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Droit Civil: droit des personnes et de la famille

Étude de cas : Droit Civil: droit des personnes et de la famille. Recherche parmi 262 000+ dissertations

Par   •  16 Décembre 2014  •  Étude de cas  •  1 332 Mots (6 Pages)  •  593 Vues

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Droit civil

thème général de juridictions

discours préliminaires de portalis

Livre 1 les personnes:

droit des personnes et de la famille

Les personnes au pluriel 2 catégories/ les physiques autrement dit être humain. La personnes humaine dans la gloire et la fragilité de la personne dans son corps

les personnes physiques ce qu’on appel les personnes morales. Groupement recevant des droits imitant les droits des être humain. Association de la loi de 1901 société anonyme, société immobilière sont des personnes morales, Etat région université entité abstraite reçoivent pour remplir un rôle social certains des droits qu’on les êtres humains (d’ou conclusion de contrat).

Elles peuvent même être victime comme l’être humain d’un préjudice moral, d’affection…

Premier titre consacré au personne physique: 2eme au personne moral:

⦁ les personnes physiques:

Tout être humain vivant (cadavre dignité respect du réceptacle) qui est un être humain vivant , il y a une relance un renouvellement de la définition juridique de l’animal.

L’animal est un meuble un bien, des choses etc. Il n’est pas un perte humain même si dans le code rural. C’est un être sensible, lais il est parlait de son propriétaire=chose un bien non un être humain. Edit de 1685 sur le statut des esclaves même années de révocation de l’Edit de Nantes. L’esclave est qualifié de bien, de meuble c’est une chaise. Puis m^me arrêts affirme que l’esclave est bien un meuble donc une chose. Mais peut se marier sous certaine condition…. autorisation c’est un être qui est un bien, peut jouir des droits fondamentaux des êtres humains. Projet de loi en cours venue pour répéter que l’animal est un être doté de sensibilité. Chapitre consacré à l’adoption. Brouillé piste en jouant avec les significations. ce qui est important n’est pas de faire monter le statut juridique de l’animal mais celui de lui accorder une protection accru. Mais de cette augmentation ne fait on pas descendre le statut de l’être humain.

a) les éléments constitutifs de la personne humaine au regard du droit.

Les éléments invariable de la personne du physique, désigné sous cette présentation invariable se sont des éléments identiques pour toute les personnes, l’existence de la personne. Ne doit-on pas s’incliner devant l’existence de la personne humaine? Givot explique que l’imagination des juristes n’a pas de limite. si il n’y avait des limites objectives à la personne de l’être humain. A partir de quand avons nous existé juridiquement et jusqu’à quand? a partir jusqu’à?

1a) le problèmes de limite de l’existence juridique d’une personne.

Alinéa premier: le point de départ. a partir de quand l’être humain et pris en considération.

Come on law système juridique du droit anglais ou de ce droit dérivé (usa en sont influencé et comme on law dérivé de l’expression du vieux normand. Nous droit théorique eux bâtis par les strates de jurisprudence. Naissance point de départ de la vie juridique de la personne par le droit. Come on law usa simplifié.

Avant naissance personne après naissance personne juridique=raisonnement come on lawiste. Janvier 1975 légalisation de l’avortement, touchait ton à un être humain déjà reconnut juridiquement des sas conception ou touchait t-on une chose en attente de reconnaissance juridique? La question est de savoir si avant chaise ou être humain.

A La naissance:

La ciyr de cassation statuant en droit pénal en droit de l’infraction d’homicide involontaire, a mis l’accent sur le rôle de rupture de la naissance. Passage à légat de personne humaine juridiquement protégé avant la naissance il n’y a pas de protection pénal, il n’y a pas d’homicide involontaire de l’être donc avant sa naissance complète l’homicide involontaire d’autrui n’existe pas du fait qu’il n’y a pas autrui. A l’occasion soit d’un acte médical ou accident de la circulation un tiers va involontairement tuer un enfant inutéro qu’il est quelque jour ou quelques mois. Peut-il y avoir homicide involontaire, puisque c’est l’homicide d’autrui. Pas d’infraction parce que cette autrui n’existe pas. Acte suprême est la naissance qui fait l’existence même depuis l’arrêt de 1999 seul la naissance fait reconnaître par le droit et nous nous alignons sur la position de la come on law, elle s’est consolidé et se fait critiquer par la doctrine. Les arrêts de 1999 ont été développé, nous ne sommes pas une plante pendant 9 mois puis devenir de suite un être humain.

En quoi cet animal a t-il changé de nature en quelque jours en quelques semaines? Le problème est qu’on a voulu distinguer l’être humain de son corps

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