Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires
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Devoir D'expression écrite BTS MUC
1.1) Dans le document 1 1/2 le texte est presque dépourvu d’éléments du paratexte, il es impossible d’identifier l’auteur ou la provenance, le seul élément visible est le type, ont peu déduire que c’est une citation grâce aux guillemets, cela nous indique qu’il n’y qu’une partie du texte. Dans le document 1 2/2 les éléments du paratexte sont, tout d’abord le type, c’est un poème, ce qui nous indique que le texte est en vers,
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Corrigé Sujet BTS Eco/droit: l'Europe
DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE Question 1 : L’indicateur quantitatif pertinent est celui du taux d’ouverture qui permet de savoir si l’Europe est ouverte (ou fermée) aux échanges qui viennent de l’extérieur de l’Union Européenne. On constate que le taux d’ouverture est très faible avec seulement 1.43% de taux d’ouverture en 2009 et 3.02% en 2008. Question 2 : L'Organisation mondiale du commerce (OMC) est la seule organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce
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Devoir Anglais BTS Notariat 1ère Année: l'évolution de l'internet
PARTIE 1 Ce document est un article d’un journal/d’un magasine de presse qui se nomme : « News week » paru le 10 novembre 2008, le titre de l’article est : «prévision du jour : nuageux ». L’article évoque les progrès d’internet, le stockage des dossiers/ données, les avantages et les inconvénients de ces progrès. Il y a plusieurs appellations pour décrire cette nouvelle « mode » que crée internet avec ce « nuage »qui
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BTS AG 2ème Année Devoir 1 Eco: Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF
1. Évolution des conditions d’accès au crédit selon la FBF Trois remarques énoncées dans le communiqué permettent de dire que les conditions d’accès au crédit, jusqu’à fin juillet 2011 n’ont pas été modifiées notablement : – Les banques françaises continuent à répondre aux demandes de crédit à des conditions attractives, inférieures à la moyenne européenne (fin juillet 2011, les encours des crédits aux TPE /PME ont progressé de + 5,9 %). 83533CTPA01 2 – L’enquête
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Methodologie Droit Bts
I- Propositions relatives à la méthodologie en DROIT Quatre types d'exercices peuvent être distingués. Ils font appel à des documents, des compétences et donc des évaluations différentes. A- L'analyse d'une décision de justice - grille d'analyse possible : distinction jugement / arrêt, niveau de juridiction faits : simplement et sans prendre partie procédure : parties devant chaque degré de juridiction procédure antérieure sens de la décision : infirmatif/ confirmatif problème juridique sous forme interrogative règle
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Correction Devoir De Droit: le recrutement
CONNAISSANCES 1°) Définir le recrutement et préciser les règles qui l’encadrent Recruter c’est rechercher des pers susceptibles d’occuper des emplois dispo et à les sélectionner pour réaliser l’embauche. Les règles qui encadrent le recrutement sont : Le Principe de l’égalité de traitement (non discrimination) La loi précise qu’une personne ne peut pas être écartée du recrutement pour les raisons discriminatoires (ex : sexe, mœurs, opinion politique ou religieuses, age, handicap, origine apparence physique, état
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Devoir Management BTS CGO 1ère Année: cas Alès groupe
BTS tertiaire première année Management des entreprises Devoir 1 Le cas Ales groupe 1. Logistiques entrepreneuriales et managériales (4 points) La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de Mme Battigello à la tête du groupe. L’entreprise met en position de direction une femme qui a su démontrer ses talents d’entrepreneur et ses capacités d’innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l’entreprise à l’international. Parallèlement, il y a une
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Cours De Droit BTS 1 année: le salarié
CHAPITRE 2: LE TRAVAILLEUR SALARIE La relation de travail peut s’inscrire dans un contexte de subordination juridique a l’égard d’un employeur privé. Le régime salarié de droit privé repose sur le contrat de travail et le droit au recrutement. Le contrat de travail peut présenter différentes formes juridiques. I- Les conditions d’accès au salariat A. Le droit au recrutement En droit du travail le recrutement est une opération effectuée par le chef d’entreprise qui consiste
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Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006
Sujet n°2: Droit des sûretés Commentaire d’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006 Second semestre 2012-2013 Texte intégral : Cour de cassation Chambre commerciale Cassation 19 décembre 2006 N° 05-16.395 Bull. 2006, IV, n° 250, p. 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris
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Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
DV ECONOMIE-DROIT HUREAU YSALINE 968-30-0014-1 9617 Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010. Hureau-9617-1-1: En 2008, 2009, la crise prend « une dimension historique », la situation économique du marché automobile est au plus mal. Les entreprises du secteur automobile ont dû réagir rapidement en voyant la demande baisser, et ils ont donc essayé d’anticiper la surproduction des
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Devoir économie générale BTS MUC: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
ECONOMIE GENERALE ET DROIT (U9617-D1/1) ------------------------------------------------- DEVOIR N°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE REPONSES Question 1 (4 pts) : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 sont la crise économique mondiale d’une part, le manque de croissance, d’autre part, mais aussi le manque de compétitivité de la France
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Devoir anglais BTS AG CNED: compte rendu écrit en Français, Est-ce-que les employeurs doivent privilégiés les récompenses pour les performances individuelles?
ANGLAIS - Devoir 1 Partie 1 : Compte rendu écrit en français Le document est un article provenant du magazine britannique The Economist, datant du 13 février 2010. L’article s’intitule « Fair dues ». Le sujet abordé est les récompenses attribuées aux salariés. Est-ce-que les employeurs doivent privilégiés les récompenses pour les performances individuelles? On va d’abord étudier les différents types de récompenses pour les salariés et ensuite la perception des salariés sur les récompenses
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Devoir Culture Générale CNED BTS CI: étude des paratextes
1. Etude des paratextes 1.1. En lisant le paratexte du poème de Jacques Prévert intitulé Paroles, nous pouvons clairement identifié quelques éléments permettant de se situer dans le contexte historique. Nous relevons « Aout 1934 » et « Belle-île-en-mer » en tout début de texte qui vient nous apporter une précision sur le cadre spatio temporel. Le sujet du document s'établie par l'étude d'une « maison de redressement » ou des « jeunes pensionnaires » sont maltraités. Ces éléments du paratextes nous délivrent
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Droit BTS Ag: L’exécution du contrat administratif
Chapitre 14 : L’exécution du contrat administratif Q1 Relevez dans ce document les prérogatives exorbitantes de l’administration publique dans l’exécution des contrats de vacation. La rémunération n’est pas négociable, les indices sont déterminés par décret et l’autorité qui recrute détermine l’indice applicable à chaque agent. Les sanctions pécuniaires (retenue de traitement) sont possibles. Q2 Quelles réflexions vous amène la dernière phrase du document (phrase soulignée) ? Ce sont des textes réglementaires (décrets notamment) qui donnent
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Méthodologie d'un devoir de Droit Notarial
Soutenance d’U6 : Présentation de nous : sans dire d’où on vient. - Je m’appelle, bacS, après des études à la fac de droit… BTS notariat par internet - Description de l’office dans lequel on a fait le stage : citer l’office, si milieu rural ou urbain. Taille moyenne, petite… expliquer comment les notaires exercent, combien e notaire, si y a des notaires assistants et notaire salarié, nombre de clerc, s’il y a des clercs
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Devoir Economie - Droit: la protection sociale
DEVOIR 3 : Economie Générale et Droit Partie 1 : Economie Générale Question 1 : Le modèle sociale français se décrit comme une certaine forme d’intégration républicaine et de promotion sociale. L’Etat est présent pour soutenir l’égalité en matière d’assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes géré à la fois par le patronat et les syndicaux. L’aspect social prend toute son importance dans le modèle sociale français. Le système français est très attaché
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Devoir économie générale BTS AG ET MUC: le secteur automobile
Economie Générale Question 1 Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? La construction automobile joue un rôle socio-économique très important depuis le début du 20ème siècle. Ces biens sont indispensables au transport des biens et des personnes. Cependant la crise débutée au Etats-Unis en 2008, avec les graves difficultés du BIG 3 (Ford, Général Motors, Chrysler) a influencé l’industrie automobile mondiale. Pour faire
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Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
Devoir 1 : Économie Général et Droit Première Partie : Économie Général : Sujet : L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 pour faire face à la crise. Une chute de 17% à été relevé durant ces deux années. Les constructeurs doivent réussir à rester au dessus de leur seuil de rentabilité et ainsi réajuster l'offre à la demande. Cela à
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Devoir Anglais Bts Tourisme (CNED)
Part 1-Jobs 1. explain the three situations in which Hélène needs to speak English: - with groups of American/ British visitors -Outside of July/ August many tourist sites only propose visits in French and English- has to use English for other nationalities -More ans more Russian, Japanese and Chinese- no tours in these languages, even July / August- unless own guides - so it is necessary to use English. 2. How does Hélène prepare her
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Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?
En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ? Le devoir d’informer ou le devoir de mettre en garde un client particulier ou une entreprise d’investissement est un vaste et ancien débat. Le défaut de conseil est souvent invoqué par les clients et le recours aux associations de consommateurs et même aux tribunaux s’est banalisé. La frontière entre le devoir de conseil et l’ingérence est dangereusement fine. Nous
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Cours Droit Bts: l’offre commerciale électronique
Chapitre 1 : l’offre commerciale électronique Dossier 1 : les particularités de l’offre commerciale électronique 1. Dans l’article 14 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, le commerce électronique est défini comme « l’activité économique par laquelle un personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou des services ». Par ailleurs, l’article L.121-16 du code de la consommation définit la vente à distance comme la vente
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Devoir Anglais Bts Communication 1ère Année Cned: étude du document FOWARD
Exercice 1: Compte-rendu Le document «Forward» est un bulletin d’information émis par l’organisme américain «International Ressources», le 1er décembre 2009. Celui-ci est destiné aux employés de l’organisme souhaitant s’informer sur les actions effectuées par la société mais également les différents événements que propose celle-ci. Nous trouvons donc quatre rubriques, tout d’abord les nouvelles initiatives, les innovations, puis les événements enfin les offres d’emplois. L’article souligne l’engagement de International Ressource dans le développement durable, le commerce
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Devoir Anglais Bts Communication Cned: compte rendu sur l'extension d'International Ressource
Partie 1 : Compte rendu en français. Le document Forward est une présentation pour les clients de la société International Ressources datant du 1er décembre 2009. International Ressources est une société anonyme dont le siège social se trouve aux Etats Unis. Elle est spécialisée dans le commerce équitable et le développement durable et a pour objectif la création d’emplois ou d’embauches dans les pays en voie de développement et la fabrication de produits respectueux de l’environnement.
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Economie-droit CNED Devoir 1 Communication: : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 du cours : la coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? D’après le document qui nous est présenté, on constate que les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009. En effet, plusieurs
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Devoir Economie - Droit: l'IDH
1)- L’indicateur qui permet d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population française est le taux de croissance potentielle qui se définit par l’augmentation durable et à long terme du volume de la production. La croissance favorise en général une progression de l’IDH, ce qui augmente le niveau de vie de la population. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3% il faudrait tout d’abord qu’il y ait moins de chômage c’est-à-dire que son taux
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