concurrence Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence pure et parfaites 2 : Les marchés imparfaits III- Etude de cas A) Le marché et la concurrence entre les différents opérateurs mobiles Conclusion Introduction et définitions De nos

    264 Mots / 2 Pages
  • Cours Droits Des Sociétés: Regles de constitutions communes aux SARL, SNC, SA, SAS

    Cours Droits Des Sociétés: Regles de constitutions communes aux SARL, SNC, SA, SAS

    intro: droit des sociétés different droits d’entreprises individuelles pas de personnalité moral. l’entreprise et son créateur sont confondus ce qui entraine confusion/indivisibilite du patrimoine (les ressources du chef d’entreprise peuvent être engagées si dette de l’E) depuis 2011, pr les EIRL(entreprise individuelles a reps limitees) on engage un certain patrimoine (chez le notaire) lié a l’E, donc pas TOUTES les ressources. Statut d’auto-entrepreneur: ni commercant ni inscrit au RCS. t.bonne idee sur le principe mais

    2 507 Mots / 11 Pages
  • Les notions de management stratégique et de management opérationnel

    Les notions de management stratégique et de management opérationnel

    questions Le dossier comprenait : Le cas Michel & Augustin Les ressources documentaires : Ressource 1 : Les notions de management stratégique et de management opérationnel Ressource 2 : Les étapes de la création d’entreprise Ressource 3 : La démarche de management Après avoir pris connaissance du cas Michel & Augustin et des ressources proposées, réalisez une étude en répondant aux questions suivantes. I. Analyse de la situation de l’entreprise 1. Montrez que Michel de

    458 Mots / 2 Pages
  • Les règles générales De Constitution Des Sociétés

    Les règles générales De Constitution Des Sociétés

    Les règles générales de constitution des sociétés : conditions de fond et formalisme La constitution dʼ une société comporte lʼensemble des formalités et opérations qui permettent de rassembler et dʼaffecter juridiquement un patrimoine à une entreprise, en vue de lui faire attribuer la personnalité juridique nécessaire à sa gestion. Elle répond a des conditions de fond (section I) et de forme (section II). Section I – Les conditions constitutives de fond : Lʼacte juridique de

    2 342 Mots / 10 Pages
  • Notions de globalisation financière

    Notions de globalisation financière

    II)Notions de globalisation financière : Elle désigne un processus mondial d’intégration et d’unification du marché financier. Ce processus, qui s’inscrit dans celui de la mondialisation de l’économie, et caractérisé par trois types de transformation désigné par le sigle 3D. -Décloisonnement :Il amène à supprimer notamment la segmentation des marchés financiers entre marchés a court terme et marché a long terme -Déréglementation : elle conduit à supprimer les règles empêchant la libre circulation des capitaux. -Désintermédiation

    211 Mots / 1 Pages
  • Notion De Cause Au Contrat, Commentaire D'arrêt, Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 9 Juin 2009

    Notion De Cause Au Contrat, Commentaire D'arrêt, Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 9 Juin 2009

    onathan Edward nous disait « Rien n’arrive jamais sans cause ». Mais force est de constater qu’une fois la notion de cause appréciée juridiquement, cette citation perd en véracité. Car en effet, bien que complexe la notion de cause, il arrive qu’un contrat soit considéré sans cause pour l’une des parties, mais si elle est réellement inexistante alors cela peut entrainer la nullité dudit contrat. C’est ce qu’à essayé de prouver une association qui à loué à

    1 367 Mots / 6 Pages
  • Notion de fonction

    Notion de fonction

    Chaque fois qu'une grandeur y dépend d'une grandeur x, on dit que la première est une fonction de la seconde. Par exemple, la température est fonction de l'altitude : connaissant l'altitude, on peut calculer la température. On va, ici, préciser cette notion de fonction, définir l'ensemble de définition d'une fonction (en effet si la variable apparaît en dénominateur ou sous un radical, certaines valeurs réelles sont alors interdites) et introduire l'étude de son sens de

    274 Mots / 2 Pages
  • La notion de risque et l’évolution de la responsabilité

    La notion de risque et l’évolution de la responsabilité

    Chapitre 7 La notion de risque et l’évolution de la responsabilité Réponses aux questions sur le cas pratique « Le suicide d’un salarié » Annexe 1. Le suicide en entreprise est rarement reconnucomme un accident du travail, p. 72 Annexe 2. Cour de cassation – 2e ch. civ. – 22 février 2007 (extraits), p. 73 Annexe 3. Article L. 411-1 du Code de la Sécurité sociale, p. 73 À l’aide de vosconnaissances et des annexes,

    269 Mots / 2 Pages
  • LA NOTION DE REGLE JURIDIQUE OBJECTIVE

    LA NOTION DE REGLE JURIDIQUE OBJECTIVE

    TITRE I. LA NOTION DE REGLE JURIDIQUE OBJECTIVE Au sens juridique, la notion de règle définie la norme générale permanente, abstraite et obligatoire qui gouverne le comportement des individus et qui est au besoin sanctionner par la contrainte sociale. (Etat met en place le respect des normes par une condamnation) Chapitre unique. Définition et particularités de la règle de droit Section 1. Les caractères de la règle de droit Paragraphe 1. Le caractère général et

    2 461 Mots / 10 Pages
  • La Notion De Concubinage

    La Notion De Concubinage

    - Sur les 15 millions de couples que l’on compte aujourd’hui en France, 3 millions environ sont des couples de concubins. Tout naturellement, deux questions se posent : tout d’abord, que faut-il entendre par « concubinage » (Chapitre 1er) ? Ensuite, quels sont les effets produits par le concubinage (Chapitre 2) ? Chapitre 1. La notion de concubinage - le concubinage est une « union de fait caractérisée par une vie commune, présentant un caractère

    1 335 Mots / 6 Pages
  • L'état Des Chromosomes Au Cours Des Différentes étapes Du Cycle Cellulaire, à La Fois En Termes De Localisation, De Condensation Et De Constitution (présence D'une Ou Deux Chromatides)

    L'état Des Chromosomes Au Cours Des Différentes étapes Du Cycle Cellulaire, à La Fois En Termes De Localisation, De Condensation Et De Constitution (présence D'une Ou Deux Chromatides)

    Les chromosomes sont des filaments, plus ou moins condensés, constitués d'ADN (Acide Désoxyribonucléique). Leur état varie au cours du cycle cellulaire, constitué de l'interphase et de la mitose. L'état des chromosomes interphasiques, en termes de localisation et de condensation, puis du nombre de chromatides qu'ils comportent, est exposé dans une première partie. La seconde détaille l'évolution de l'état des chromosomes lors de la mitose. Pendant l'interphase, que ce soit pendant la phase G1, S ou

    387 Mots / 2 Pages