Histoire et sources contemporaines du droit L1 semestre 1

SECTION 1 : L’HERITAGE ROMAIN

La chronologie romaine :

7ème siècle avant J.C. : Rome est le regroupement des trois villages de pasteurs : Urbs (=ville) parviendra à dominer l’ensemble méditerranéen. Rome va donc passer d’une monarchie à une république oligarchique pour devenir un empire qu’on subdivise en Haut empire et bas empire. En 753 av. JC, selon la légende, Romulus et son jumeau Remus sont les fils du dieu Mars et sont recueillis par une louve.  Romulus fonde la ville de Rome.

La période monarchique 753 av. J.C. et 509 av. J.C, le pouvoir est aux mains de grandes familles patriciennes. Les patriciens sont les pères, les chefs des grandes familles romaines. Ces pères sont les chefs d’une gens (gentes au pluriel). Ces familles vont s’associer pour former un conseil fédéral qui sera l’ancêtre du sénat romain. Ces grandes familles vont se donner un roi qui tient ses pouvoirs des patres autrement dit le conseil des patres domine le roi. La société romaine se divise en patriciens et les autres. Cette population est divisée en curies, l’assemblée des curies est ce que l’on appelle des comices curiates. Cette assemblée est dominée par les grands chefs de familles, cette assemblée va intervenir pour ratifier les actes comme les testaments élaboraient par des particuliers

Vient la domination des rois étrusques, (620-509 av. J.C) ces rois vont dominer Rome et les patres. Période archaïque du droit, pendant cette période c’est la coutume des ancêtres qui pourra être énoncé par le roi. A la fin du 6ème si av JC, les étrusques seront battus par les grecques et les romains vont profiter pour se soulever et MEP une république

Période de république 509 27 av JC.  RES PUBLICA. Sous la république gouvernée, la cité devient l’affaire du peuple. Ce sont les patriciens qui vont MEP la constitution républicaine qui est enfaite une oligarchie et qui prévoit que l’accès aux nouvelles magistratures (comme le consulat) sera réservé aux patriciens. Mais en 494 et 493 av JC, il y a une insurrection. Le peuple de Rome va donner naissance à la plèbe, il y aura donc un Etat praticiens et un Etat plébéien. Patricien et plébéiens s’affrontent pour trouver une solution en 367 AV JC, un compris est élaboré et à partir de ce moment il y a deux oligarchies qui se MEP. Les sources du droits à ce moment, au début de notre REP on conserve la coutume, mais elle n’est plus dite par le roi, c les consuls qui vont appliquer la coutume. Les plébéiens vont réclamer le mise par écrite des règles coutumière et vont obtenir que le droit en vigueur soit rédigé ; une commission des décemvires (traduire par dix hommes) va se réunir pour rédiger le droit qui jusqu’à présent était tenue par les religieux. Désormais ce droit pourra être écrit par cette commission donc donné naissance à la loi des XII tables. A l’époque de la République le pouvoir se partage en 4 assemblées populaires :

• les comices curiates
• les comices centuriates
• comices tributes
• conciles de la Plèbe

Ces assemblées jouent un rôle important dans le vote de loi, loi devenant une source important. A partir de 287 AV JC, la loi Hortensia, les plébicites qui sont les décisions prises par les conciles de la Plèbe obtiennent force de loi.

Autre sources du droit sous la République : l’Edit du préteur, le préteur est le magistrat romain qui est en charge du déroulement du procès. Autre source : les sénatus-consultes cad les décisions prises par le Sénat. Enfin dès la Période Républicaine autre source : la jurisprudence cad la science des prudent au sens romain. La fin de la République est marquée par de nombreuses guerres civiles, extérieurs. César aura un prestige militaire de ces guerres et va se consacrer du pouvoir à Rome. Il va donc devenir dictateur pour 10 ans puis à vie. A la mort de César son neveu et fils adoptif Octave reste le seul maitre à Rome face à une opinion public et une pop qui réclame un régime stable qui sera le régime de l’Empire. Octave prendra comme nom Auguste et MEP un véritable Empire. Un Empire politique et a cours duquel les conquêtes se poursuivent à tel point qu’au 2ème siècle on peut considérer que l’Empire romain a atteint des limites.

Des le 3ème siècle, cette Empire géographique devient difficiles à gérer, l’empire rendre en crise qui sera renforcer l’installation des barbares. Sous l’Empire la source essentielle du droit devient peu à peu la législation de l’empereur c’est ce que l’on appelle les constitutions impériales ici le terme constitution est l’équivalemment du mot loi (un texte réglementaire). Le bas Empire prolonge le Haut Empire. Cette crise va transformer les pourvoir impériale en pouvoir absolu, le Sénat n’auront plus d’importance et on passe du principat au dominat. Le prince est au dessus des autres pour des commodités de commandante. Pour le dominat (dominus) : maitre, quelqu’un qui exerce une Autorité sur les autres

Dioclétien comprend qu’il ne peut plus diriger seule un aussi vaste empire et il va imaginer une tétrarchie un gvt à 4 > échec. Ce qui est marquant au cours de ce Bas Empire est la religion chrétienne, l’Edit de Milan en 313 admet la religion chrétienne, l’Edit de Thessalonique peut à la religion d’être religion d’empire. Constantin est le 1er empereur à se convertir christianisme et constance devint Constantinople pour sa capitale. Il considère qu’il est le représentant de Dieu sur terre.

En 395 Théodose meurt après avoir partagé l’Empire en deux unités (une partie occidentale et une partie orientale). C’est un partage purement administratif autrement dit l’unité politique est conserve et les deux empereurs se consultent quand il y a des décisions à prendre. La partie occidentale est affaiblie en raison des guerres civiles et aussi de cette poussée barbare. Alors que la partie occidentale connait une crise, la partie orientale connaît une postérité économique. Le code de Théodose en 438 est publié, Théodose II est l’empereur d’orient mais son code doit s’appliquer pour l’orient et également l’occident.

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