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Cours De Droit Civil: le droit de la famille

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Par   •  5 Février 2013  •  10 053 Mots (41 Pages)  •  697 Vues

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Le courle 05/01/12

DROIT CIVIL

DROIT DE LA FAMILLE

Introduction;

I)La notion de famille:

L

e Droit Français ne donne aucune définition de la famille et d'ailleurs dans le Code Civil, la famille est intégrée au livre intitulé "des personnes" et le livre intitulé "des différentes manières dont on acquiert la propriété". D'autres droits comme le Code civil italien, le code marocain de la famille comporte des dispositions propres à la famille mais sans en donner toujours une définition.Les raisons de l'absence de dispositions propres à la famille résultent d'un nouvel ordre social et juridique issu du Code Napoléon qui est davantage fondé sur l'individu et ses droits. Les dictionnaires de la langue française propose plusieurs définitions plus ou moins larges. Dans une première approche générale et simple la famille peut être défini comme 1 groupe de personnes unit par un lien de parenté ou d'alliance. La parenté étant le lien du sang ou de filliation reliant entre eux des descendants d'un auteur commun alors que l'alliance est le lien crée par le mariage unissant les conjoints et la famille des conjoints.

Mais derrière cette apparente unité la famille se caractérise par une diversité dans ses fonctions,ses dimensions, et ses formes ce qui oblige à parler aujourd'hui de vie familiale que de famille. Dans ses fonctions, la famille à tour à tour servi la religion, l'économie et la politique mais il y a deux fonctions qui concernent les enfants et qui demeurent essentiel pour toute société la fonction de reproduction(la famille étant le cadre dans lequel les enfants naissent) et la fonction de socialisation( la famille ayant pour mission l'éducation des enfants et leur intégration dans la société).Les grands textes internationaux reconnaissent la primauté de la famille. Par exemple, l'article 8 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 dispose que "la famille est l'élément naturel et fondamental de la société". Dans ses dimensions il y a une distinction traditionnelle entre la famille au sens large comprenant toutes les personnes unit par un lien de parenté ou d'alliance sans limitation.c'est ce qu'on appelait " la gens" en droit Romain le" lignage" dans l'ancienne France et la famille patriarcale dans les sociétés traditionnelles. La famille Africaine qui est l'ensemble des personnes descendants d'un même ancêtre vivant ou nom sous le même toit et qui accueille parfois à titre transitoire d'autres personnes.

Dans cette famille élargie le rôle central est joué par le père ou l'auteur commun qu'on appelle "patriarche ou chef de famille". Dans certaines sociétés on connait le modèle matriarcale c’est-à-dire ou c'est la mère qui a le statut de chef ou d'autres systèmes plus complexe. Dans une conception plus étroite la famille est limitée aux personnes vivant sous le même toit qu'on appelait " domus " à Rome et "ménage" dans l'ancien droit. C'est cette conception qui l'emporte dans les sociétés occidentales contemporaines avec une réduction de la famille, au couple et à ses enfants. C'est la famille dite "nucléaire".

La famille se caractérise enfin par la diversité de ses formes selon les époques et selon les sociétés. Dans une même société il peut exister plusieurs modèles familiaux ou plus précisément plusieurs modes de vies en famille. Si le modèle traditionnel est encore dominant est celui de la famille fondé sur le mariage que l'on appelait jusqu'en 2005" la famille légitime" ce mode est fortement concurrencé par d'autres modes de vie de famille qui ont acquis une reconnaissance sociale et même parfois juridique. Se sont des familles hors mariage auxquels les législations européennes principalement accordent un statut tel " le Civil partnerchip" en Angleterre le partenariat enregistré aux Pays bas, l'alliance enregistré en Allemagne, la cohabitation légale en Belgique et le pacs en France et on observe une certaine unification des règles tant s'agissant du couple que des liens entre parent et enfant. Le vrai clivage apparait après la séparation du couple, on trouve ainsi des familles recomposées dans la mesure ou les couples se reforment autour des enfants de chaque partenaires ou de l'un deux. Mais d'autres après la séparation élève leur enfant seul parfois la vie commune entre les parents n'a jamais existé l'enfant est élevé par un seul d'eux ce sont les familles monoparentales.

Enfin on trouve la famille unibiléaire chaque fois que l'enfant n'est juridiquement attaché qu'a un seul de ses parents. Mais le phénomène le plus remarquable de ces dernières années est l'affirmation publique en occident des couples de même sexe, sorti de la réprobation sociale et de la répression pénale, certains Etats ont même accepté de construire un statut légal aux couples homosexuel après leur avoir seulement reconnus un certains nombres de droits civils, sociaux et fiscaux. Et plus récemment la revendication d'un droit au mariage a trouvé écho aux Pays-Bas en 2000, en Belgique en 2003, au Canada et en Espagne en 2005 et même la possibilité de ces couples d'adoptés ou de recourir au procréation médicalement assistés (PMA). Les Etats ayant admis le mariage ont franchit le pas on parle alors d'homoparentalité. Pour l'heure en France la famille nait d'un homme et d'une femme et le mariage reste l'acte fondateur d'une famille car le concubinage qu'il soit fondé sur l'union libre ou l'union légale du pacs ne crée aucun lien du lien familial il est seulement formé un couple. Il faut aussi définir le lien familial qui résulte soit du mariage soit de la filiation, le mariage faisant naitre un lien d'alliance entre les époux mais également entre chacun d'eux et les parents de l'autre. En revanche le mariage ne fait naitre aucun lien entre les parents d'un époux et les parent de l'autre. Le lien de parenté est issus du lien du sang que la conception est eu lieu dans ou hors mariage ou du d'une adoption. Quelque soit le lien de parenté ou d'alliance il faut distinguer la ligne ou le degré.

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