Droit Eco Bts dissertations et mémoires
18 010 Droit Eco Bts dissertations gratuites 126 - 150 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Troisieme travail eco générale bts ci
A) Dans une note structurée, présentez le CIF à Mlle Nartas de façon synthétique. SA GALABIO Le Havre, le 25 novembre 2011 NOTE D'INFORMATION OBJET : LE CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DESTINATAIRE : Mademoiselle Noémie NARTAS, Assistante commerciale 1) LE PRINCIPE DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION (CIF) Le CIF s'effectue à l'initiative du salarié et indépendamment du plan de formation proposé par l'entreprise. Pour bénéficier d'un CIF, le salarié doit justifier d'une expérience de 24
516 Mots / 3 Pages -
Devoir Economie-Droit BTS MUC 1ère Année Cned: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
Devoir 1 économie générale-droit 1ère partie: Économie générale 1- Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008/2009, car tout d'abord, ils ont du anticiper les effets sur le long terme de la crise et du choc historique de 2008 sur la demande des ménages ; afin d'éviter les pertes et pour garder une certaines rentabilité, les constructeurs ont diminué leur productivité en réajustant leur offre à la demande des ménages, réajuster aussi
1 969 Mots / 8 Pages -
Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
Première partie : Economie générale. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : -Une crise économique grave, et ce malgré le soutien de l’état avec des prêts, la prime à la casse, le chômage partiel, les moyens mise en place pour la recherche et la gestion de leur communication,
974 Mots / 4 Pages -
Économie droit BTS: Méthodologie de l'analyse documentaire
D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V0 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution future des facteurs de production.
401 Mots / 2 Pages -
Cours De Droit BTS Tertiaire: les régimes juridiques du travail
DROIT Chapitre 1: Les régimes juridiques du travail I. Le choix d'une régime juridique a) Un choix libre → Après la révolution, la loi Le Chapelier du 14-17 juin 1798 proclame la liberté d'exercer une activité professionnelle. 1791 Décret D'Allarde: «Il sera libre à toute personne d'exercer telle profession, art ou métier qu'elle trouvera bon» 1973 Loi Royer (sur le commerce et l'industrie) → proclame la liberté du commerce Le but est de limiter l'expansion
240 Mots / 1 Pages -
BTS AG 2ème Année Devoir 1 Eco: Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF
1. Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF Trois remarques énoncées dans le communiqué permettent de dire que les conditions d’accès au crédit, jusqu’à fin juillet 2011 n’ont pas été modifiées notablement : – Les banques françaises continuent à répondre aux demandes de crédit à des conditions attractives, inférieures à la moyenne européenne (fin juillet 2011, les encours des crédits aux TPE /PME ont progressé de + 5,9 %). 83533CTPA01 2 – L’enquête
2 183 Mots / 9 Pages -
Methodologie Droit Bts
I- Propositions relatives à la méthodologie en DROIT Quatre types d'exercices peuvent être distingués. Ils font appel à des documents, des compétences et donc des évaluations différentes. A- L'analyse d'une décision de justice - grille d'analyse possible : distinction jugement / arrêt, niveau de juridiction faits : simplement et sans prendre partie procédure : parties devant chaque degré de juridiction procédure antérieure sens de la décision : infirmatif/ confirmatif problème juridique sous forme interrogative règle
764 Mots / 4 Pages -
Devoir Economie Droit 2ème Année BTS MUC: les modes de financement des entreprises
DEVOIR ECONOMIE DROIT N°1 Partie Economique Question 1 : A la date de Juillet 2011, les conditions d'accès au crédit ne se sont pas dégradés, les banques sont plus enclin à répondre favorablement aux demandes de crédit notamment pour les TPE/PME. Les banques françaises sont déterminées à continuer le fonctionnement de l'économie au sein du pays, cepedant les perspectives de croissance économique peuvent faire douter les banques dans la distribution du crédit pour les TPE/PME.
377 Mots / 2 Pages -
Cours De Droit BTS 1 année: le salarié
CHAPITRE 2: LE TRAVAILLEUR SALARIE La relation de travail peut s’inscrire dans un contexte de subordination juridique a l’égard d’un employeur privé. Le régime salarié de droit privé repose sur le contrat de travail et le droit au recrutement. Le contrat de travail peut présenter différentes formes juridiques. I- Les conditions d’accès au salariat A. Le droit au recrutement En droit du travail le recrutement est une opération effectuée par le chef d’entreprise qui consiste
861 Mots / 4 Pages -
Droit BTS Ag: L’exécution du contrat administratif
Chapitre 14 : L’exécution du contrat administratif Q1 Relevez dans ce document les prérogatives exorbitantes de l’administration publique dans l’exécution des contrats de vacation. La rémunération n’est pas négociable, les indices sont déterminés par décret et l’autorité qui recrute détermine l’indice applicable à chaque agent. Les sanctions pécuniaires (retenue de traitement) sont possibles. Q2 Quelles réflexions vous amène la dernière phrase du document (phrase soulignée) ? Ce sont des textes réglementaires (décrets notamment) qui donnent
318 Mots / 2 Pages -
Cours Droit Bts: l’offre commerciale électronique
Chapitre 1 : l’offre commerciale électronique Dossier 1 : les particularités de l’offre commerciale électronique 1. Dans l’article 14 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, le commerce électronique est défini comme « l’activité économique par laquelle un personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou des services ». Par ailleurs, l’article L.121-16 du code de la consommation définit la vente à distance comme la vente
1 044 Mots / 5 Pages -
Objet D'étude Eco Droit Le Recrutement
INTRODUCTION Le bizutage est un ensemble de pratiques, épreuves, traitements ritualisés et imposés, destiné à symboliser l'intégration d'une personne au sein d'un groupe social particulier : étudiants, militaires, professionnels, etc. Ce genre de pratiques a souvent fait l'objet de l'attention des médias, suite à des incidents, ou plus simplement de par la nature dégradante et humiliante de nombreux bizutages. Nous pouvons constater aujourd'hui que le bizutage reste très présent en France, celui ci est notamment
1 320 Mots / 6 Pages -
Dm 1 Droit Bts Cgo: cas d'entreprise VGCD
DM n°1 CHAPITRE 12 Cas d'entreprise VGCD 1)A cause de la crise financière mondiale, l'entreprise VGCD a rencontré plusieurs difficultés qui sont les suivants : - Une mauvaise conjoncture économique qui a contraint les ménages à décaler, voire annuler une de leurs principales dépenses de biens d'équipements (cuisines et salles de bains...), d'ailleurs les chiffres sont impressionnants puisque sur 58 millions d'entreprises de commandes depuis le début de l'année 4 millions avaient été annulés dont la
537 Mots / 3 Pages -
BTS Cgo Devoir économie-droit: les constructeurs automobiles
Question n°1 : Les capacités de production des constructeurs automobiles baisse en 2008 et 2009 car la demande des véhicules est en baisse à cause de la crise économique. Ce qui pourrais avoir comme conséquence d'augementer le stocks des voitures pour les marques et ainsi voir une baisse des prix pour écouler leurs stocks. Question n°2 : La demande de véhicules en France en 2009 est en baisse de -38% et qui continue avec une
308 Mots / 2 Pages -
Devoir Bts Cned 1ère Année 2013 Droit: analyse d'une décision de justice, 6/02/2008
ANALYSE D'UNE DECISION DE JUSTICE 1/ Nous sommes ici en présence d'un arrêt rendu par la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation rendu le 6 février 2008. Les faits à l'origine de ce litige sont : Madame Y épouse X a accouché d'un fœtus sans vie de sexe masculin pesant 400 grammes après vingt et une semaines d'aménorrhée, n'ayant pu effectuer aucune déclaration à l'état civil, les époux X ont, par requête en date
568 Mots / 3 Pages -
Le Corrigé Du Sujet De BTS En économie-droit De Mai 2012 (groupe I)
Introduction (1 point)+ forme (qualité de l’argumentation, orthographe…) : (1 point) QUESTIONS 1. Vous analyserez l’évolution de la croissance chinoise sur la période 1996-2010 et la comparerez à celle de la Triade (Europe, Japon, États-Unis). (6 points) Définition de croissance (2 points) : En principe, la croissance économique se définit comme une augmentation significative de la production nationale (mesurée par l’évolution du PIB réel) sur une période longue, elle se distingue en cela d'une simple
1 343 Mots / 6 Pages -
Sujet Eco Droit
. Introduction 1. Définition de la discrimination La discrimination au sens large est définie comme étant un traitement inégal et défavorable à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de différences par rapport à d'autres individus placés dans des situations comparables. Ces différences peuvent prendre des formes diverses, comme par exemple une origine, une religion différente ou même le sexe opposé. Ce traitement différent peut résulter de la distinction, l'isolement ou même
842 Mots / 4 Pages -
Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2 Historique 3 Quelques exemples 4 Aspects légaux 4.1 France 4.1.1
1 155 Mots / 5 Pages -
Economie Droit BTS: Analyse d'une décision de justice
S9717-D1/1 Devoir 01 Economie et Droit Première partie : Analyse d'une décision de justice Question 1 : Analyser la décision de justice : Origine : Cour de cassation, chambre social, 18 février 1998. Parties : – appelant : Monsieur Bouéry – intimé : Société Sleever international Les Faits : Monsieur Bouéry a été engagé le 06 février 1984 par la société Sleever comme conducteur dans un atelier de coupe, et a été licencié le 22
319 Mots / 2 Pages -
Karim Droit BTS
Karim demande à être éclairé sur les nouvelles dispositions sur la mobilité professionnelle des fonctionnaires afin de décider de la poursuite de sa carrière. Des éclairages s’imposent donc tout d’abord sur la nouvelle réglementation à propos de la « nouvelle mobilité » ouverte aux fonctionnaires, puis sur la portée du nouveau régime applicable dans la fonction publique et enfin sur l’existence d’une commission de déontologie. 1. La nouvelle réglementation sur la « nouvelle mobilité »
437 Mots / 2 Pages -
Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
2009 , les constructeurs français d'automobiles font face a la crise , les mesures publiques de soutien, prêts de l'état , primes à la casse, chômage partiel - ont été très pertinentes et efficaces. Cependant , le problème de la compétitivité en France, pays ou ils produisent le plus et ou ils se fournissent beaucoup, constitue un frein au développement, sur lequel devraient porter d'importants et rapides efforts. " première partie : économie genrale thèmes
204 Mots / 1 Pages -
Bts AM: Droit: les obligations de l'employeur et des salariés en matière de formation
1) Analyser les obligations de l'employeur et des salariés en matière de formation. a) Le document qui matérialise l'engagement de l'employeur en matière de formation est le plan de formation. b) L'employeur se voit obligé de former ses employés........... Oui, Christophe peut bénéficier de cette obligation de formation car son employeur a le devoir d'assurer l'adaptation de son salarié à son poste de travail au regard de l'évolution de l'emploi. c) Les représentants du personnel
476 Mots / 2 Pages -
BTS: droit
CORRECTION BTS BLANC DROIT NOVEMBRE 2012 Dossier 1 : 1. Fait : Jérémy, Thibaut, Sébastien et Alexia sont amis et musiciens. Ils ont créé un groupe et ont choisi la structure de l’association pour leur activité. Ils répètent dans un local qu’ils louent, organisent des concerts pendant les week-ends et se produisent pendant les fêtes. Ils emploient des salariés à temps partiels essentiellement pour la manutention du matériel. Problème de droit : quelles sont les
913 Mots / 4 Pages -
Recherche Objet D'etude Eco Droit
[Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] STAR WARS: The Old Republic v1.00.0.1 installer ran [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] CallParameters=[/src="C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR"] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] all mutex checks cleared [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] GetOptions [/src="C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR"] "/src=" = [C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] SourceDirectory set to [C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR] [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] Using TEMP directory C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR [Wednesday Feb 22 1:49:16 2012] Source directory=C:\Users\User\AppData\Local\Temp\InstallSWTOR
1 505 Mots / 7 Pages -
Droit à Une Formation, analyse juridique d'un cas, BTS AM
Souriant MorganeAnalyse juridique BTS 1 AM p 37 1. Mme Caton est employé comme assistante administrative par M. Durand depuis 4 ans. Ce qui signifie qu’elle est salariée depuis plus de 24 mois minimum et qu’elle a plus de 12 mois au sein de l’entreprise. De plus sa durée de formation compte 9 à 10 mois donc un an à temps plein et la formation s’effectue sur sa durée de travail. Mme Carton a pour
357 Mots / 2 Pages