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Adm 2010 dissertations et mémoires

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888 Adm 2010 dissertations gratuites 51 - 75

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Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • L'industrie Et Le Marché Automobile Française En 2009 Et 2010

    L'industrie Et Le Marché Automobile Française En 2009 Et 2010

    Économie général Devoir 1 Question En 2008 et 2009 la crise de dimension historique fait rage, de nombreuses activités économiques s’effondrent et les constructeurs d'automobile ne sont pas épargnés. Une chute de la production mondiale de 4% en 2008 et de 13% en 2009, soit près de 11,5 millions de pertes depuis 2007 sur un total de 62 millions de véhicules. Aux États-Unis, le marché automobiles c'est effondré de 50% dès 2007 et en Europe

    603 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    Premiere partie : Economie générale : Question n°1 : Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 car la demande dans ce marché à fortement baissé. Ils ont du ajuster leur production afin de garder un équilibre entre l'offre et la demande. S'ils avaient gardé la même capacité de production cela aurait entrainé des coûts considérables et aurait fragilisé les sites de production. Question n°2 : La demande en véhicules industriels évolue avec une

    1 084 Mots / 5 Pages
  • Arrêt Perreux 7 février 2010

    Arrêt Perreux 7 février 2010

    ’effet direct des directives : une régularisation attendue dimanche 7 février 2010, par Marine Privat Il fut un temps où les relations entre le juge national français et le juge communautaire n’étaient pas très harmonieuses. Ce temps là est aujourd’hui révolu et les deux juges semblent prêts à travailler de concert. Plus qu’une avancée, un bouleversement. L’Assemblée du Conseil d’État a rendu un arrêt le 30 octobre 2009 dans lequel elle met fin à une

    948 Mots / 4 Pages
  • Fiche Vente

    Fiche Vente

    Fiche vente Contexte : Pour l'enseigne les vendeuses ont un rôle majeur. Le conseil à la vente auprès des clientes se fait dans le but de fidéliser la clientèle et de développer le chiffre d'affaires. Une vente se réalise en plusieurs étapes, on les appelle les 6 étapes de la vente face à face. • L'accueil et la prise de contact, • la découverte des besoins et la reformulation des besoins, • la présentation d'une

    267 Mots / 2 Pages
  • Fiche Vente

    Fiche Vente

    synthétique de la mission(contexte, degré d’autonomie, taille de l’équipe, objectifs, ressources, activités réalisées,….) | CONTEXTE : Notre unité commerciale est ouverte le Lundi au Samedi de 10h00 à 19h00. Nous pratiquons la vente en libre-service assisté, c’est une situation dans laquelle le client peut se servir lui-même avec ou sans conseillère. La prise en charge du client s’effectue dès l’entrée de celui-ci. Les objectifs de vente sont déterminés par le chef de secteur en accord

    3 672 Mots / 15 Pages
  • Annale Bts Cgo 2010 Management: étude de l'entreprise Boitier Pharma

    Annale Bts Cgo 2010 Management: étude de l'entreprise Boitier Pharma

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SESSION 2010 MANAGEMENT DES ENTREPRISES EPRElNE COMMUNE AUX BTS: ASSISTANT DE GESTION PME-PMI COMMUNICATION DES ENTREPRISES MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES NEGOCIATION ET RELATION CUENT ASSIST ANT DE MANAGER COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS TRANSPORT COMMERCE INTERNATIONAL A REFERENTIEL EUROPEEN Aucun matériel n'est autorisé Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu'il est complet. Le sujet comporte 7 pages, numérotées de 1 à 7. Durée: 3 heures 10-MANAGE Page 1/7 BOITIER

    2 400 Mots / 10 Pages
  • Commentaire d'arrêt: CE, 27 Octobre 2010, Syndicat Intercommunal Des Transports Publics De Cannes

    Commentaire d'arrêt: CE, 27 Octobre 2010, Syndicat Intercommunal Des Transports Publics De Cannes

    La finalité du contrat administratif est différente de celle d'un contrat de droit privé, il s'agit de promouvoir et de sauvegarder l'intérêt général. Au regard de cela, l’administration, dans ses rapports contractuels, bénéficie d’importantes prérogatives vis-à-vis de son cocontractant. Ces prérogatives constituent l’ordre public contractuel. Elles existent même sans texte et s’imposent aux parties. Parmi ces prérogatives se trouvent le pouvoir de modification unilatérale, le pouvoir de résiliation unilatérale du contrat mais également le pouvoir

    2 596 Mots / 11 Pages
  • Commentaire d'arrêt: Chambre Commerciale Du 19 Janvier 2010: le droit des contrats

    Commentaire d'arrêt: Chambre Commerciale Du 19 Janvier 2010: le droit des contrats

    Selon l’art 1170 du code civil, la condition est dite "potestative" quand la naissance ou l'exécution de l'obligation dépend uniquement de la volonté d'un des contractants. Il existe deux types de conditions potestatives : d’une part, la condition potestative mixte qui fait dépendre la réalisation de la clause à la volonté d’une des deux parties et à la survenance d’un événement extérieure. Cette clause est admise et considérée comme valable par la jurisprudence, d’autre part,

    2 102 Mots / 9 Pages
  • INCOTERMS 2010 - présentation

    INCOTERMS 2010 - présentation

    INCOTERMS 2010 : EXW : - Emballage : à la charge du vendeur - Chargement : à la charge de l’acheteur - Préacheminement : à la charge de l’acheteur - Dédouanement Export : à la charge de l’acheteur - Manutention chargement : à la charge de l’acheteur - Transport principal : à la charge de l’acheteur - Assurance : à la charge de l’acheteur - Manutention Déchargement : à la charge de l’acheteur - Dédouanement

    352 Mots / 2 Pages
  • Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : En 2008 et 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production à cause de la crise économique. On remarque une forte baisse de demande de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels 4% en 2008 et 13% en 2009. Il y a chute de l'activité. Question 2 : En 2009, les ventes de véhicules industriels ont chuté de

    2 004 Mots / 9 Pages
  • Modifié par Arrêté du 16 décembre 2010 - art. 3

    Modifié par Arrêté du 16 décembre 2010 - art. 3

    • Modifié par Arrêté du 16 décembre 2010 - art. 3 I.-Le montant annuel en valeur du seuil statistique mentionné à l'article 96 L de l'annexe III au code général des impôts est fixé à 460 000 € hors taxes à l'introduction comme à l'expédition. II.-Le seuil statistique est atteint pour l'année en cours et pour le flux considéré lorsque l'assujetti se trouve dans l'une des deux situations suivantes : a. l'assujetti a réalisé au

    223 Mots / 1 Pages
  • Droit Adm

    Droit Adm

    L’intention et les motivations Séance 3 22/02/2013 Sous-section 2 : La culpabilité infractionnelle ou objective Paragraphe 1 : L’intention coupable I. Le contenu juridique de l’intention A. L’acte voulu B. L’acte conscient 1. L’exigence de la connaissance de la matérialité infractionnelle 2. L’incidence de l’erreur sur la matérialité infractionnelle II. Les limites de l’intention coupable A. La délimitation interne 1. Les degrés considérables 2. Les degrés critiquables B. La délimitation externe 1. Le principe de

    3 933 Mots / 16 Pages
  • Cas de synthèse Economie: Le commerce extérieur français en 2010

    Cas de synthèse Economie: Le commerce extérieur français en 2010

    Cas de synthèse 1 Le commerce extérieur français en 2010 a)En 2010, le solde commercial français s’établit à - 51,1 milliards d’euros : c’est la 7e année de déficit, le déficit ayant fortement augmenté jusqu’en 2008 passant de 4,8 milliards d’euros en 2004 à 55,7 milliards en 2008. Après une amélioration relative en 2009 (-44,2 milliards d’euros), le déficit commercial a continué ensuite à augmenter atteignant plus de 70 milliards en 2011. Cela s’est traduit

    1 471 Mots / 6 Pages
  • L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    l’Industrie Et Le Marche Automobile Français En 2009 Et 2010 automobile français est important et ne cesse de croître. En effet, « les constructeurs français dautomobiles se sont appuyés sur des gains de parts de marché en... Premium Etude De Marché Automobile de janvier à novembre 2012 (annexe 3 à 9) Cest clair et cest net, le marché automobile par rapport à 2011 ne cesse de diminuer. On remarque à laide du graphique... Premium Marché

    389 Mots / 2 Pages
  • Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : Une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels chute des

    445 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d’arrêt Cour de cassation chambre commerciale 12 janvier 2010

    Commentaire d’arrêt Cour de cassation chambre commerciale 12 janvier 2010

    Commentaire d’arrêt Cour de cassation chambre commerciale 12 janvier 2010. L’arrêt rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation est relatif à la provision d’un chèque émis avant l’ouverture d’une procédure collective. En l’espèce, la société Y pour des raisons de trésorerie a convenu avec la société GDF d’échelonner les paiements, donc de postdater les chèques qui étaient au nombre de 4. Mais la société Y a subit un redressement judiciaire prononcé le

    529 Mots / 3 Pages
  • Arrêt 28 Janvier 2010

    Arrêt 28 Janvier 2010

    Document 1 : 28 janvier 2010 Faits : M X constatant que ces enfants, étant sur un engin de plage, ne parvenaient pas à rejoindre le rivage, a demandé à un baigneur, M Y, lequel se trouvaient en compagnie de son épouse et des époux Z, de leur porter assistance. Les époux Y et Z ont alors nagé en direction de l'esquif, jusqu'à ce que les vagues et le courant les contraignent à rebrousser chemin.

    361 Mots / 2 Pages
  • Analyse D'arrêts: Civ, 1e. 25 février 2010

    Analyse D'arrêts: Civ, 1e. 25 février 2010

    Analyse d'arrêts > Civ, 1e. 25 février 2010 Faits : A date inconnue, M. X et Mme Y ont recherché la responsabilité de M. Z, directeur du collège où est scolarisé leur fils Augustin, et l'association Fénelon Sainte-Marie, de ne pas les avoir informés d'une rumeur circulant depuis mars 2008 selon laquelle leur fils savait où se procurer des produits stupéfiants. Les empêchant donc de prendre les mesures nécessaires pour mettre fin aux agissements de

    320 Mots / 2 Pages
  • Droit Adm

    Droit Adm

    BIOGRAPHIE DE L’AUTEUR Né le 27 Janvier 1934 à Paris, diplômé de l’École Normale Supérieure, agrégé de philosophie en 1958, Maître de Conférence à la faculté des lettres de Bordeaux en 1964, directeur du Centre d’Etudes Sociologiques de 1969 à 1972 puis du Groupe d’études des méthodes de l’analyse sociologique jusqu’en 1998, Raymond Boudon est professeur à l’Université Paris VI Sorbonne où il a été nommé en 1967. Il a été élu le 5 Mars

    1 006 Mots / 5 Pages
  • Cour de cassation Chambre Commerciale - 29 juin 2010 - Clause limitative de responsabilité

    Cour de cassation Chambre Commerciale - 29 juin 2010 - Clause limitative de responsabilité

    Cour de cassation Chambre Commerciale - 29 juin 2010 - Clause limitative de responsabilité Le contentieux des clauses limitatives de responsabilité n’en est pas à ces débuts. Contenues dans certains contrats, ces clauses faisaient en effet, pour une partie de la doctrine, obstacles à l’exigence d’une cause dans les contrats. Pour certains, elles contredisaient l’engagement pris par les parties. La jurisprudence a ainsi voulu utiliser la cause comme instrument au service de la cohérence du

    1 572 Mots / 7 Pages
  • Commentaire De L'arrêt Du 3 Mars 2010: Le principe de précaution

    Commentaire De L'arrêt Du 3 Mars 2010: Le principe de précaution

    Commentaire d'arrêt Cour de Cassation, Civ. 3, 3 Mars 2010 Séance 4 : Le Fait Personnel Travail de Ahmed Boulahcen Licence 2 Le principe de précaution érigé comme principe directeur international du droit de l'environnement a fait l'objet de nombreux débats doctrinaux et jurisprudentiels, c'et dans ce registre que s'inscrit l'arrêt de rejet à commenter rendu par la 3ème chambre civile de la cour de Cassation, formation particulièrement compétente en matière immobilière, le 3 Mars 2010.

    1 942 Mots / 8 Pages
  • Économie Droit: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Économie Droit: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    29617CTPA0112V PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V2 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de

    1 665 Mots / 7 Pages
  • Le programme d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires septembre 2010

    Le programme d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires septembre 2010

    Le nouveau programme d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires est en application depuis septembre 2010. Il concerne les baccalauréats professionnels suivants : - Accueil – relation clients - usagers - Commerce - Comptabilité - Logistique - Secrétariat - Transport - Vente La première session d’examen portant sur le nouveau programme est prévue pour la session 2013. Elle comporte 2 modalités : contrôle en cours de formation pour les établissements habilités, contrôle ponctuel pour les autres

    4 348 Mots / 18 Pages
  • Commentaire D'arrêt 29 Juin 2010: la chose périt à la charge du débiteur

    Commentaire D'arrêt 29 Juin 2010: la chose périt à la charge du débiteur

    Commentaire d 'arrêt "Res perit debitori",la chose périt à la charge du débiteur. Cela signifie en effet que le débiteur empêché de s'exécuter supporte le risque de cet empêchement; il ne pourra pas réclamer la contrepartie prévue. Il est de même lors de la caducité d'un contrat, qui, faute de l'accomplissement d'une condition relative à l'exécution, et par extension au maintien de l'obligation, entraîne la disparition de l'obligation pour le futur. On serait ainsi amené

    1 657 Mots / 7 Pages
  • CE, 21 mai 2010, Société polynésienne des eaux et de l'assainissement

    CE, 21 mai 2010, Société polynésienne des eaux et de l'assainissement

    CE, 21 mai 2010, Société polynésienne des eaux et de l'assainissement. Les services publics doivent obéir à des lois parmi lesquelles figure le principe d'égalité devant et dans le service public, l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat du 21 mai 2010 en est une illustration. En l'espèce il s'agissait d'un litige opposant la société Compagnie hôtelière du Pacifique à la Société polynésienne des eaux et de l'assainissement. Cette dernière était sous-concessionnaire de la concession du

    1 635 Mots / 7 Pages

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