Cours Droit Civil: Le Droit, fondements et caractères

Chapitre 1 : Le Droit, fondements et caractères :

Intro :

Section 1 : Fondements et caractéristiques du droit objectif :

I/L e fondement de la règle de droit :

A/ Les différents critères possibles comme fondement à la règle de droit

1) L'école du droit naturel :

a) Le droit naturel classique :

b)Le droit naturel moderne

b)1 : Les origines philosophiques du droit moderne :

b)2 : La pensée des auteurs du droit naturel moderne

c) Les critiques de la théorie du droit naturel

ci) La critique ethnologique

cii) La critique Marxiste

2) Les doctrines positivistes

a)La diversité du sens du terme positivisme

b)Les principaux courants de pensée positivistes

b)1 : L'absolutisme :

b)2:Le positivisme étatique et le normativisme :

b)3 : Le positivisme sociologique :

B/ Quelle place occupe chaque doctrine ?

II/ Les caractères de la règle de droit :

A/ La règle de droit générale et abstraite :

B/ La règle de droit, règle obligatoire :

1: Les caractères obligatoires de la règle de droit :

2/ La sanction : La contrainte étatique :

C/ Le contenu normatif de la règle de droit :

III/ Les différents types de règles de droit :

A/ Distinction entre règles primaires et secondaires :

B/ Les règles permissives, et les règles prohibitives.

Section 2 : La distinction de la règle de droit, d'autres règles de vie sociale :

I/ Droit et Justice :

A/ Les liens complexes entre droit et justice :

B/ Le recours à l'équité pour réduire l'écart entre justice et droit :

II/ Droit et morale :

A/ Le sens du terme morale :

B/ Les rapports qui unissent droit et morale :

III/ Droit et Religion :

A/ L'influence historique des religions sur les systèmes juridiques :

B/ La séparation de l'Eglise et de L'Etat à l'origine d'une séparation nette entre droit et religion :

C/ Une distinction qui n'exclut pas des influences de la religion sur le droit.

Toute vie en société repose sur une organisation juridique et sur des règles. « UBI SOCIETAS, UBI JUS » (où il y a de la société il y a de la justice , il n'y a pas de société sans droit). De plus, même les sociétés anciennes avaient du droit :

ex : Le code d'HAMMURABI par le roi de Babylone au 18 eme siecle av. JC.

La Grèce antique ou le droit romain, montrent que toute société met en place des règles de droit .

°Quelles sont les origines historiques du mot droit ?

La nécessité de Droit ne se fait sentir que dés lors que l'homme vie en société.  « Aussi longtemps que Robinson vit seul, il n'a que faire du Droit ».

La nécessité de droit ne s'est faite sentir qu'à la sédentarisation des sociétés. La vie nomade ne nécessite pas forcément d'institutions judiciaires.

Les récits bibliques n'ont pas recours à des juges : Les conflits sont réglés par des expulsions ou par la séparation des clans distincts.

Thèse historique assez consensuelle : La sédentarisation implique la gestion des conflits. Les peuples craignent une montée de la violence. Sans la loi, règne la règle de la vengeance « Talion » (juste réciprocité du crime et de la peine). Le droit montre une crainte de la violence dans une société sédentaire.

° Le sens du mot droit :

Michel TROPER : « Le travail de définition du droit est beaucoup plus important pour les juristes que pour les chimistes ». On ne peut pas appliquer une règle sans être sur que c'est une règle de droit.

Ex : Dans l’Allemagne nazie, les propos hostiles au régime étaient criminels. Cette loi faisait obligation à tous ceux qui entendaient ce type de propos.

Cas d'une femme qui a dénoncé son mari qui fut ensuite condamné à mort. Cette femme a obéit à une loi , mais était-ce une règle de droit ? Doit on obéir à toutes les normes ? Le caractère illégitime d'une loi, remet-il en cause son caractère de norme ?

2 positions existent par rapport à la culpabilité de cette femme :

_Cette femme s'est conformée à une loi en vigueur, elle devrait être acquittée (Droit positif).

_La loi Nazie était tellement insupportable qu'elle n'a même pas à être considérée comme une norme. Cette femme doit donc être condamnée. ( Droit Naturel).

°Que signifie le mot Droit ?

Dans l'Antiquité « JUS EST ARS BONI ET AECQUI » (Le droit est l'art du bon et de l'équitable). Extrait du Digeste, corpus de textes compilés sous Justinien . 6Eme siècle avant JC

Le Digeste impose 3 préceptes : « Vivre honnêtement, ne nuire à personne, attribuer à chacun ce qui lui revient ». C'est ainsi que l'on juge une norme.

La pensée dans l'Antiquité prescrit un système normatif aux personnes qui doivent agir normalement et équitablement.

Le

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