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Cours De MGUC dissertations et mémoires

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113 096 Cours De MGUC dissertations gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 4 Juillet 2015
  • Cours De Marketing

    Cours De Marketing

    Marketing International Master II Intro : les origines du marketing. Quand est né le marketing ? Pour Robert Bartels (US), l est né aux EU entre 1906 et 1911, car les pratiques se modifient à ce moment là et né aux EU car les autres pays sont incompétents pour avoir pu créer du marketing et avoir réfléchit à des pratiques marketing. 16 : Jacques Savary, Le Parfait Négociant. 1748 : Dictionnaire Universel du Commerce. L’avantage

    5 708 Mots / 23 Pages
  • Cours De Droit Administratif

    Cours De Droit Administratif

    Bibliographie : G. Dupuis, Gudeon et Patrice Chrétien : Droit administratif ; éd. Armand Colin Dalloz. G. Dumond et M. Lombard, Droit administratif ; Hypercours, éd. Dalloz. P.-L. Frier et J. Petit, Droit administratif ; éd. Montchrestien. Code de l’administration ; éd. Litec. Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative ; éd. Dalloz. Revue française de droit administratif. AJDA. Mestre, Introduction historique au droit administratif. En 1887, Edouard Laferrière écrivait : « Le droit administratif

    9 428 Mots / 38 Pages
  • Cours De Fiscalité: Généralités sur la fiscalité Ivoirienne

    Cours De Fiscalité: Généralités sur la fiscalité Ivoirienne

    COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE Table des matières Introduction Chapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II

    9 359 Mots / 38 Pages
  • Cours de droit: le cadre institutionnel de l’union européenne

    Cours de droit: le cadre institutionnel de l’union européenne

    Chapitre II : le cadre institutionnel de l’union européenne : fiche Les institutions représentatives 1) Le parlement européen : Le parlement européen représente le peuple des Etats membres. Autrefois appelé assemblée commune (traité CECA et Rome) jusqu’en 1986. Il siège à Strasbourg et risque d’être transféré à Bruxelles. Ses fonctions n’ont jamais cessé de s’étendre. Sa composition : De 1951 à 1976 les membres du parlement provenaient des parlements nationaux. Puis décision de 76 qui

    3 025 Mots / 13 Pages
  • Cours De Biologie : La Cellule eucaryote

    Cours De Biologie : La Cellule eucaryote

    LA CELLULE EUCARYOTE Tous les organismes sont cellulaires par nature, qu’il s’agisse d’organismes unicellulaires comme la levure ou pluricellulaire comme l’homme, les animaux et les végétaux. Les cellules sont les unités structurales des êtres vivants : c’est la plus petite unité structurale et fonctionnelle du monde vivant. C’est un système organisé, délimité par une membrane externe et renfermant des organites (c’est une partie différenciée au sein de la cellule, dont le rôle spécifique contribue à

    4 106 Mots / 17 Pages
  • Cours De Planification Stratégique

    Cours De Planification Stratégique

    SOMMAIRE INTRODUCTION 3 1ère Partie : Généralités sur la planification 4 Chapitre 1 : Distinctions entre plan, politique, programme, prévision et budget 4 Chapitre 2 : Les approches de planification 8 2ème partie : La planification stratégique 10 Chapitre 1 : L’analyse stratégique 10 Chapitre 2 : Les choix stratégiques 16 Chapitre 3 : Le plan stratégique 18 Chapitre 4 : L’audit du plan stratégique 20   INTRODUCTION La planification est un processus de mangement

    3 585 Mots / 15 Pages
  • Cours De Biologie: le tissu sanguin

    Cours De Biologie: le tissu sanguin

    LE TISSU SANGUIN Le sang constitue un milieu fluide, visqueux, de pH voisin de la neutralité (7,38 à 7,42) et de couleur rouge et qui est relativement stable. Le volume sanguin doit rester constante : Homme: 5 à 6 litres de sang environ. Femme: 4 à 5 litres de sang environ. I - Présentation du tissu sanguin 1 Définition Le sang est un tissu conjonctif fluide constitué de plusieurs types de cellules en suspension dans

    838 Mots / 4 Pages
  • Cours de comptabilité générale

    Cours de comptabilité générale

    Cours de comptabilité générale Introduction : La comptabilité est un système d’information et d’organisation de l’information financière. • La comptabilité est un système d’informationcar elle donne une image des faits concernant une entreprise (activité ; patrimoine ; structure ; performances) dans la mesure où ces faits sont susceptibles d’une représentation monétaire. • La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière car elle consiste à saisir ; classer ; enregistrer des données de bases chiffrés

    8 586 Mots / 35 Pages
  • Cours De IA: généralités

    Cours De IA: généralités

    CHAPITRE I : GENERALITES I - Définition La définition générique la plus largement répandue et acceptée de l’Intelligence Artificielle est probablement la suivante : « Branche des sciences, qui a pour objet la recherche de moyens susceptibles de doter les systèmes informatiques de capacités intellectuelles comparables à celles de l’Espèce Humaine.» Ce terme « Intelligence Artificielle » (convenu d’abréger par le sigle IA, en Anglais AI, pour dire Artificial Intelligence) a été initialement proposé par

    6 205 Mots / 25 Pages
  • Comment rédiger un projet de thèse ou un « état d’avancement » souvent demandé en cours de thèse ? Quelles sont les grandes rubriques ?

    Comment rédiger un projet de thèse ou un « état d’avancement » souvent demandé en cours de thèse ? Quelles sont les grandes rubriques ?

    Didier COURBET - Plan d'un projet de thèse 1 Pour toutes citations de ce document : Courbet, Didier (2013). Plan d'un projet de thèse, Document de travail, Institut de Recherche en Sciences de l’Information et de la Communication IRSIC, Aix-Marseille Université, Avril 2013. Plan d'un projet de thèse Didier Courbet Professeur à Aix-Marseille Université- IRSIC Version 1.2 - Mai 2013 Didier.courbet@orange.fr ; didier.courbet@univ-amu.fr http://www.irsic.fr/Didier-COURBET?lang=fr ► Comment rédiger un projet de thèse ou un « état

    2 373 Mots / 10 Pages
  • Fiche D'arrêt relatif à la transformation d’une obligation naturelle en obligation civile rendue par la cour de cassation le 17 novembre 1999

    Fiche D'arrêt relatif à la transformation d’une obligation naturelle en obligation civile rendue par la cour de cassation le 17 novembre 1999

    Fiche d’arrêt doc 4 : Article 1134 du Code civil : Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise. Elles doivent être exécutées de bonne foi. Il s’agit d’un arrêt relatif à la transformation d’une obligation naturelle en obligation civile rendue par la cour de cassation le 17 novembre 1999. Les

    323 Mots / 2 Pages
  • Arrêts Du 12 Mai 2004 Cour De Cassation

    Arrêts Du 12 Mai 2004 Cour De Cassation

    Arrêt du 12 Mai 2004 1/La doctrine Sauf accord exprès les parties ne sont pas tenues d’une obligation d’exclusivité pendant la phase des pourparlers. La partie qui mène des négociations parallèles avec un tiers n’est pas tenu d’en informer l’autre partie (Cass. Com. 12 mai 2004). Toutefois, une rupture intempestive des pourparlers peut être considérée comme une faute de nature à engager la responsabilité délictuelle (Cass. Com. 11 juillet 2000). On peut considérer que la

    860 Mots / 4 Pages
  • Cours De Conflit De Lois Dans Le Temps Et Dans L'espace

    Cours De Conflit De Lois Dans Le Temps Et Dans L'espace

    1 UNJF - Tous droits réservés Cours : Droit pénal général Auteurs : - Bernadette AUBERT - Laurence LETURMY - Michel MASSE Leçon n° 3 : Application de la loi pénale dans le temps et dans l’espace Table des matières Section 1. Le domaine d’application de la loi pénale dans le temps..................................................p. 2 §1. Problématique.........................................................................................................................................................p. 2 §2. Solutions textuelles ............................................................................................................................................... p. 3 A. Non rétroactivité des lois d'incrimination et de sanction................................................................................................................p. 3 B. Application immédiate

    3 686 Mots / 15 Pages
  • Méthode de la fiche d’arrêt de la Cour de cassation

    Méthode de la fiche d’arrêt de la Cour de cassation

    Méthode de la fiche d’arrêt de la Cour de cassation Objectif de l’exercice : dégager l’enseignement juridique d’une décision 1 – Identification : Présentez l’arrêt : cour, formation de jugement (ex : 1e civ.), date, arrêt de rejet ou de cassation, thème abordé. Exemple : Cet arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civile, du 18 octobre 1994, casse l’arrêt d’une cour d’appel concernant l’état civil des personnes transsexuelles. 2–Faits: Relatez les faits de

    553 Mots / 3 Pages
  • Cours De Droit Constitutionnel : Qu'est-Ce Que L'Etat?

    Cours De Droit Constitutionnel : Qu'est-Ce Que L'Etat?

    Leçon 4 Qu'est ce que l'Etat? Mot du jour : état français Un même mot, peut être qualifié de différentes manières. Il est dangereux de qualifié car selon la qualification que l'on fait, la conséquence est différente. La notion d'état a un sens juridique, historique. Etat français en droit désigne les gouvernants de la France durant la période de Vichy. La règle d'or : "L'état est une fiction. Mais une belle fiction & qui réunit

    2 062 Mots / 9 Pages
  • Cours De Droit BTS Tertiaire: les régimes juridiques du travail

    Cours De Droit BTS Tertiaire: les régimes juridiques du travail

    DROIT Chapitre 1: Les régimes juridiques du travail I. Le choix d'une régime juridique a) Un choix libre → Après la révolution, la loi Le Chapelier du 14-17 juin 1798 proclame la liberté d'exercer une activité professionnelle. 1791 Décret D'Allarde: «Il sera libre à toute personne d'exercer telle profession, art ou métier qu'elle trouvera bon» 1973 Loi Royer (sur le commerce et l'industrie) → proclame la liberté du commerce Le but est de limiter l'expansion

    240 Mots / 1 Pages
  • Cours De Droit Administratif

    Cours De Droit Administratif

    DROIT ADMINISTRATIF Bibliographie : Ellipse Droit administratif, collection AES. Fabrice BIN Le droit administratif est un droit de l’inégalité, à l’inverse du droit des obligations. On dit qu’il est exorbitant, car il met en relation de simple citoyen en contact avec « l’Etat ». Le droit administratif c’est la branche du droit public qui régit l’organisation, le fonctionnement et les actes de l’administration. L’administration comme institution agit parfois comme sujet du droit privé. Dans certains

    8 038 Mots / 33 Pages
  • Fiche Cours de Droit des Sociétés

    Fiche Cours de Droit des Sociétés

    FICHE TD SCTES Séance 1 : Introduction au droit des sociétés 1/1 Droit des sociétés = branche du droit commercial qui a pour socle juridique les règles du droit des biens et du droit des obligations. Les intérêts sous jacents de la matière sont au nombre de deux : La liberté contractuelle La sécurité des transactions par un encadrement législatif solide ⇒ En droit français la société peut être appréciée de façon anthropomorphique (CAD considérer

    1 751 Mots / 8 Pages
  • Cours De Droit Constitutionnel: Le déclenchement de la procédure de révision de la Constitution de 1946

    Cours De Droit Constitutionnel: Le déclenchement de la procédure de révision de la Constitution de 1946

    DROIT CONSTITUTIONNEL II Pour tenter de mettre fin à l’instabilité gouvernementale de la 4ème République, une révision constitutionnelle est opérée le 07 décembre 1954. Cette révision vise à rationaliser les rapports entre pouvoir publiques. Elle se solda par un échec. L’instabilité n’a pas été endiguée, l’adoption des mesures de rationalisation était tardive et l’équilibre nécessaire au bon fonctionnement parlementaire était rompu depuis longtemps déjà. Les institutions de la 4ème République apparaissaient de plus en plus

    9 703 Mots / 39 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 23 Janvier 2007: la création et la circulation de la lettre de change

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 23 Janvier 2007: la création et la circulation de la lettre de change

    TD n°2 Droit bancaire La création et la circulation de la lettre de change Commentaire: Cass. com., 23 janvier 2007 La lettre de change est un instrument de paiement. Son intérêt réside dans la possibilité qu'il offre au créancier d'une somme d'argent de pouvoir utiliser immédiatement cette somme alors que son débiteur n'a pas encore exécuté son obligation de payer. Afin de rendre la lettre de change efficace en pratique il est nécessaire de la

    2 408 Mots / 10 Pages
  • Commentaire de l’arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 17 octobre 2012: l’obligation naturelle

    Commentaire de l’arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 17 octobre 2012: l’obligation naturelle

    Commentaire de l’arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 17 octobre 2012 On constate de plus en plus fréquemment, un impératif d’indemnisation qui entraine un assouplissement des contraintes de l’obligation naturelle. Ce phénomène est à l’œuvre dans l’arrêt de la 1ère chambre civil de la cour de cassation du 17 octobre 2012. Le plaignant, M.X a contracté avec la société Wasky, l’achat d’un véhicule automobile et celui n’a pas été

    1 290 Mots / 6 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 27 Novembre 1990: la validité des contrats

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 27 Novembre 1990: la validité des contrats

    Réunissant en chambre mixte les première et troisième chambres civiles ainsi que la chambre commerciale, la cour de cassation en sa troisième chambre civile a rendu un arrêt le 27 novembre 1990, relatif à la validité des contrats. Béatrice et Joséphine X ont signé le 18 juin 1973 un acte authentique de vente d’une parcelle en faveur de M. Y. qui n’a lui, signé l’acte que le 7 juillet 1981, après le décès des venderesses.

    1 144 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation Première Chambre Civile, 9 Novembre 1999: la nullité applicable en cas d'absence d'aléa dans un contrat d'assurance

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation Première Chambre Civile, 9 Novembre 1999: la nullité applicable en cas d'absence d'aléa dans un contrat d'assurance

    Cet arrêt rendu le 9 novembre 1999 par la première chambre civile de la cour de cassation sur la nullité applicable pour absence d'aléa dans un contrat d'assurance. En l'espèce, la société SCI a confié la réalisation d'un golf à un groupement d'entreprises la société Screy, la société Berthouly et également à M.Gilles. Le 16 novembre 1988 la société SCI a conclu un contrat d'assurance avec un effet rétroactif au 1 juillet précédent avec son

    386 Mots / 2 Pages
  • - Fiche de l'arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation, le 16 septembre 2010: Encore Events

    - Fiche de l'arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation, le 16 septembre 2010: Encore Events

    - Fiche de l'arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation, le 16 septembre 2010. Exposé des faits : La société Encore Events a organisé une exposition de cadavres humains « plastinés » dans un local à Paris durant février 2009. Les associations « Ensemble contre la pleine de mort » et « Solidarité Chine », souhaitent la cessation de cette exposition de cadavres humains sous motif d'un trouble manifestement illicite au vu d'une atteinte à la dignité

    648 Mots / 3 Pages
  • Fiche De Jurisprudence, Cour De Cassation 3ème Civile, 30 Octobre 1972

    Fiche De Jurisprudence, Cour De Cassation 3ème Civile, 30 Octobre 1972

    Il s'agit d'un arrêt de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation en date du 30 octobre 1972 portant sur l'abus du droit de propriété. En l'espère, un éleveur et un couple sont voisins. Leurs habitations sont séparées par un chemin, mais en raison des odeurs dégagées par l'élevage de bestiaux, les époux portent plainte auprès d'une autorité sanitaire. Cette dernière condamne l'éleveur à respecter certaines conditions sous peine de ne pas pourvoir

    379 Mots / 2 Pages