Le Principe De Subsidiarit�� dissertations et mémoires
122 035 Le Principe De Subsidiarit�� dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Le principe des antibiotiques sur les bactéries
Avant tout le principe d’action des antibiotiques est de bloquer une des étapes du mécanisme essentielles à la multiplication des bactéries. Pour cela, les antibiotiques ont un mode d'action ciblé et précis. Ils agissent généralement sur un des éléments de la structure bactérienne. Il existe donc plusieurs modes d’action pour l’antibiotique qui peut agir sur la paroi, sur la membrane, sur l’ADN ou encore sur les protéines. Donc la 1ère action que nous allons voir
450 Mots / 2 Pages -
Principe De L'égalité Du Service Public
Le P. d’égalité devant le SP : - La notion de service public est complexe dans la mesure où elle revêt à la fois une dimension politique et juridique. - Le service public trouve ainsi ses racines au Moyen Âge, et existait aussi sous l'Ancien Régime et sous la révolution, notamment sous la forme du salut public. - En effet, en France le service public est perçu comme étant un instrument de cohésion sociale. Cette
913 Mots / 4 Pages -
Principes de l’OCDE au secteur de l’eau
Plus d’un milliard de personnes dans le monde n’ont pas accès à l’eau potable et 2.6 milliards ne bénéficient d’aucun système d’assainissement de base. La mise en place et la gestion d’infrastructures d’approvisionnement en eau et d’assainissement représentent un défi de taille qu’il est urgent de relever. Pour réduire ne serait-ce que de moitié, d’ici à 2015, la proportion de la population qui n’a pas accès à l’eau potable et aux services d’assainissement, des investissements
827 Mots / 4 Pages -
Le principe de la non-discrimination
I. Le principe de la non-discrimination Aucune personne ne peut être écartée d’une procédure de recrutement en raison de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse. Un rapport de la Halde, vient appuyer cette observation. La Halde indique avoir reçu 25% de réclamations supplémentaires en 2008 par rapport à 2007 ; le principal critère demeurant l’origine ethnique (28%),
261 Mots / 2 Pages -
Principe de non-discrimination à l’embauche
uche INTRODUCTION Mon objet d’étude n°2 porte sur la non-discrimination à l'embauche : l’employeur est libre d’embaucher le candidat de son choix mais il doit le faire en fonction de critère professionnel et non personnel. PROBLÉMATIQUE : Comment un salarié victime de discrimination peut-il être aidé ? Comment pouvons-nous arrêter la discrimination à l'embauche ? ANNONCE DU PLAN : Pour commencer j’expliquerais le principe de la non discrimination à l’embauche et puis je vous donnerai
585 Mots / 3 Pages -
L’application du principe de la séparation des pouvoirs dans les États modernes
Sujet : L’application du principe de la séparation des pouvoirs dans les États modernes. Introduction - Présenter la notion de séparation des pouvoirs : ce principe a d’abord été formulé par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un gouvernement civil ». Il a été ensuite repris par Montesquieu en 1748 dans « L’Esprit des lois ». - Pour John Locke il faut nécessairement limiter le pouvoir royal pour en éviter les
842 Mots / 4 Pages -
En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail?
Question 1 -Nous retrouvons l’un des premiers principes de la division du travail lorsqu’on regarde l’organigramme de l’entreprise Les Assurances Sécuriplus pour constater sa complexité. L`entreprise comporte trois sections indépendantes et chaque section ou division a sa propre spécialité, alors elle répond au principe de la division du travail suggéré par Smith. « La société comprenait trois divisions. Tout d`abord, la division vie vendait des polices d`assurance-vie conventionnelles […]. La division industrielle, pour sa part,
1 386 Mots / 6 Pages -
Le principe de la non discrimination à l’embauche
l’embauche Ce dossier contiendra tout les informations importantes sur le thème de ce dossier qui sera « La non-discrimination de l’embauche ». Dans un premier temps j’évoquerais un premier grand point : « Le cadre réglementaire » et dans un deuxième temps un deuxième : « Les sanctions et les recours ». I) Le cadre réglementaire -Le principe de la non discrimination à l’embauche : Le principe de non-discrimination à l’embauche signifie que, pour recruter
236 Mots / 1 Pages -
Commentaire D'arrêt 2ème Chambre Civile Du 28 février 1996: le principe de la responsabilité personnelle d'un enfant ou adulte causant dommage à autrui à le réparer
L'arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la cour de cassation en date du 28 février 1996 vient à traiter le principe de la responsabilité personnelle d'un enfant ou adulte causant dommage à autrui à le réparer posé par l'article 1382 du Code Civil. En l'espèce, une fillette de huit ans confiée à un adulte pour une soirée , heurte le fils mineur de ce dernier qui transportait une casserole d'eau bouillante. La fillette
265 Mots / 2 Pages -
Principes de base de l'approche de gestion des relations d'INTRIA
Présentation sommaire INTRIA items est un chef de file canadien dans le domaine des services de gestion des renseignements et des paiements. Fondée en 1996. INTRIA items est une coentreprise entre la CIBC et Fiserv Inc. de Brookfield, au Wisconsin. À leur début, INTRIA items s’occupait de faire le traitement de l’information, et des effets bancaires de CIBC. Celui-ci se rendant compte de l’efficacité et de l’opportunité d’affaire que cette filiale peut lui apporter, a
1 288 Mots / 6 Pages -
Le principe de la primauté du droit international sur le droit interne
Le principe de la primauté du droit international sur les lois internes est donc inscrit dans la Constitution (art. 55), mais le droit communautaire semble avoir des prétentions plus importantes encore et souhaiter, notamment par la voix de la Cour de justice des Communautés européennes, se situer au-dessus même des constitutions des États membres. Dès son arrêt Costa / E.N.E.L. du 15 juillet 1964, la C.J.C.E. affirme que « le transfert opéré par les États, de leur
1 120 Mots / 5 Pages -
Marché et le principe de la concurrence
Introduction : J’ai donc choisis comme sujet d’étude le marché et le principe de la concurrence, parce que je me demande comme tout le monde si la concurrence agit sur toutes les choses du monde. Pour traiter ce sujet je vais vous parlé de : Développement : A) Les quatre principaux fondamentaux La solidarité entre les pays, entre les peuples, entre les générations, et entre les membres d’une société : partager les ressources de la Terre avec nos
588 Mots / 3 Pages -
Commentaire Arrêt Civil 26 mai 2006: Quelle est la sanction de principe de la violation d’un pacte de préférence ?
Le 26 mai 2006, la cour de cassation, en chambre mixte, rendait un arrêt de rejet sur un litige opposant le débiteur d’un pacte de préférence et un tiers acquéreur au bénéficiaire légitime. En l’espèce, il s’agissait d’une donation-partage établie sur un bien immobilier comportant une clause instituant un droit de préférence au profit des attributaires des autres lots de la propriété. Plus de vingt après, la propriétaire du lot, procède à son tour à
2 054 Mots / 9 Pages -
Structures matricielles : le principe de fonctionnement
Structures matricielles : principe de fonctionnement Une structure matricielle repose sur le principe de dualité au niveau du contrôle et de la gestion. La structure de l’entreprise se fait selon deux niveaux - opérationnel et fonctionnel - et le découpage de l’activité se fait selon deux critères - la fonction et le projet. Ainsi, chaque salarié a 2 supérieurs hiérarchiques : un chef de projet désigné selon les tâches à accomplir, et un responsable permanent.
319 Mots / 2 Pages -
Le Principe De Précaution
Le principe de précaution : DM de droit p 86 87 Quelle différence y a-t-il entre principe de précaution et principe de prévention? Lorsqu’un risque est prévisible, il peut être anticipé et prévenu. Risque et prévention entretiennent des relations étroites et expliquent les mesures législatives en particulier dans le domaine de la santé au travail. Face à un risque potentiel plausible, bien qu’encore incertain, il convient de mettre en œuvre le principe de précaution. Le
734 Mots / 3 Pages -
MARCHÉ DES CHANGES: LES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
MARCHÉ DES CHANGES: LES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT La déclaration gouvernementale devant le Parlement a annoncé la mise en place d'un marché des changes et d'un marché hypothécaire. Le marché des changes est à la fois l'aboutissement et l'instrument privilégié de l'internationalisation de l'économie. Mais il est difficile de le concevoir sans un réel marché monétaire. Un marché des changes sera mis en place rapidement, a promis le Premier ministre dans le cadre de la déclaration
836 Mots / 4 Pages -
Le Marché Et Le Principe De La Concurrence
De nos jours, les marchés jouent un rôle central dans nos économies, et d’après les économistes libéraux c’est grâce à lui que se fait la régulation économique. La concurrence entre les entreprises est inévitable, que ce soit une concurrence monopole ou concurrence oligopole. Un marché : Le marché est un système d’échange où se rencontrent l’offre (les vendeurs) et la demande (les acheteurs). C’est aussi l’ensemble des règles, juridiques ou informelles, par lesquelles ce type
259 Mots / 2 Pages -
Élaboration de principes de sécurité dans la législation
Le développement des principes de sécurité en droit ne se concrétise pas seulement dans le principe de prévention, il existe un autre principe moderne qui régit les rapports juridique ; c’est le principe de précaution. Sa portée est générale mais il complète particulièrement l’obligation de sécurité présente dans les contrats de vente ou dans les contrats de prestation de services I. Le principe de précaution A. Sa création Il peut être défini comme le principe
977 Mots / 4 Pages -
Le Marché Et Le Principe De La Concurrence
La concurrence désigne en économie la présence de plusieurs acteurs qui souhaitent accéder à une ressource limitée ou localement limitée, par exemple des agents économiques utilisant simultanément une même matière première, ressource naturelle ou humaine ou présents simultanément sur un même marché. Elle correspond à une situation de libre confrontation entre l'offre et la demande sur un marché. Les aspects positifs Pour les libéraux une situation de «concurrence économique » est souhaitable, car : •
383 Mots / 2 Pages -
Le Marché Et Le Principe De La Concurrence
Introduction : Les entreprises qui produisent le même bien ou service cherchent a satisfaire le même besoin. Elles sont donc en concurrence et s’adressent à la même clientèle sur un marché particulier. On peut se poser la question suivante : L'arrivée d'un nouveau concurrent modifie-t-elle tous les marchés ? Nous allons étudier la question en recherchant ce qu'est un marché et en comprenant comment se passe la concurrence. 1. Qu'est-ce qu'un marché ? a)Qu'est-ce qu'un
471 Mots / 2 Pages -
En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail?
INITIATION À LA GESTION ADM 1002 Travail noté 1 Question no 1: En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail? La division du travail est clairement établie au sein de l’entreprise Sécuriplus. La compagnie est scindée en trois divisions: vie, industrielle, médicale. Comme décrit dans l’étude de cas, «Chaque division avait sa propre direction, son équipe de vente, ses services administratifs et son personnel
1 278 Mots / 6 Pages -
Principe De légalité Criminelle
I. Le déclin du principe de légalité des délits et des peines A. La répartition des taches normatives entre législatif et exécutif Le gouvernement s’est vu attribuer de plus en plus d’attributions en matière pénale et ce par le biais des règlements qui fixent les incriminions ou les modalités de la norme pénale définie par le législateur. En effet le pouvoir exécutif s’est vu attribuer, par la constitution du 4 octobre 1958 un pouvoir normatif.
1 032 Mots / 5 Pages -
Principe de nos jeux. Nous présentons principalement 3 types de jeux en ligne flash
Principe de nos jeux Nous présentons principalement 3 types de jeux en ligne flash. •Des jeux de localisation : vous devez cliquer le plus près possible de la ville ou du lieu demandé. Vos points sont calculés en fonction de la distance entre votre clic et la vraie localisation. Un bonus de temps s'ajoute à vos points. •Des jeux de zone : vous devez cliquer sur le pays, département, région, zone géographique demandés. Vous avez
202 Mots / 1 Pages -
Champ d'application du principe de précaution
Le champ d’application du principe de précaution Le principe de précaution tient son origine du droit de l’environnement et a pour objectif de protéger les hommes de risques probables, mais inconnus ou incertains du point de vue scientifique. Ce principe apparait au niveau mondial lors du Sommet de la Terre en 1992. Cette même année, le traité de Maastricht inscrira ce principe comme un principe juridique européen : « La politique de la Communauté […]
887 Mots / 4 Pages -
Le marché et le principe de la concurrence
Le marché et le principe de la concurrence La concurrence sur le marché de la téléphonie Le concurrence est le fait qu’une entreprise défie une (des)autre(s) pour tenter de gagner leur(s) part(s) de marché. J’ai choisi d’approfondir mes connaissances sur la concurrence sur le marché de la téléphonie car c’est un secteur qui fait partie de mon environnement. Sur le marché de la téléphonie, y’a-t-il une réelle concurrence ? j'ai choisie de monter mon objet
369 Mots / 2 Pages