Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires
20 530 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Entraînement à l'examen Cas Maxence Droit BTS AM
Droit Entraînement à l'examen Cas Maxence 1. Fait : Maxence est une personne physique mineure. En effet, il est élève en Première L. Il est victime de violence au sein de son établissement. M. TAVERNIER est un enseignant de l'établissement, il est donc fonctionnaire. Il propose à Maxence de se rendre au commissariat pour y dénoncer les faits. Maxence s'y oppose et refuse d'y aller. Problème de droit : Un fonctionnaire doit-il garder le secret
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BTS CG 1 PROCESS 1 DEVOIR 2
BTS1 CG PROCESS 1 DEVOIR 2 Dossier 1 1. Journal Date N° de comptes Libellé Débit Crédit Barème Général Tiers VE 30/10/N 411000 411DUR Facture n° 12.4392 – SARL DURAND COPIE 64 620,00 0.5 707010 53 350,00 0.5 708500 500,00 1.5 445710 10770,00 1.5 2. Journal Date N° de comptes Libellé Débit Crédit Barème Général Tiers 419100 500,00 1 OD 31/10/N 445850 Régularisation TVA sur acompte REPRO 57 83,34 1 445710 Montant TVA = 500
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BTS CG 1 PROCESS 2 DEVOIR 1
BTS CG PROCESS 2 DEVOIR 1 1. Dossier 1 : Valeur mathématique unitaire avant augmentation de capital : capitaux propres / nombre d’actions = 000 / 1 500 = 50 € 1.L’objectif est de ne pas léser les actionnaires anciens. Si le prix d’émission unitaire des nouvelles actions était inférieur à 50 €, dans ce cas la valeur mathématique unitaire des actions après augmentation de capital serait inférieure à 50 €. Les actions anciennes
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BTS CG 1 PROCESS 2 DEVOIR 2
BTS CG 1 PROCESS 2 DEVOIR 2 1. 1. Clients Créance HT initiale Valeur actuelle Dépréciations (cumul) observées au 31/12/N Dépréciations (cumul) au 31/12/N avant inventaire Ajustement Créances irrécouvrables Dotation Reprise HT Claude 10 000 5 000 10 000 x 50% = 5 000 6 000 1 000 Jean 5 600 0 0 2 000 2 000 5 600 Marcel 40 000 32 000 8 000 0 8 000 Calculs nécessaires Créance TTC / 1.2
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Chapitre 1 de droit BTS MUC
CHAPITRE 1 L’OFFRE COMMERCIALE ET LE CHAT ELECTRONIQUE 1. L’offre commerciale électronique 1. Les spécialistes et les dangers de l’offre à distance Manuel p. 4 1. La spécificité de la VAD c’est de fournir un bien ou un service à distance au consommateur (catalogue, téléphone, internet, sms, …) sans contact physique. 1. Les risques sont : * Ne pas être livré * Problème de qualité ou défaut du produit * Ne pas se rendre compte
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Devoir de management 03 BTS CI
Devoir n°3 Management des organisations Question 1 Afin de définir la configuration type de la société Cas@net nous devons tout d’abord identifier les composantes de base de cette dernière. Le sommet stratégique est assuré par Etienne qui centralise les décisions, secondé par Sylvain qui représente la ligne hiérarchique. La production et le centre opérationnel sont répartie entre les 14 programmeurs de l’entreprise et ses sous-traitants. Les activités d’études et de conseils, la technostructure, et les
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Devoir 1 cned culture générale bts cg, le don d'organe
Rédigez votre texte : Le don d’organe permet le prolongement d’une vie, celle de la personne recevant le don (le receveur) par un donneur qui en a fait une volonté. Le don aussi altruiste qu’il soit, est-il aisément accepté par le receveur ? Nous allons dans un premier temps évoquer le prolongement d’une vie grâce au don ainsi que l’aspect psychologique de celui-ci, à travers le corpus qui comprend un article de Xavier de la
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Bts droit thème 1 p47
Droit thème 1 P47 Dossier 1 Note a l’intention de Léon S. Suite à des propos injurieux à l’égard de votre supérieur, le responsable du service technique et de Monsieur le Maire, vous Leon S., fonctionnaire territorial, avez été révoquer par le Maire. En effet suite a un projet de rénovation qui vous procure du travail soutenu et lors d’une réunion de service, vous interpeller et menacer très violemment verbalement votre supérieur. De plus vous
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CNED MTS MUC 2eme année devoir n°2 eco-droit
Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible
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CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit
Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible
2 703 Mots / 11 Pages -
Bts nrc droit, la formation des salaires
CAS 12 : La formation des salaires. 1. Les inégalités de salaires en France. En France les salaires sont inégaux à cause de diffèrent facteurs : * les sexes * Secteurs d’activités, * les catégories socio-professionnelles Malgré que la société et évolué la différence de salaire entres hommes et femmes continue a ce faire ressentir, mais nous pouvons voir une inégalité entre les différentes catégories socio-professionnelle, en effet en peux voir une différence de salaire
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Devoir de droit : étude de cas Salarié ou Pas ?
Salarié… ou pas ? A l’aide de vos connaissances et des annexes, conseillez Yamin qui s’interroge : les livreurs à vélo bénéficient-ils du statut de travailleur indépendant ou de salarié ? Selon l’extrait du contrat signé par les livreurs à vélo annexe 1, il leur sera mis à disposition le matériel nécessaire, il devra se connecter à certains horaires préalablement définis avec la société Take Eat Good et sera libre d’organiser son travail mais devra
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Cours droit BTS MUC
PARTIE I- L’INDIVIDU AU TRAVAIL CHAPITRE II- Les droits et les obligations de chaque statut Dans ce chapitre, nous allons voir le cadre légal de chaque statut juridique de travail,c’est-à-dire les droits et les obligations de chacun. I-Le statut de salarié Les droits et les obligations du salarié découlent du contrat de travail et ses clauses. A-Le contrat de travail D’après la jurisprudence, le contrat de travail est une convention par laquelle une personne ,
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Chapitre 1 Droit BTS - Entreprendre et gérer
Chapitre 1 : Entreprendre et gérer Introduction : Ethnologie du terne management : Le verbe française « manager » est une transcription du verbes anglais « to manage ». Le substantif du management découle du terme français du XVème « mesnager » significatif équitation « teinte en main les rênes d’un cheval ». Il a subsisté en Français au travers du mot « manège ». Il provient de l’Italie « mangeoire » lui-même issu du
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Devoir n°1 – Economie générale et droit
Yakup Devoir n°1 – Economie générale et droit 12/12/2017 Pala BTS CI 1 PREMIERE PARTIE – ECONOMIE GENERALE Le marché du cacao Le cacao est produit dans une poignée de pays pourtant tout les pays en général sont consommateurs, particulièrement en Europe donc la demande est très élevé par rapport à l’offre, c’est pour cela qu’on peut percevoir une élasticité de prix. Cette note argumentée et structurée serra composé de trois parties. Dans une première
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Devoir 1 E4 bts muc
Devoir 1 E4 Partie 1: Les cycles d'exploitation Question 1: Les opérations qui relèvent du cycle d'exploitation sont : - La vente au comptant d'un salon de jardin (table et chaises) à un particulier. - Encaissement d'une vente de matériels de menuiserie (particulier) - Paiement facture d'entretien pour le chauffage - Règlement facture EDF - Règlement de loyers de la période - Règlement coût assistance téléphonique de la période - Encaissement des factures mensuelles des
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BTS MUC-1ère année - devoir 01 E5
BTS Muc 1ère année E6- DEVOIR 01 Note : 18/20 ACTIVITE 1 : VENDRE Exercice n°1 : argumentaires des 3 vélos les plus vendus !!!!!NB : le présenter sous forme de tableau vertical a 3 colonnes (donc 3 tableaux verticaux à 3 colonnes) !!!!!!!!! -Bike gold Caractéristique : 1 )- poids du vélo -27 vitesses 2)-selle suspendue –fourche à suspension –pédales anti-dérapantes – freins hydrauliques 3)-Pneu anti-crevaison Avantage : 1)-ergonomie et performances pour sportif confirmé
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Devoir cultre et expression bts gestion comptabilité année 1 devoir 3 cned 18/20
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : QUESTION 1 1. Le premier document est un article de presse de type informatif, écrit par Jacky Durand et Catherine Mallaval , intitulé « Les dessous des régimes « sans » » et publié par Libération en avril 2016 . Cet article traite de la montée en puissance des régimes excluant des aliments bien ciblés comme ceux contenant du gluten par
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Devoir 1 Anglais BTS Tourisme année 2
DEVOIR ANGLAIS 1 Part 1 : The Hôtel Dieu 1. Listen to the recording and say whether the following statements are true or false. 1. true 2. true 3. true 4. true 5. false 6. false 7. true 8. true 9. true 10. false 1. Listen to the recording again and say which of the following summaries is correct. Summary C PART 2: 2.1. Listen to a brief presentation and write your answers to the
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Devoir de culture et expression, BTS gestion comptabilité année 1 devoir 3 cned
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : QUESTION 1 1. Le premier document est un article de presse de type informatif, écrit par Jacky Durand et Catherine Mallaval , intitulé « Les dessous des régimes « sans » » et publié par Libération en avril 2016 . Cet article traite de la montée en puissance des régimes excluant des aliments bien ciblés comme ceux contenant du gluten par
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Devoir Economie et Droit : la création de richesses et la croissance économique
Devoir 2 – Économie et Droit PARTIE 1 : Économie générale Thème 2 du cours : La création de richesses et la croissance économique. La croissance de l’Afrique L’Afrique est un continent clé en plein développement. Depuis les années 2000, le continent africain connaît une croissance moyenne de 6% par an, de quoi faire rêver la plupart des pays européens. L’Afrique suit d’ailleurs de très près la croissance des dragons asiatiques. Sa croissance démographique est
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Devoir 1 CNED culture générale et expression BTS 1ère année
CULTURE GENERALE ET EXPRESSION DEVOIR 1 1.1 Le premier document est une lettre informative, parue le 17 mars 2016 dans le quotidien L’Humanité et signée de Françoise Dumont, présidente de la Ligue des droits de l’homme. Cette lettre traite de l’inquiétude portée à l’éducation des enfants roms qui se voit mise en danger par les récurrentes évacuations forcées des bidonvilles dans lesquels ils résident. La lettre de Françoise Dumont insiste sur le fait que
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BTS 1 MANAGEMENT DEVOIR 3
devoir 03 Après avoir pris connaissance du cas Meubl’art&déco et des ressources proposées, vous réaliserez une étude en répondant aux questions suivantes : Question 1 Analysez le macro-environnement de l’entreprise Meubl’art&déco avec la méthode adaptée. – sur 4 points L’outil convenant le mieux au cas de l’entreprise Meubl’art&déco est la méthode Pestel car elle est adaptée aux PME, elle étudie 5critéres : • les facteurs politiques Discours politiques français et européens de protection des forêts en Europe peut
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Devoir 1 CGE BTS AG
1 - Étude des paratextes Question 1.1 : Dans le premier document, le paratexte est constitué de plusieurs parties. La première partie concerne la présentation du texte de Prévert. On y trouve la date où se déroule l'histoire : "en août 1934", les personnages concernés "les jeunes pensionnaires de la maison de redressement", le lieu "Belle-Ile-en-Mer" et le contexte de l'histoire. En effet, on y apprend que ces pensionnaires brûlent les bâtiments afin de s'en
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BTS COMMUNICATION - Droit - Chapitre 11
________________ 11 Le contrat électronique PROGRAMME 421. Le contrat électronique Les activités économiques exigent le support d’un contrat. À l’origine du contrat on trouve souvent une offre commerciale qui peut recourir à des moyens virtuels. Ces moyens peuvent être très intrusifs. Ils supposent donc une protection spécifique du co-contractant. L’offre commerciale peut déboucher sur un contrat. Comme toute convention, le contrat électronique passe par deux stades : la formation et l’exécution. Toutefois, comme ils s’effectuent
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