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Devoir Droit Bts Com dissertations et mémoires

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20 643 Devoir Droit Bts Com dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 12 Juillet 2015
  • Devoir sur le Droit Des Affaires

    Devoir sur le Droit Des Affaires

    Droit des affaires Examen : 10 points questions théoriques (5 points petites définitions / 5 points petites questions avec des vrais ou faux) 10 points avec 2 cas pratiques ou 1 grand cas Ne pas rappeler les faits en cas pratiques, avoir des termes juridiques, citer les articles, les règles juridiques Introduction Section 1 : Définition et domaine du droit des affaires 1) Définition du droit des affaires A) Définition droit commercial Ensemble des règles

    9 592 Mots / 39 Pages
  • Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt

    Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt

    Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les

    1 002 Mots / 5 Pages
  • Cas pratique de droit: Un pacte signé par les deux époux peut-il aménager le devoir de fidélité, et par conséquent le statut matrimonial ?

    Cas pratique de droit: Un pacte signé par les deux époux peut-il aménager le devoir de fidélité, et par conséquent le statut matrimonial ?

    La situation des époux Machin suscite trois séries de questions, toutes relatives aux effets que produit le mariage, sur le ménage alors constitué. L’épouse nous interroge sur la légalité des liaisons extraconjugales de son mari, sur le remboursement des dettes qu’il a contracté seul et sur sa possibilité de quitter le domicile conjugal sans avoir à payer les loyers réclamés par le bailleur. I. Quant aux relations extraconjugales L’époux fréquente des clubs échangistes contre l’accord

    1 929 Mots / 8 Pages
  • Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »

    Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »

     Partie 1 L’article s’intitule « l’axe euro-méditerranéen » et a été publié le 24 mai 2010 dans le journal Cambio 16. Il porte sur le projet de construction d’une ligne ferroviaire traversant l’Union Européenne. Celle-ci partirait d’Algeciras, au sud de l’Espagne, jusqu’à Stockholm en Suède, avec une extension jusqu’à St Petersburg en Russie. Dans un premier temps le journaliste met en avant les avantages de cet axe euro-méditerranéen au niveau européen. En effet, cet

    746 Mots / 3 Pages
  • Devoir d'économie-droit: la croissance

    Devoir d'économie-droit: la croissance

    Devoir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de

    952 Mots / 4 Pages
  • Premier Devoir E5 CNED BTS Communication

    Premier Devoir E5 CNED BTS Communication

    Premier devoir : Préparer E5 Dossier 1 : Question 1 : J’analyse le « portefeuille partenaires » d’Opéra Mosset en évaluant le poids de leurs différents partenaires. Si l’on observe le total des apports en numéraire et en nature on peut remarquer que ce sont les collectivités territoriales qui apportent le plus d’apport avec un total de 27 000 euro. Ensuite, viennent en deuxième plan les administrations et les partenaires de rang 1 avec chacun

    1 433 Mots / 6 Pages
  • Cned bts 2e année italien devoir 1

    Cned bts 2e année italien devoir 1

    1 Le texte traite de la réticence des grandes et petites entreprises italiennes à investir dans l'innovation technologique surtout celles de l'information et de la communication, le texte nous l'indique par une convention de l'école de Management de Milan. L'article nous montre que malgré les preuves des liens entre croissance de l'entreprise et investissement en Italie, les entreprises italiennes n'investissent pas en Italie à cause de manager trop vieux et à « l'ancienne » (surtout conservateur) mais

    369 Mots / 2 Pages
  • Fiche de droit de BTS

    Fiche de droit de BTS

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Fiche Droit Bts 2 Fiche Droit Bts 2 Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Religion et Spiritualité Soumis par: Russell 26 avril 2012 Mots: 15419 | Pages: 62 ... a eu l'initiative de la relation contractuelle ; - l'interactivité des relations et les possibilités de propositions personnalisées rendent floues les distinctions traditionnelles entre offre et acceptation ; - il

    9 014 Mots / 37 Pages
  • Compte Rendu Devoir 1 Ecrit Anglais BTS Commerce International CNED

    Compte Rendu Devoir 1 Ecrit Anglais BTS Commerce International CNED

    Le document est un article de presse du Wall Street Journal datant du 17 Octobre 2010, traitant du boom de l’automobile en Chine et de ses diverses implications. Dans ce compte-rendu nous tenterons d’analyser l’influence du développement des secteurs automobiles et routiers, sur l’environnement économique et sociétale de ce pays. Dans une première partie nous détaillerons les divers aspects de la croissance de cette industrie. Dans la seconde partie, nous déterminerons ses effets sur l’économie

    438 Mots / 2 Pages
  • Devoir Management Des Entreprise Bts Nrc Cned: CAS LAFARGE

    Devoir Management Des Entreprise Bts Nrc Cned: CAS LAFARGE

    DEVOIR N°3 : MANAGEMENT DES ENTREPRISES Le groupe LAFARGE Question 1 : Organisation LAFARGE Type : Multinationale (organisation privée). Entreprise   industrielle Taille : Grand entreprise avec plus de 71 000 collaborateurs. Champ d’action : présent dans plus de 70 pays dans le monde. Et activités : matériaux de construction Performances: - leader mondial des matériaux de construction. - N°1 mondial du ciment - N°1 des granulats - N°3 des bétons - N°3 du plâtre. Question

    662 Mots / 3 Pages
  • Devoir d'économie - droit: croissance et développement

    Devoir d'économie - droit: croissance et développement

    Connexion | Inscrivez-vous DissertationsGratuites.com Dissertations Fiches de lecture Archives du BAC Plus Devoir 2 Eco Droit Croissance Et Developpement Dissertations et mémoires Rechercher 1 - 20 de 1000 Devoir De Synthèse Croissance Et Developpement et collectives, génèrent des situations compliquées en termes de logement, déducation (la croissance excessive du nombre des enfants dage scolaire mettra la société... Premium Devoir Eco Droit 2007 les PC portables ont représenté 30 % des ventes totales, affichant une croissance

    610 Mots / 3 Pages
  • Management Des Entreprises Bts Tertiaire Devoir 2

    Management Des Entreprises Bts Tertiaire Devoir 2

    BTS Tertiaire deuxième année Management des entreprises Devoir 2 I. Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 : Diagnostic interne de l’entreprise (2,5 points) Forces : – Process de fabrication industrialisé, notamment grâce au personnel du site Vosgien (ex. usine SEB), – Bénéficie du pôle bois du Haut-Forez, – Réseau commercial en croissance, – Entreprise reconnue par certains prix (prix de l’ambition 2008), – Innovation prometteuse : maisons Be-Green, (1,5 pt pour 3 forces

    279 Mots / 2 Pages
  • Économie Droit Devoir: Exploitation d’une documentation économique, L’eau, un bien public mondial ?

    Économie Droit Devoir: Exploitation d’une documentation économique, L’eau, un bien public mondial ?

    Exploitation d’une documentation économique :L’eau, un bien public mondial ? 1- Selon Charles KINDLEBERGER , la définition et les critères d’un bien public se définissent comme suit : En économie publique, un bien collectif est défini à partir de sa consommation collective et possède deux Caractéristiques : La non rivalité d’usage et la non-exclusion, c’est-à-dire qu’un bien peut être consommé simultanément par un ensemble d’individus sans que la qualité et la quantité bénéficiant à une

    2 130 Mots / 9 Pages
  • Devoir Management Cned Bts Muc 1ère Année: cas du groupe IKEA

    Devoir Management Cned Bts Muc 1ère Année: cas du groupe IKEA

    Devoir 2 Management Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L’organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entreprise privée à but lucratif de droit hollandais non coté en bourse | METIER | Designer Producteur Distributeur | TAILLE | CA 12 milliards de dollars en 2004 231 magasins dans le monde | CHAMP D'ACTION | production et commercialisation de meubles en kit et de mobilier | RESSOURCES | Humaines

    590 Mots / 3 Pages
  • Devoir sur le Droit De La Famille

    Devoir sur le Droit De La Famille

    Droit de la famille 2 notes : contrôle continu (devoir maison + galop d'essai + oral) + partiel Commentaire d'arrêt Cas pratique Manuel : Alain Bénabent, 2012, Édition Montchrestien, Collection Domat, « Droit de la famille » Introduction Le mariage va s'ouvrir aux homosexuels : Conséquences : Facilitation de la Procréation Médicale Assistée (PMA) & Adoption Honoré de Balzac, dans Mémoire de deux jeunes mariés disait « la famille est l'éternelle base des sociétés ». Maupassant, dans Jadis, disait « Si la société est

    9 851 Mots / 40 Pages
  • Anglais Devoir 1 2ème Année BTS: Entraînement aux épreuves de l’examen

    Anglais Devoir 1 2ème Année BTS: Entraînement aux épreuves de l’examen

    BTS Notariat Anglais Deuxième année Devoir 1 Document écrit en langue vivante étrangère Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Description écrite en anglais Before you read the document Where There’s a Will There’s a Row, write a short description in English of the cartoon that illustrates it. This cartoon shows a notary public expressing dismay as he reads the will to a family who seem to be either angry or astonished. In the middle,

    1 949 Mots / 8 Pages
  • Devoir Gestion Relation Fournisseur Bts Ag

    Devoir Gestion Relation Fournisseur Bts Ag

    DOSSIER 1 Q1 : SARL BALLARUC 62, rue Alfred de Musset CARNIN 59112 Nom du Fournisseur Adresse Code postal – Ville CARNIN, le 25 mai N Réf: Objet : Appel d'offre Messieurs, Nous vous sollicitons pour une offre de fourniture portant sur : une chaudière à granulées (pellets) dont les caractéristiques sont les suivantes : Allumage automatique Puissance : entre 12 et 40 kw Rendement 90% Brûleur haut de gamme Nettoyage de brûleur automatique Vis sans fin 1,5 ou 2,5

    650 Mots / 3 Pages
  • Courriel Anglais Bts Adm Devoir

    Courriel Anglais Bts Adm Devoir

    une autre préoccupation: Salaire mensuel d'une usine à Dongguan Euland qui fabrique des tables de billard et des jeux utres ont bondi de 50 pour cent cette année, dit Shum. Malgré les obstacles, Focus Chine est également en train d'exploiter les opportunités sur le continent. La société, basée à Yiwu, province du Zhejiang, a obtenu l'essentiel de son chiffre d'affaires près de 32 millions de yuans l'année dernière vendre son secret Princesse et autres poupées,

    377 Mots / 2 Pages
  • Devoir de droit: la librairie du 12ème: le contrat de vente

    Devoir de droit: la librairie du 12ème: le contrat de vente

    DEVOIR DE DROIT LA LIBRAIRIE DU 12e 1 – Indiquez à M.T. en justifiant, les clauses des conditions générales de vente (doc 1 ) qui ne correspondent pas à l’état actuel du droit. En effet les conditions générales de vente ont un rôle primordial sur les sites internet puisqu’elle permet de mettre le client en confiance. Les clauses ne correspondant pas à l’état actuel du droit sont des clauses abusives. Définition de la clause abusive

    1 047 Mots / 5 Pages
  • Economie Droit Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    Economie Droit Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    n en 2008 et 2009 ? Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicQUESTION 1 : Pour quelles raisons les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de productioules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production. QUESTION

    620 Mots / 3 Pages
  • Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce

    Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce

    Doctrine 1: Malgré un important recul en nombre, le divorce pour faute continue d'alimenter la chronique des faits constitutifs d'un manquement grave aux obligations découlant du mariage qui, nés en l'article 232 du code civil en 1884, ont émigré à l'article 242 en 19 pour n'en plus bouger ce qui, en notre temps, mérite d'être noté. Le contentieux est évidemment largement de fait et ne mérite que rarement notre attention. On notera donc rapidement, sur

    771 Mots / 4 Pages
  • Devoir BTS Tertiaires - économie générale: le marché automobile

    Devoir BTS Tertiaires - économie générale: le marché automobile

    PARTIE 1 : ECONOMIE GENERALE Question 1 Les constructeurs automobiles, au niveau mondial, ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 pour s’adapter à une demande en très forte baisse suite à la crise financière ayant débuté en 2007 aux Etats-Unis. En effet, le document nous indique une production mondiale d’automobiles en baisse de 4% en 2008 et en baisse de 13% en 2009. Cette baisse de la demande s’explique notamment par

    692 Mots / 3 Pages
  • Droit Devoir: l'association

    Droit Devoir: l'association

    Droit A. Choix de la création d’une association Trois amis (dont Mr Low) souhaitent créer une association Loi 1901 dont la mission a un caractère culturel (évènements bisannuels+ partenariats culturels avec écoles / bibliothèques …) Les objectifs des créateurs potentiels correspondent ils a la création d’une association Loi 1901 ? L’article 1 de la loi 1901 stipule qu’une association « est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun de façon permanente

    539 Mots / 3 Pages
  • Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    DEVOIR 2 dans le cadre du thème «Les droits de l'enfant» I- Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Le document 1 constitue un extrait d'un ouvrage «Histoire de Famille» de Collectif, paru en 1986 aux éditions Armand Collin. Ce document est de genre informatif et nous renvois au propos directeur du texte qui est l'accroissement du nombre des enfants abandonnés au XVI et XVII siècle en France. Les informations, les idées

    1 999 Mots / 8 Pages
  • Economie Droit Devoir CNED, partie économie: après la crise économique de 2009

    Economie Droit Devoir CNED, partie économie: après la crise économique de 2009

    Première partie – Economie générale Question 1 A la suite de la crise économique de 2009, il y a eu une « mobilisation » de faite des banques auprès des PME/TPE afin de soutenir l’activité française. Pour ne pas fragiliser le marché, les offres de crédits sont restées attractives et accessibles auprès de ces entreprises (les encours aux crédits ont progressés de +5,9% selon les statistiques de la Banque de France). Cependant, on peut ressentir

    773 Mots / 4 Pages