Services publics

Les services publics

La nation de service public renviât à une réalité complexe et multiforme.il couvre des domaines multiples allant des fonctions traditionnelles de l’état (la sécurité, l’éducation, la santé,...), et des services à caractère marchand (transport, énergie,...), mais aussi avoir les activités progressivement prise en charge l’état providence (la sécurité sociale ou les retraites) sans oubliés les services publics locaux (l’éclairage public, l’urbanisme).

La fonction du secteur public :

Le service public n'est pas le secteur public[modifier | modifier le code]

De grandes « entreprises publiques » nationales comme la SNCF ou EDF appartiennent au secteur public.

Cependant, les deux notions restent totalement disjointes :

• un service public peut être rendu par des entreprises privées ou des associations : c'est notamment le cas de la distribution de l'eau, ou celle des soins médicaux (médecinset pharmaciens : professions libérales, ambulanciers privés), voire de l'enseignement (écoles privées sous contrat qui sont des associations subventionnées par l'État) ou lessapeurs-pompiers (au Danemark, un certain nombre de casernes sont concédées à une entreprise privée de sécurité qui a par ailleurs une activité de transport de fonds) ;

• inversement une entreprise publique ou même une administration peut avoir des activités qu'on ne classe pas comme appartenant au service public (bien que, dans ce cas, la tendance moderne soit d'abandonner l'activité ou de faire sortir l'entreprise du secteur public). Par exemple, la SNCF exerce des activités aussi bien dans le cadre d'un monopole (transport ferroviaire national de voyageurs) que dans le secteur concurrentiel (transport de fret) ; ou encore La Poste pour les envois dont le poids est supérieur à50 g, ou les établissements portuaires pour la fourniture de l'outillage

pour un même service public les modes de gestion sont évalué historiquement et qui sont différents d’un pays à l’autre.

Les modes de gestion :

La fourniture du service peut se faire par l’autorité compétent (la régie, unité autonome) .

Il peut-être déléguée un opérateur public ou privé dont la rémunération est liée aux résultats d’exploitation du service.

Il peut se faire d’une manière conjointe au travers un partenariat public-privé (exemples : université privé international à rabat à un diplôme de l’état)

 Défaillances du marché :

Adam Smith soutenue que dama certains situation, l’état devait intervenir économiquement pour fournir des services que le marché était incapable de produire.

L’intervention public, est justifié économiquement dans trais cas principaux de défaillance du marché :

-Lorsqu’il existe une situation de monopole naturelle.

-Lorsqu’il apparaisse des effets externe et dans le cas des biens collectives.

-Il y a monopole naturel lorsqu’une E/se unique, produisent à des coûts inférieur à

Ceux des E/ses en situation de concurrence.

-I ‘existence De rendement d’échelle dans les activités où les coûts fixes. sont très

élevés. exemple :les coûts qui sont liées à la construction de réseau d’électricité doivent

être répartir sur un grand nombre d’acheteurs pour pouvoir diminué le coût unitaire .

Dans ce cas là construire deux réseaux d’électricité parallèle ne serait pas efficace

Economiquement.

Les externalités positives ou négatives :

-Les externalités constituent un autre cas d’échec du marché.

-Externalités négatives : exemple : la pollution,...

-Externalités positives : exemple : l’éducation, la santé, la sécurité,...

-Il y a externalité négative lorsque l’action d’un agent économique à des conséquences néfastes sur un autre sans que ce désagrément soit pris en compte par le marché.

-Il y a des externalités positives lorsque l’éducation ou la santé génèrent des effets sur le capital humain dans la société qui dépassent de loin l’individu soigné ou scolarisé.

On finance ces services publics. L’état s’assure qu’ils sont produits suivants l’intérêt générale, ce qui ne serait pas le cas si les individuellement.

Remise en cause de l’intervention de l’état :

L’existence de défaillance du marché ne suffit pas toujours à justifier l’intervention publique.

Il faut pour cela qu’elle constitue la meilleur solution possible, ce qui doit se discuter au cas par cas.

Plusieurs facteurs interviennent :

-La prise en compte des coûts de transaction.

-Les défaillances en action publique ;

-L’intervention publique

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