Devoir ������conomie Droit dissertations et mémoires
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Devoir Culture générale: étude de documents sur Le Droit De L'enfant
CULTURE GENERALE ET EXPRESSION ANALYSE DES DOCUMENTS ET EXTRACTIONS DES IDEES A RETENIR 1.1 Ce premier document est un article de presse, paru en date du 13 Octobre 2006 dans le journal, le Monde. L’article que nous avons ici, est écrit par Benoit Hopquin qui est envoyé spécial à Ténérif. Le contenu y est de type informatif car l’auteur énonce les faits sans pour autant donner son avis sur les conditions des immigrés mais également
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Droits Et Devoirs Des étrangers
I. Introduction : On estime à quatre millions le nombre d’étrangers vivant en France. Ils sont trop souvent présentés comme des intrus, déstabilisant l’emploi, troublant l’ordre public, et menaçant l’identité nationale…Ces étrangers en France ont des droits, tout comme un français à l'étranger, et comme un français à l'étranger, ils ont aussi des devoirs. II. Droits et devoirs des étrangers en France : 1. Les droits : Les droits des étrangers en France sont en partie les mêmes
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Economie & Droit Devoir 1 BTS Communication 2ème Année
Économie général & Droit : Devoir 1 Partie 1 : Économie générale Note de synthèse : Les encours des crédits aux TPE et PME on progressé de +5.9% fin juillet 2011, et les banques souhaitent avoir un dialogue efficace avec les entreprises, basé sur la transparence des deux parties. Les banques françaises sont en dessous de la moyenne européenne au niveau des conditions d'accès au crédit, elles ne se sont donc pas dégradées. Le mode
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Devoir - Droit Eco BTS Com CNED 2A - économie générale: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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Consignes liées à un devoir d'économie droit BTS 2013
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13PF-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis
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Devoir Droit Notarial
DEVOIR 1 Première partie A. Cas pratique 1. Madame Noëlle POUSSAIN et Monsieur Lilian AUGER se sont mariés le 3 janvier 1989. En absence de signature préalable d’un contrat de mariage, les époux sont considérés comme mariés sous le régime de la communauté. La loi prévoit que le mariage induit un certain nombre de devoirs et d'obligations. Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. Au titre de leurs obligations, les époux s'obligent mutuellement
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Devoir Culture générale Cned: les droits de l'enfant
 devoir 1 Auteurs : Martine BAILLET-CONVERS – Martine CROQ Sujet Thème : dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », les maisons de redressement Savoir lire un document de manière approfondie (objectif de compréhension) pour cela, savoir identifier les éléments d’un paratexte et savoir les exploiter savoir dégager les idées principales d’un extrait et savoir les reformuler savoir comparer des documents Savoir rédiger entièrement et correctement
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Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur
Dans une entreprise les employés aussi bien que les employeurs ont des obligations , en effet ils doivent respecter le contrat de travail qui les lient. La première partie sera consacrée à la présentation des droits et des obligations des employés , ensuite viendra la présentation des droits et des obligations de l’employeur. 1.L’employé L'employeur qui embauche un salarié pour le faire travailler formalise le plus souvent la relation contractuelle par écrit. À cause des
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Économie Droit devoir sur l'embauche
Les prix unitaires des sorties sont sur la base d’une moyenne de prix entre celle du stock initial et celle du coût d’achat. CMUP= (845 + 930 + 10600 + 12900)/ 535 = 252/535 = 47,24€ est la valeur unitaire moyenne de la marchandise en stock ou acquise durant le trimestre. PARTIE 3 Questions 1 : Principales clauses du contrat de travail Voici les points qui figureront sur le contrat de travail : • La
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Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage
INTRODUCTION Accroche : Face aux besoins des entreprises, le contrat d'apprentissage constitue une réponse pour adapter les exigences professionnelles aux compétences nécessaires. Problématique : Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage ? Annonce du plan : Partie 1 Les devoirs des acteurs du contrat d'apprentissage Partie 2 Les droits des acteurs du contrat d'apprentissage DEVELOPPEMENT Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit, à durée déterminée (CDD). Il est signé par vous
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Devoir Droit Bts Tourisme 1 Année: La Chine
Voyage en terres alternatives:l'exemple de la Chine Expliquez quelles sont les différence et les points communs entre les nouvelles formes de tourisme que sont le tourisme durable, l'écotourisme, le tourisme équitable, solidaire, communautaire ou autochtone. Le tourisme durable est une forme de tourisme qui a comme objectif de rendre le tourisme pérenne en sauvegardant les ressources naturelles, en respectant les populations locaux et leurs traditions, en créant des opportunités de développement économique tout en posant
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Economie Et Droit Devoir CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009
Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible d’accroître très fortement les stocks des constructeurs (si la production se maintenait), ce qui aurait eu pour conséquence d’entraîner une chute des prix
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Economie Droit Devoir BTS Ag: Le système français de protection sociale
ECONOMIE – DROIT DEVOIR 3 Première partie : économie générale Question1 : Le système français de protection sociale repose sur une logique de gestion des risques sociaux (les risques étant la maladie ou la santé, la vieillesse, la famille, l’emploi, la pauvreté). Il a été mis en place après la Seconde Guerre Mondiale. Ce modèle de protection sociale s’inspire du modèle dit « bismarckien ». Dans ce modèle les droits sont liées à l’emploi et financer par des cotisations.
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Devoir Droit: quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail
I- Introduction Nous expliquerons dans une première partie quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail. Nous verrons dans une deuxième partie comment l’employeur peut contrôler l’utilisation d’internet au travail ainsi que les risques et les sanctions encourues. II- Les droits et les limites d'internet au travail. 1. Les droits fondamentaux que doivent respecter les employées concernant internet au travail Dans l’article de la convention
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Economie Et Droit Devoir 1 CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009
DEVOIR ECONOMIE DROIT 1 PARTIE 1 ECONOMIE 1. Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009, car on remarque une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels. La baisse d’activité est de 4% en 2008 et de 13% en 2009 (soit 3 fois plus qu’en
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Economie Et Droit Devoir 2 BTS Communication CNED: la croissance
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution future des facteurs de production.
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Economie Droit Devoir CNED: la chute des ventes des constructeurs automobiles en 2008-2009
PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1) Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 car en 2008 est apparue la crise économique, ce qui a donné un déséquilibre entre l'offre et la demande. En effet, suite à une diminution de la croissance et à une augmentation du chômage, il y a eu une baisse au niveau de la demande pour le secteur automobile (que ce soit pour les particuliers
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Devoir Droit
) Un renouvellement du corpus juridique pour faire face à l’urgence A) Le constat de l’insuffisance des moyens du juge administratif dans le passé 1) Des procédures d’urgence lacunaires a) L’usage prudent du sursis à exécution : le privilège du préalable C’est un droit fondamental du requérant (CC Conseil de la concurrence 23 janv. 1987 et CJCE Heylens 1987). Mais l’administration ayant le privilège du préalable, les décisions s’exercent de plein droit sauf en cas
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Economie-droit devoir
Economie – Droit Devoir 2 Première partie : économie Question 1 : La croissance potentielle est la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle résulte de l’augmentation de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Pour que le croissance potentielle atteigne 2,5 – 3 %, il faut que le population active soit plus importante, que les investissement en capital soient plus important afin de pouvoir créer d’avantage de richesse et que
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Economie - droit devoir
DEVOIR 2 ECONOMIE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE QUESTION 1 1. La croissance potentielle est une notion macro-économique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie, et égale en moyenne à la croissance effective. 1. Les facteurs de production doivent être supérieurs à la tendance pour que la croissance économique atteigne 2,5-3%. QUESTION 2 Oui les autres indicateurs figurant sur le tableau contribuent à apprécier le degré de développement économique, social et
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Devoir droit BTSMUC2 édition FOUCHER
Devoir Maison Droit (p11-12) Listons les différentes offres repérées par Laurent afin de déterminer si elles sont conformes au droit ou non : * L’offre promotionnelle de voyage proposée, affichant une offre extrêmement intéressante mais inaccessible une fois le site atteint, ceci ressemble fortement à une publicité comportant un caractère trompeur et mensonger. Il est précisé par l’article L.121-1 qu’il est interdit d’utiliser cette pratique. * La publicité pour l’alcool à destination des mineurs n’est
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Devoir droit
L’offre commerciale sur internet 1. Expliquez si les offres repérées par Laurent H. sont conformes au droit. Laurent H. a pour objectif d’organiser une fête pour l’anniversaire de son fils, et d’emmener son épouse en voyage surprise. Il décide de regarder les offres disponibles sur internet afin de trouver une offre au meilleur prix. Lors de sa recherche il trouve plusieurs promotions intéressante à première vue, mais il rencontre de nombreux problèmes, comme des offres
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Devoir de synthèse Économie générale -Droit
Numéro indicatif : 8-3533-DG-WB-00-15 Nom : TROUILLET Code matière : 3533 Prénom : Betty Devoir intitulé : Devoir de synthèse Économie générale -Droit Nom du professeur correcteur : Observations du professeur : Note : /20 Devoir 1 : Première partie : Économie générale Thème 4 du cours : Le financement des activités économiques Sujet : Analyse d’une situation économique Introduction : Une analyse de la situation économique doit être réaliser pour le cas de Monsieur
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Devoir droit cned bts am
Heitzmann Charlène PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : En 2008-2009, le monde connaît la seconde plus grande crise historique économique depuis 1929. La crise économique de 2009 à également impacter le marché automobile, elle à entrainer une chute de la demande de véhicules des particuliers et des professionnels, entrainant
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Eco droit devoir 1
JAKOBA MICKAEL BTS COMMERCE INTERNATIONAL 2014/2015 – INDICATIF : 962-40-0351-1 ECONOMIE ET DROIT DEVOIR N°1 ECO-DROIT DEVOIR 1 PREMIERE PARTIE Question 1 En 2008 et en 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production pour faire face à la crise intervenue en mi-2008. La baisse de la demande de véhicules pour les particuliers et les professionnels a engendré une réduction du pouvoir d’achat. La chute des ventes a également forcé les constructeurs à
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