Adm 2010 dissertations et mémoires
888 Adm 2010 dissertations gratuites 151 - 175
-
Le Tourisme à vélo En 2010
L'enquête sur les séjours à vélo programmés par les tour-opérateurs en France vit sa 4e édition (voir la rubrique "Vélo et économie touristique" ci-contre). Afin d'apporter davantage d'éléments chiffrés aux acteurs publics et privés du tourisme à vélo, la version 2012 de l'enquête est complétée par des données sur l'offre dans le domaine des services touristiques proposés aux touristes à vélo et par des données sur la demande. Les activités économiques liées au vélo représentent
315 Mots / 2 Pages -
Economie BTS: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document présenté « L’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du Comité des constructeurs français d’automobiles. CCFA - Rapport annuel 2010 Question 1 (4 pts) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production
202 Mots / 1 Pages -
Extrait d'une étude de l'arrêt de la Cour de cassation du 13 octobre 2010 sur la preuve du non-respect d’une condition légale de représentativité d’un syndicat
Cass. Soc. 13 octobre 2010 n°10-60.130 Dans son arrêt du 13 octobre 2010, la chambre sociale de la Cour de cassation se prononce en matière de charge et de forme de la preuve du non-respect d’une condition légale de représentativité d’un syndicat. En l’espèce, par courrier du 12 octobre 2009, le Syndicat du commerce et des industries de l'alimentation de la région parisienne-CNT (la CNT) à désigner un représentant de section syndicale au sein de
309 Mots / 2 Pages -
Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire
10. Cass. crim., 14 déc. 2010, n° 10-81.189 (…) contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2010, qui, pour homicide involontaire et complicité de conduite d'un véhicule sans permis, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 221-6
1 370 Mots / 6 Pages -
Économie - droit: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
2 378 Mots / 10 Pages -
Economie: l'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : sujet d'économie : l'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question n°1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Une grande crise est apparue entre 2008 et 2009 et plus précisément au milieu de l'année 2008. Pour surmonter leurs difficultés, les constructeurs automobiles ont du baisser leur production. En 2008, nous voyons que la production mondiale d'automobile a
671 Mots / 3 Pages -
Arrêt de rejet du 3 mars 2010 de la première chambre civile de la Cour de cassation sur l'action en nullité d'un acte de dispositions conclu sans l’accord du conjoint au visa de l'article 215 du Code civil.
Dans un arrêt du 3 mars 2010, la première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt de rejet portant sur l'action en nullité d'un acte de dispositions conclu sans l’accord du conjoint au visa de l'article 215 du Code civil. Un couple, marié sous le régime de la séparation des biens, possédait un logement familial que le mari a hypothéqué par acte le 12 décembre 1991 afin de garantir un prêt.
1 350 Mots / 6 Pages -
Le Rôle De L'ONU Dans La Crise Ivoirienne (2010-2011)
INTRODUCTION Le 19 septembre 2002, la Cote d’Ivoire connait un coup d’Etat qui a échoué. Ce coup d’Etat manqué s’est transformé en une rébellion armée, qui plongea le pays dans la crise militaro-politique la plus longue et la plus difficile de sa jeune histoire : la rébellion occupa toute la moitié nord du territoire ; cantonné au sud le gouvernement d’alors tente une reconquête du pays par les armes. En vue de trouver une solution
1 949 Mots / 8 Pages -
Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Thomas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2010, qui, pour homicide involontaire et complicité de conduite d'un véhicule sans permis, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende ; Vu les mémoires produits, en demande
1 855 Mots / 8 Pages -
Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
2009 , les constructeurs français d'automobiles font face a la crise , les mesures publiques de soutien, prêts de l'état , primes à la casse, chômage partiel - ont été très pertinentes et efficaces. Cependant , le problème de la compétitivité en France, pays ou ils produisent le plus et ou ils se fournissent beaucoup, constitue un frein au développement, sur lequel devraient porter d'importants et rapides efforts. " première partie : économie genrale thèmes
204 Mots / 1 Pages -
La Participation Du Liechtenstein Aux Jeux Olympiques D'hiver De 2010
La participation du Liechtenstein aux Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver au Canada, du 12 au 28 février 2010, constitue la dix-septième participation du pays à des Jeux olympiques d'hiver. La délégation liechtensteinoise est composée de sept athlètes engagés dans deux disciplines, le ski alpin et le bobsleigh. Le Liechtenstein ne remporte aucune médaille durant ces Jeux olympiques, son meilleur résultat étant obtenu par le skieur Marco Büchel qui se classe 8e de l'épreuve
382 Mots / 2 Pages -
Commentaire d'arrêt: Conseil Constitutionnel, décision n° 2010-605 DC Du 12 Mai 20102
TD 1225 et TD 1228 - AES 2ème année Université Paris1 Panthéon -Sorbonne 2013 - 2014 Commentaire d’arrêt1 Conseil constitutionnel, décision n° 2010-605 DC du 12 mai 20102 Introduction Le droit administratif est, sur bien des points, directement influencé par certaines décisions du Conseil constitutionnel. Cette observation se vérifie au regard de la décision ici commentée. Le 13 avril 2010, des députés3 ont, sur le fondement de l’article 61alinéa 2 de la Constitution4, saisi le
2 314 Mots / 10 Pages -
Microsoft Word 2010
2 1. Les éléments de base d'Excel 2010 L’écran intègre deux fenêtres au démarrage : la fenêtre de l'application contenant la fenêtre du classeur . 1 L’ONGLET FICHIER Il permet essentiellement d’ouvrir, fermer et enregistrer des classeurs Excel existants ou d’en créer des nouveaux. 2 LA BARRE DES FORMULES Elle comporte une première zone précisant la référence de la cellule active ou le nom de la plage sélectionnée. Barre d’outils accès rapide Onglet fichier Barre
9 661 Mots / 39 Pages -
Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis
ANGLAIS DEVOIR 01 1/ Le document traite de la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. Les propriétaires pensent qu'un rebond plus important de cette économie dépend d'une confiance accrue des consommateurs et d'une augmentation de l'emploi. Malgré le fait que les indicateurs soient toujours souvent négatif, cette régression est beaucoup moins marquée qu'avant et laisse donc entrevoir un futur plus optimiste. C'est d'ailleurs la fédération nationale du
200 Mots / 1 Pages -
Contrat Administratif - Tribunal Des Conflits 13 décembre 2010
Le Tribunal des conflits a rendu, le 13 décembre 2010, une décision relative à la procédure qui oppose, devant le Tribunal de commerce de Paris, les sociétés Green Yellow ainsi que les sociétés en nom collectif Ksilouest Ksilest et Ksilnordest à la société Électricité de France, en charge de l'obligation d'achat d'électricité solaire. Entre le 3 novembre 2009 et le 13 janvier 2010, la société Green Yellow et autres ont présenté des demandes de contrat
319 Mots / 2 Pages -
Résumé Dominique Cardon, La démocratie Internet : Promesses Et Limites, « La république Des Idées », 2010
En 1996, le musicien rock John Perry Barlow, membre actif des premières communautés virtuelles du Net et fondateur de l'Electronic Frontier Foundation - un groupe de défense des droits des individus dans le monde digital -, rendit public une audacieuse "déclaration d'indépendance du cyberespace". Signifiant par là qu'Internet devait s'émanciper des lois imposées par les Etats et s'inventer une Constitution propre, il annonçait la formule provocatrice par laquelle le juriste américain Lawrence Lessig devait résumer,
599 Mots / 3 Pages -
L'industrie automobile française et son marché en 2009 et 2010
Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 La production d’automobiles baisse de 4% en 2008. La chute de la production est encore plus significative en 2009- 13%. Cette diminution de la production est très étroitement liée à la crise financière et économique survenue à partir juillet 2007. Dans la période juste avant la crise après une longue évolution économique positive tous les actifs financiers sont surévalués puisque tous
442 Mots / 2 Pages -
Commentaire D'arrêt Du 29 Juin 2010: le contrat
Contrairement au droit administratif (arrêt Gaz de Bordeaux du Conseil d’Etat, CE, 30 mars 1916), le juge civil, depuis la fameuse affaire du canal de Craponne en 1876, interdit aux parties de revenir sur leurs engagements contractuels du fait de la survenance de circonstances imprévisibles rendant l’exécution de leur contrat ruineuse. Toutefois, depuis quelques années, certains arrêts avaient amorcé sinon un revirement de cette jurisprudence, en incitant les parties à renégocier le contrat en cas
516 Mots / 3 Pages -
Devoir Economie Droit Muc: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
Devoir écrit 01 Epreuve d’économie Question1. Les constructeurs ont réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 à cause de la crise économique mondiale. Effectivement, de près de 62 millions de véhicules et au Etats-Unis la baisse a été d’environ 50% par rapport à 2007. Du à la demande qui a fortement baissé, il fallut rééquilibre donc produit moins de véhicules. Cette crise à touché de nombreux domaines d’activité notamment l’automobile qui reste
321 Mots / 2 Pages -
Economie-droit Devoir: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document exploité : « l’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du comité des constructeurs français d’automobile. CCFA-Rapport annuel 2010. 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et
2 164 Mots / 9 Pages -
Taxe D'habitation Année 2010
Plan du cours **** Taxe d’habitation Chapitre 1 : Champ d’application - section 1 : Domaine territorial Paragraphe 1 : Communes urbaines Paragraphe 2 : Zones périphériques Paragraphe 3 : centres délimités Paragraphe 4 : stations hivernales, estivales et thermales -section 2 : Biens immeubles soumis à la taxe d’habitation Paragraphe 1 : Immeubles bâtis et constructions de toute nature Paragraphe 2 : sol et dépendances des propriétés bâties -Section 3 : Personnes imposables Paragraphe
6 390 Mots / 26 Pages -
Commentaire D'arrêt : Cour De Cassation, 4 Novembre 2010: la responsabilité du fait des choses
L’arrêt du 4 novembre 2010 constitue un revirement de jurisprudence en ce qui concerne la théorie de l’acceptation des risques et sur l’application faite de l’article 1384 alinéa 1er. En l’espèce, M. X pilotait une motocyclette lors d’une séance d’entrainement sur un circuit fermé et a ensuite été percuté par la motocyclette conduite par M. Y donc les pièces provenaient de la société Suzuki France et de la société Bug’Moto. M. X assigne alors M.
1 062 Mots / 5 Pages -
Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
29617CTPA0113W PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V0 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de
2 218 Mots / 9 Pages -
Devoir D'économie générale: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Devoir N°1 d’économie générale/droit Première partie : économie générale Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document exploité : « l’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du comité des constructeurs français d’automobile. CCFA-Rapport annuel 2010. 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de
2 167 Mots / 9 Pages -
Devoir Economie-Droit BTS AG CNED: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010
Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des
2 183 Mots / 9 Pages