Histoire du droit.

Histoire du droit

def source du droit = ce qui contribue a former l'ensemble des regles juridique applicable a un territoire , une cité ou un état

ajrdhui deux types de sources en fr : source national et source international( identifié et reconnus comme tel depuis la fin 2GM mondiale)

 on va donc s'interesser au national qui ont ne longue et ancienne histoire

commment le droit se forme ? Comment est il cree ? D'ou vient il ? Comment evolue t-il ?

Le droit n'est pas né d'hier ex cv plonge ses racines dans le passé t notre droit actuel ne peut se comprendre sans le droit qui lui a précédé

Ce sont les romains qui ont poser les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuel de l'europe continentale

la fr en tant que nation date du 14 s

le droit n 'est pas le soucis majeur du christianisme (affirmer sa foi et non donner regle au H ) mais des le milieu de 1er s ap jc l'eglise va adopter son propre droit = droit canonique et va s'etendre a toutes l'europe et influencer tts l'eu

la naissance du droit : les racines latines et germaniques

I- Rome

rome constitue une exp unique dans l'espace et e temps , apogée au 2ieme s ap jc , rome fondé en – 753 et achevé en 476(partie occidental) et 1453 ( oriental)

connu 3 régime politiques : la royauté(-753 -509 , la république (-509 - 27) et l'Empire (→ 1453)

haut empire et bas empire : entre le droit a évolué pour s'adapter a la societe . Les evolutions juridiques ne coincide pas dans le cas romain au evolutions politiques

L'ancien droit romain (→ -2ieme s  )

durant ces 5 siecle rome va passer d'une bourgade a une cité état

le droit a l'epoque royale (-753 -   )

A) le droit de la Rome primitive

deux caractere : - passage progressif du droit sacré au droit civil . Le droit plonge ses racines dans l religion , les regles qui organisent la societe passe pour avoir ete dictée par les dieux → le droit romain primitif ne constitue pas un systeme cohérent et complet de regles abstraites ==> fas = ce que les dieux ont permis =/ nefas mais rapidement evolution dissociation du « fas »  et « ius »= droit humain , processus de laicisation du droit jusqu'au debut de la republique (-509) en créant le ius les romains remetent en cause le monopole juridique des pontifs(=pretre noble) ainsi un nvx de corps de juristes professionnel laique va apparaître

                          -le droit de la rome primitive n'est pas écrit , dans sa forme premiere le droit apparaît comme l'expression de la décision du juge mais le juge se prononce a l'oral et se fonde sur des regles juridiques oral → on ne sait donc pas bcp de chose sur ce droit mais on sait que les magistrats apparaissent et ont rôle no négligables

B) la coutume et loi royal source archaique du droit

au debut le droit etait coutumier → source exclusive du droit , deux formes : - coutume familial

• coutume de la cité

il existait également les rois royal d'apres la tradition romaine sont votés par l'assemblé et promulgé par les 7 rois légendaire , concernaient le droit privé/pénal , loi oral ==> en réalité designe usages anciens placé sous le patronage des rois legendaire de rome

en 509 tarquin le superbe est chassée par la noblesse et l'aristocratie qui fondent la République

Les sources du droit a l'époque républicaine

la coutume garde de l'importance mais concurancé par d'autre source du droit :               - loi des 12 tables → expression d'une législation romaine  le plus prestigieux romains fondements du droit civil et par definition celui qui est reserve aux citoyens . L'origine de cette loi vient d'un conflits entre les patriciens et plébeins

• la législation général
• la doctrine

Periode classique (→ 3e s )

post classique ( → 476)

en 565 a constantinople va etre compilé dans les écrits Justinien

cf dropbox

la mise en place de l'empire n'as pas mis un terme a l'activité législative des assemblé du peuple , elles ont donc continué a voté des lois mais le plus souvent ces lois sont votés sur proposition de l'empereur , a compter du Ier siecle ap jc  la loi de l'empereur finit par l'emporter

A) les senatus consultes expression officieuse du pouvoir législatif du prince

depuis debut de la rep le senat a la possibilité de rendre des avis = senatus-consultes ,ce sont de simples avis et n'ont pas de caractere juridique obligatoire mais le senat va jouer un rôle de plus en plus actif dans l 'evolution du droit et notament au Ier s ap jc . Ss le regne de l'emepereur Hadrien le sénat le sénat ce voit remettre un veritable pouvoir de legifere a travers ces senatus consultes mais en realite l'activite legislative du senat n'est pas autonome, le sénat est autorisé a légiferer parce qu'il dépend de l'empereur, le sénat n'as pas le droit de proposer des lois=il ne dispose pas de l'initiative de la loi , une mesure est donc proposer par le prince sous la forme d'un discours=l'oratio primitivis , ou le prince prie le senat d'adopter tels mesure , a la fin de celui ci les sénateurs se contentent d'approuver par un senatus-consultes , finalement la priere du prince est un ordre et véritable auteur de la mesure est l'empereur est non le sénat. Cela evolue a la fin du IIeme s , les senatus-consultes disparaissent et laissent place a des constitutions impériales .

B) les constitutions impériales , expression officielle du pouvoir législatif du prince

a partir de la fin du II e s l'empereur s'affirme peu a peu mais les romains ne supprime pas les lois existante donc en theorie le peuple peut encore prendre des lois mais tout les mecanismes législatif de la rep tombent en désuétude .Au III e s le juriste ulpien considere que les actes normatif du prince=constitutions impériales ont la meme autorité que la loi → « ce qui plait au prince a force de loi », le pouvoir n'appartient plus au peuple mais au prince par consequent les constitutions impériales forment une source nouvelles du droit et deviennent la source presque exclusive du droit , ces constitutions impériales peuvent etre regroupés en quatre categories :

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