Devoir Droit Bts Com dissertations et mémoires
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Bts AG Devoir Management 1ère Année: l'entreprise IKEA-HP
Devoir n°2 de Management des Entreprises Sujet : le cas IKEA-HP Analyse du contexte Le groupe IKEA 1) Caractérisez l’organisation IKEA : type, métier, champ d’action, ressources et présentez sa finalité. Caractéristique de l’organisation d’IKEA : Type : IKEA est une entreprise dont les propriétaires sont diverses fondations Métier : IKEA vend des meubles, des stylos, de la petite maroquinerie, des cadres, des nappes, des bijoux, des bas en nylon, et aussi des meubles en
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Devoir Management Des Entreprises Bts Ci: le cas Alès Groupe
LE CAS ALES GROUPE ANALYSE DU CONTEXTE 1. La logique entrepreneuriale du groupe Alès se reflète avant tout dans sa création. Cette logique repose sur le pari de l’innovation, la prise de risques. Son fondateur Patrick Alès a su se créer une place dans le marché des soins cosmétiques grâce à la nouveauté de ses produits à base de plantes. Il a donc su anticiper et repérer son opportunité dans ce secteur, ce qui lui
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Lexique - Cour De Droit- Séquence 1-BTS CI
Annexe – Cour de droit- Séquence 1 Droit communautaire : Droit de l'Union Européenne. Il est constitué d'un ensemble de règles qui s'appliquent à tous les États Membres. Principes généraux du droit français (PGD) : Règles non-écrites de portée générale qui ne sont formulées dans aucun texte mais que le juge considère comme s'imposant à l'administration et à l’État et dont la violation est considérée comme une violation de la règle de droit. Conseil d'État : Institution publique française créée
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Devoir Economie - Droit: la protection sociale
1. La protection sociale en France1 est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...). Ce système a été instauré en 1945 avec la création de la Sécurité Sociale. Les choix qui ont déterminé la configuration du système de
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Economie Droit Devoir CNED: le degré de développement économique, social et environnemental
Economie Générale et Droit Devoir n°2 Première partie : économie générale Question 1 : NON REALISABLE Question 2 : Les autres indicateurs figurant dans le tableau sont aussi nécessaires pour apprécier le degré de développement économique, social et environnemental car le développement c’est l’ensemble des transformations, qu’elles soient sociales, démographiques, culturelles ou environnementales, qui vont faciliter la croissance d’un pays. En effet nous pouvons voir dans ce tableau les indicateurs du degré de développement social
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Devoir Sur Le Droit Objectif
Deuxième séance : Le droit objectif (la loi et la jurisprudence) On appelle droit objectif l’ensemble de règles de conduite s’appliquant aux individus vivant en société et dont l’inobservation enclenche des sanctions étatiques. Ces règles ont pour objectif d’organiser la vie des hommes en société et parce que ce sont des règles de droit elles ont un caractère obligatoire. Ex : Article R25 du code de la route → priorité à droite ; Article 1382
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BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) Economie Droit: analyse d'une situation juridique
DEVOIR 03 DEUXIEME PARTIE : ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE Premier Travail : A . La franchise est une stratégie d’entreprise ou le franchiseur développe un réseau de franchisés à partir d’un concept et son savoir-faire. Pour ouvrir une franchise, les démarches comprennent : - L’information du franchisé avec le DIP de franchise - La signature d’un contrat de franchise - Le choix du montant de l’apport personnel - La question des royalties de la franchise
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Document P 105 Droit Première Année BTS: La prise en compte des risques et de la responsabilité
A. La prise en compte des risques et de la responsabilité Document 2. Les préoccupations individualistes, objet principal de la création d’entreprise, p. 105 1. Quelle est la première motivation et quel est le principal objectif des créateurs d’entreprise ? Quelle relation peut-on établir entre cette motivation et cet objectif ? Les chiffres le montrent : la première motivation des créateurs d’entreprise est la recherche d’indépendance dans l’activité professionnelle, et leur premier objectif est de
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Devoir BTS MUC: cas Corot, la division du travail
Sujet : Cas Corot Question 1 : À partir de l’annexe 3, dessinez l’organigramme de l’entreprise SDB, telle qu’elle se présente en 2000. Question 2 : Caractérisez la structure organisationnelle de SDB en 2000. L’entreprise SDB a une structure de type fonctionnelle. Dans cette organisation, la division du travail est horizontale et les responsabilités sont établies par fonction. Question 3 : L’organigramme permet-il de décrire fidèlement la structure ? Expliquez. Non, l’organigramme nous décrit la
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Cned Devoir 2 Culture générale et expression, les droits de l'enfant
Thème : Dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », diverses formes d’exploitation de l’enfant 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1. Le document « Le havre de l’école du Hogar » est un article de presse du journal Le Monde. Ce texte est de type narratif car il raconte les aventures d’enfants clandestins et de type informatif car il évoque les conditions de vie des enfants clandestins.
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BTS MUC ( Management de l’équipe commerciale )2ème Année Cned économie Droit
PREMIERE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Question 1 : L’indicateur figurant dans le tableau qui permet d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population française est le PIB/habitant. En effet, on utilise souvent la croissance du PIB par habitant comme indication de l'amélioration de la richesse individuelle, assimilée au niveau de vie. Dans le tableau, il n’y a pas écrit le PIB/habitant donc, notre indicateur sera l’évolution de la croissance potentielle. L'indicateur le plus utilisé
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BTS Commerce International: les droits d'auteur
LES DROITS D'AUTEUR Pour que la base de données soit protégée par le droit d’auteur, elle doit présenter les caractéristiques de l’œuvre de l’esprit, c’est-à-dire être originale. L’originalité confère au concepteur de la base de données la qualité d’« auteur ». Il pourra autoriser ou interdire toute forme d’exploitation : la reproduction, la communication, la traduction… En cas d’atteinte à ses droits patrimoniaux ou moraux, l’auteur de la base de données peut agir sur le
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Devoir de Droit
Question 1 /5 a) Puisque Émile est considéré comme étant un mineur non émancipé puisque cette situation lui porte préjudice, le contrat pourrait être annulé selon l’article 163, 1406 C.c.Q. b) Le prêteur pourrait faire annuler le contrat puisque selon l’article 1401, 1407 C.c.Q. le dol a été suffisant pour amener le prêteur à contracter à des conditions différentes et même probablement de faire un prêt à Yvette et son petit-fils. c) Si selon l’article
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Droit Civil: extrait de l'arrêt Cass.com 8 mars 2005
Cass com 8 mars 2005 une seule et même société avait ouvert auprès d’une banque un compte courant subdivisé en deux sous-comptes, le premier pour les opérations en francs et le second pour les opérations en dollars. Les relations contractuelles témoignaient de l’interdépendance entre ces deux sous-comptes, formellement exprimée par une clause d’unité de compte. Pendant une période marquée par d’importantes difficultés financières rencontrées par la société, la banque fit abstraction de cette clause et,
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Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?
Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, et comment elles seront mis en oeuvre, comment elle s'applique au sujet de droit. Regle objective emmanent du pouvoir politiue et présentatn plusieurs caractères. Elle est apréhender de l'exterieur comme une norme contraignante. Elle s'impose au sujet de droit. Le destinataire de la regle de droit sont tout les sujets. Source d'obligation du coté
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Devoir de finance Bts MUC: le cycle d'exploitation
Guen Le Gal a créé, il y a une dizaine d’années, en périphérie rennaise, une unité commerciale spécialisée dans la vente de produits de bricolage et décoration. Sa clientèle est composée : — de particuliers, à la recherche de produits de dépannage tant en bricolage qu’en décoration, et de conseils. Ils paient leurs achats comptant. — de professionnels, d’artisans du quartier avec lesquels il entretient des relations cordiales. Ils sont d’ailleurs reçus par un vendeur
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Devoir BTS SP3S 1ère Année
Introduction Depuis toujours les philosophes s’attachent à défi nir la réalité et la vérité en montrant la complexité de ce qui peut paraître au premier abord évident. Ce que nous voyons et ressentons est en fait déformé par le prisme culturel, social mais aussi subjectif en lien avec notre histoire et notre personnalité. Ainsi, ce qui nous paraît vrai ne l’est pas toujours objectivement, mais ces dernières années, pour compliquer encore les choses, jamais la
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Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir
1) Questions de cours 1) La question prioritaire de constitutionnalité (aussi appelée QPC) est appellée ainsi car elle doit êtra traitée prioritairement, sans aucun délais. La QPC est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance, de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte/liberté que la constitution garantie. Si les conditions de recevabilité de la question sont réunies, il appartient au Conseil Constitutionel, saisit sur le renvoit par le
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Devoir De Droit
Questions de cours : 1) La question prioritaire de constitutionnalité est une loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 complétée par une loi organique du 10 décembre 2009 a introduit une nouvelle disposition au sein de la Constitution au terme de l’article 61-1. Cette réforme est entrée en vigueur le 10 mars 2010. Ainsi, La Cour de cassation ou le Conseil d’État peuvent saisir le Conseil constitutionnel pour une question préjudicielle de constitutionnalité (QPC). À chaque
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Devoir Bts sp3s TechniqueS De Gestion
Monsieur Le Directeur, Je viens de suivre une formation concernant la gestion électronique de données (GED) et la veille informationnelle qui m’a permis de découvrir l’utilité de ces deux techniques pour une structure telle que la nôtre. La gestion électronique de données est un système informatisé, assurant les fonctions de classement, de stockage et d’archivage. La veille informationnelle consiste à surveiller la parution d’informations sur un sujet donné, en lien avec un secteur d’activités ou
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Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Devoir de d´Economie générale et Droit. Sujet : l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question n°1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduitsleur capacité de production en 2008 et 2009 ? Réponse n°1 : Face à la crise que connait le monde fin 2008, le secteur automobile fait face à une baisse mondiale de la production automobile de 4% en2008 on dit que ce secteur fait face à la
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Devoir management et gestion des unités commerciales BTS MUC 1ère Année: les cycles d'exploitations
DEVOIR 1 E4 - MANAGEMENT ET GESTION DES UNITES COMMERCIALES Partie 1 : LES CYCLES D’EXPLOITATION 1. Représentez le cycle d’exploitation pour chacune de ses activités. Activité 1 : Le marché du particulier, cycle d’exploitation (schéma) Activité 2 : Le marché du professionnel, cycle d’exploitation (schéma) 2. Comparez l’influence de ces cycles d’exploitation sur la trésorerie. Entre l’activité 1 et l’activité 2, le client particulier et professionnel, la différence de trésorerie entre ces deux cycles
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Corrigé BTS DROIT 2013: les contrats de Travails
Q1 : il semble que le contrat puisse être requalifié en CDI car Mr Delage travaillait dans des conditions qui le plaçait dans un lien de subordination : il travaille au sein d'un service organisé : congés et horaires imposés ce qui pour la jurisprudence est un indice du lien de subordination et le lien de subordination est un élément essentiel du contrat de travail. Q2 : pas de responsabilité civile du commettant basée sur
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Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009
Économie générale et droit Devoir n° 1 indicatif:77 345 02 178 n°d'inscrit:05 520 841-4 Thème 1: la coordination des décisions par l'échange Sujet : « l'industrie et le marché de l'automobile en 2009 » Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 du fait de la crise de dimension historique intervenue à
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Étude d'un document BTS MUC Devoir 1: article de presse "Malls Begin Slow Recovery"
Ce document, dont le titre est "Malls Begin Slow Recovery", est un article de presse, nous expliquant que pour la première fois depuis 2006, le taux d'inoccupation des centre commerciaux Américain a baisser. D'après REIS (Commercial Real Estate Data) le taux d'inoccupation aurai diminué de 8.8% au troisième trimestre. Cette reprise économique est légère, les propriétaires préviennent qu'une forte amélioration probable dépendra de l'emploi et de la confiance des consommateurs. Les taux de locations des
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