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Politique et International

18 654 Politique et International dissertations gratuites 18 451 - 18 465

  • United Kingdom on Nuclear Weapon

    United Kingdom on Nuclear Weapon

    Delegation of United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland Position Paper for the General Assembly The topics before the General Assembly are Towards a Nuclear Weapon Free World: Accelerating Disarmament and Non-Proliferation and Ending the Use of Improvised Explosive Devices, Landmines, Cluster Munitions and Other Explosive. The delegation of

    1 281 Mots / 6 Pages
  • Université Aix-Marseille, TD Introduction au droit

    Université Aix-Marseille, TD Introduction au droit

    Université Aix-Marseille TD Introduction au droit, PONSOT Frédéric Devoir Maison 1) Pour les Français, L’État peut tout faire. Les Français se placent sous la protection de L’État non pas car ils sont un peuple d’assistés mais parce que l’Histoire leur a façonné un inconscient collectif. C’est L’État qui permet à

    308 Mots / 2 Pages
  • University Of Stellenbosch, South Africa

    University Of Stellenbosch, South Africa

    Fact Sheet partner university 01/10/2012 "All information in this document is provided for the benefit of the students. It comes directly from the Partner University website, or by documentation provided by the partner. ESC Rennes cannot be held responsible for incorrect facts, dates, cost of accommodation or extra compulsory charges,

    4 839 Mots / 20 Pages
  • US Contemporary politics: Europe’s migration ‘crisis’ isn’t about numbers. It’s about prejudice

    US Contemporary politics: Europe’s migration ‘crisis’ isn’t about numbers. It’s about prejudice

    Kevin Guyonnet Degree in International Politics 1st Year ENGLISH TD US Contemporary politics: Europe’s migration ‘crisis’ isn’t about numbers. It’s about prejudice 1. Synonyms for underlined words in bold type: Homeless: Vagrant Broken: failing Deeply divided: disagreeing Screening: selection Ending: conclusion Deliberately: willingly Squalid: filthy Expelled: rejected, banned, got rid

    676 Mots / 3 Pages
  • USA constitution

    USA constitution

    «La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la « loi suprême du pays »». La constitution des États-Unis est la loi la plus puissante, elle ne doit en aucun cas être confondue avec les constitutions fédérales ayant existé avant elle. La démocratie est un type de gouvernement

    1 038 Mots / 5 Pages
  • Usufructo Derecho

    Usufructo Derecho

    Le droit de propriété est défini par le Code civil français comme étant « Le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements » (Article 544 C. civ.). Le démembrement est

    428 Mots / 2 Pages
  • Usurpation d'identité

    Usurpation d'identité

    Le notaire a plusieurs rôles. Plusieurs organisations et associations sont chargées de détecter, répertorier et combattre les fraudes liées à la propriété. Ils sont d’autant plus efficaces dans les usurpations identités et les déclarations frauduleuses. Lors d’une usurpation d’identité, l’escroc signe les papiers du prêt avec la signature du prétendu

    583 Mots / 3 Pages
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    514 Mots / 3 Pages
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    2 984 Mots / 12 Pages
  • Utilisation des droits acquis

    Utilisation des droits acquis

    Ces restrictions ne concernent pas la cession de droits épargne logement entre époux mariés sous le régime de la communauté légale. Il est possible de céder un plan non clos (épargne + droits acquis) par acte notarié si le bénéficiaire n'a pas déjà un PEL. Les droits acquis les plus

    220 Mots / 1 Pages
  • Utiliser la base de données Metamax

    Utiliser la base de données Metamax

    DROIT : Cas 1 : Métamax 1) La loi française sous le nom de droit des producteurs de bases de données, consiste à protéger l'investissement de la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements en vue de constituer une base de données. La loi reconnaît donc à cette

    289 Mots / 2 Pages
  • Valeur et portée du principe de liberté contractuelle en droit positif

    Valeur et portée du principe de liberté contractuelle en droit positif

    D’après le professeur Philippe Delebecques “la liberté contractuelle demeure le principe”. Ainsi, il faut comprendre que les parties aux contrats sont maîtres d’elles-mêmes. En effet, la liberté implique que chacun est maître de soi-même et exerce comme il le veut toutes ses facultés. Il ne faut pas oublier, pourtant que

    1 581 Mots / 7 Pages
  • Valeur explicative, descriptive ou probatoire du document

    Valeur explicative, descriptive ou probatoire du document

    Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une valeur explicative, descriptive ou de preuve. Vecteur matériel de la pensée humaine, il joue un rôle essentiel dans la plupart des sociétés contemporaines, tant pour le fonctionnement de leurs

    208 Mots / 1 Pages
  • Valeur juridique des PGD

    Valeur juridique des PGD

    “Le sens d’un texte n’est pas devant lui mais derrière lui” - Jean Ricoeur dans Du texte à l’action. Cette citation peut correspondre aux PGD. En effet les principes généraux du droit sont des règles non écrites de portée générale qui ne sont formulées dans aucun texte mais que le

    2 285 Mots / 10 Pages
  • Validité d'une norme

    Validité d'une norme

    En raison de la masse de textes en vigueur, plus de l’articulation de l’ordre juridique interne avec l’ordre juridique international, et ainsi que la modification désormais incessante du droit en fonction des changements de gouvernements et de la volonté du législateur, il se peut que plusieurs normes s’appliquent pour

    1 398 Mots / 6 Pages
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