Droit civil De La Famille

Droit civil de la famille.odt

Droit civil de la famille

Code sur moodle UPA2014DF

Cours du 20/01/2014

Introduction :

Le droit civil de la famille s’oppose au droit social fiscal de la famille, famille = définition multiples, intuition qu’il existe plusieurs types de familles et différents type de relation au sein de la famille, mais il faut mettre de côté les intuitions impression et sentiments sur la famille. Quand le droit s’intéresse à la famille on a 3 section : définitions de la famille fonction et évolution de la famille.

Pas de def légale de la famille car elle a des figures trop variées et diversifiées pour aboutir a une formulation unique qui tiendrait compte de toute la complexité qu’elle renferme mais toutefois le terme famille n’est pas ignoré du droit il va être accolé a un autre terme ex : la famille d’origine = famille de sang, famille monoparentale= l’enfant ne vit qu’avec un seul parent, famille unilinéaire = ici l’enfant n’est légalement rattaché qu’a un seul parent. Le droit utilise des notions cadres surtout l’intérêt de la famille

Section 1 : la définition de la famille

I) Un phénomène

C’est un phénomène social, une cellule de base dans l’organisation collective de la vie en société. Il existe une diversité de ce phénomène à la fois dans le temps et dans l’espace. On a une permanence du phénomène de la famille car notion universelle. On va retenir deux types de familles : celle patriarcale, celle placé sous l’autorité d’un chef de famille dans d’autres société elle peut être matriarcale et a l’opposé on a la famille conjugale, elle est assurée par l’engagement autour des conjoints. Entre les deux extrêmes on a pléthore de famille. Au-delà de cette diversité une famille qui ne donne pas d’avis est une famille qui dépérie car ex avec Levis-Strausse c’est intéresser au tabou de l’inceste et il dit qu’il faut favoriser l’échange des femmes mais aussi l’inceste = tous les mécanismes de la filiation et du mariage. Pour être plus précis, dans l’approche d’une def générale de la famille plusieurs approches est possible on va en retenir deux, d’abord une def restreinte une def anthropologique, la famille dans cette vision c’est le groupe de gens qui vivent ensemble dans le mm foyer d’autre part on a une def plus large souvent retenue par le droit dans cette def la famille = une groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur l’alliance et la parenté, liens interindividuels dans un certain groupe. Traditionnellement la famille repose sur le mariage qui créer l’alliance, la filiation qui elle établit la parenté. On va s’attarder là-dessus car ce qui caractérise la famille c’est le couple et les relations parents enfants.

I) L’alliance

Elle unie les membres du couples, juridiquement elle les unies, pdt longtemps le couple a été fondé exclusivement sur le mariage, stricto census l’alliance n’existe qu’entre les époux, la simple affection mm avec la vie commune ne créer pas la famille tant qu’un enfant ne née pas. Avec le pacte civil de solidarité, le pacse loi 1999, le lien est-il de nature familiale ? La conséquence est importante de se poser la question car les pacser ont-ils le droit au respect de la vie familiale, la jurisprudence a répondue par l’affirmative. Mais la vie commune sans engagement le concubinage lui ne créer pas juridiquement une famille

I) La parenté

C’est le lien juridique unissant deux personnes qui descendent d’un auteur commun, c’est le lignage, on utilise en droit les degrés pour voir les ancêtres. La parenté est un lien du sang le plus souvent, ou un lien imité du sang (= l’adoption), il faut également monter l’émergence du néologisme c’est la parentalité c’ets pour désigner la prise en charge de l’enfant par une personne qui n’a pas le titre de parent mais elle en assume la fonction et pour la désigner on évoque le terme de parentalité.

Section 2 : Fonctions de la famille

La famille remplie des fonctions pour la société.

I) La description

On retient 3 fonctions principalement une fonction anthropologique, économique et sociale.

La fonction anthropologique : la famille permet la reproduction biologique, il y a un facteur de natalité. C’est dans la famille que naisse les enfants. Selon Jean Carbonnier dans la famille le sexe et la procréation sont premiers, la généalogie traduit l’enracinement d’un individu dans un groupe familial. La famille nous rappelle notre destin de mortel.

La fonction économique : la famille est une unité de production, cela veut dire que ce que l’individu ne peut pas faire seul il peut le faire en famille. C’était vrai quand on avait des exploitations agricoles ou artisanales ou commerciales ou industrielles, cette activité commune permettait d’assurer la vie et la cohésion du groupe familiale, cela est moins vrai aujourd’hui quoi que la transmission des entreprises aux enfants intéresse le droit fiscal. La famille au-delà de cette unité de production c’est aussi une unité de consommation, la famille permet la transmission des biens, l’héritage.

La fonction sociale : la famille est le lien social élémentaire, c’est la première chose que l’individu connait à la naissance. La famille est donc une structure d’intégration sociale, car on apprend l’autorité les enfants connaissent aussi l’affection. La famille a un rôle de solidarité car elle est le lieu dans lequel se réfugie les gens malades les gens persécutés, en perte d’emploi, âgées, on trouve dans la famille un lieu de sécurité.

I) Enjeux

Les fonctions éco et sociale mettent en avant le double enjeu individuel et collectif de la famille. D’un point de vu collectif la famille poursuit un but d’intérêt général qui intéresse l’Etat ex : la démographie, l’éducation, la solidarité. D’un point de vue individuel elle poursuit un but individuel car elle assure l’épanouissement de chacun. Le collectif et l’individuel sont étroitement mêlés. Ces objectifs, intérêts aident mieux à comprendre les fonctions de la famille et ce sont elles qui vont influencer le droit de la famille.

Section 3 : Evolutions de la

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