Services de Renseignements pages 1 - 53
782 Services de Renseignements dissertations gratuites pages 1 - 53
Page 1 À quoi servent Les fonds amassés pour MADD Canada ? - Arrêt nicolo du 20 octobre 1989
… La campagne "Ayons du coeur pour notre collectivité" de la LCBO recueille des fonds pour MADD Canada durant tout le mois de déce …
… Arrêt nicolo du 20 octobre 1989 L’arrêt du conseil d'Etat, en date du 20 octobre 1989 s’inscrit dans le cadre juridique du contr …
Page 2 Arrêt: quelles sont les conditions requises dans le cas de la délégation de l’autorit … - Caractéres De La règle De Droit
… Il s’agit en l’espèce de deux femmes, Mme X et Mme Y, ayant chacune de leur côté un enfant, une fille A..X que Mme X a seule rec …
… 1a-Le mot Droit recouvre principalement deux acceptions distinctes mais complémentaires ; on parlera de droits subjectifs lorsqu …
Page 3 Cas - La Protection Et La Rupture De La Relation De Travail - Citoyenneté active et vie
… CAS 4 : La protection et la rupture de la relation de travail 3) La direction ne peut pas imposer le passage à deux équipes sans …
… Thème : citoyenneté active et vie Politique Exposants Yacine Ngom Seynabou Faye El. Hadji M.Luc Diatta Henry Manta Richard A. Ci …
Page 4 CleanSpritz's (document anglais) - Commentaire De Texte : Articles 1 Et 2 De La Loi Du 9 décembre 1905
… Beaton knew as well as anyone that CleanSpritz’s future was uncertain. For five consecutive years, the company’s annual sales ha …
… « En vous présentant ce rapport, nous avons pour objectif de prouver que la seule solution possible aux difficultés intérieures …
Page 5 Commentaire de texte : Déclaration du parlement de Paris 3 mai 1788 - Comparaison Entre le Système D'éducation Français Et Finlandais
… Commentaire de texte : Déclaration du parlement de Paris 3 mai 1788 Idée : • Toutes les chambres assemblées, les Pairs y séant, …
… Adulé pour l’un de ces deux pays et largement critiqué pour l’autre, le système éducatif finlandais est bien loin devant celui d …
Page 6 Compétence Politique - Cours De Droit Constitutionnel: la Vème république
… Depuis un certain nombre d’années, on assiste à un renouveau des travaux concernant ce dont sont politiquement capables les cito …
… Introduction à l’étude de la Vème République La Constitution de 1958 est née de circonstances historiques qui sont essentielleme …
Page 7 Cours de droit international privé - Déchets industriels
… Ce semestre, le cours de droit international privé sera divisé en 3 parties : la compétence internationale des tribunaux françai …
… - Morceaux de briques issues des réfections ; - Bouteilles vides ; - Décombres des murs détruits dans le cadre des réfections ; …
Page 8 Déclaration de l'INSEE sur l'évolution de la consommation des ménages en produits man … - Devoir d'anglais
… après une hausse de 1,6 % en décembre, a annoncé vendredi l'Institut national de la statistique et des études économiques. "Cett …
… Portfolio Theory REVIEW QUESTIONS Lectures 1-8 A: Measuring Risk and Return Q1 Explain how to calculate the geometric mean ann …
Page 9 Devoir droit: cas société Bernardo - Donner du Sens Au Management
… numero 1 : CAS PRATIQUE : société Bernardo 1. Quelles sont les parties au contrat présenté à l’annexe 1 ? Quel en est l’objet ? …
… Donner du sens Une des premières actions à mettre en œuvre par le manager, à l’égard de ses collaborateurs, c’est de donner du s …
Page 10 Dossier sur l'Australie - Droit Constitutionnel: l'héritage historique de la Vème république
… DOSSIER PAYS – AUSTRALIE Table des matières INTRODUCTION. 3 1. ACCESSIBILITE DU PAYS. 4 1.1. ACCESSIBILITE GEOGRAPHIQUE. 4 1.1 …
… Chapitre 1:l'héritage historique de la Véme république La constitution du 4 octobre 1958, qui est celle de la Vème république, e …
Page 11 Droit Constitutionnel: Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de … - ERC - cas Jeter Utile
… Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de Constitution ? 1. La Constitution, une condition fondamentale pou …
… Cas Jeter Utile 1) La population mère concernée par l’enquête est de 4OO OOO personnes. La base de sondage sera composée 3080 ha …
Page 12 Essort économique De L'Egypte - Exemple de plan : « La Constitution, norme suprême ? »
… L’Égypte est un pays d’Afrique du nord, qui compte plus de 85 millions d’habitants, sa population a été multipliée par 4 en 60 a …
… « La Constitution, norme suprême ? » Problématique : La suprématie de la Constitution est-elle une vue de l’esprit ? Plan : I. U …
Page 13 Exposé Sur Le Parti Socialiste - François Hollande
… Exposé sur le Parti Socialiste Le Parti socialiste (PS) est un parti politique français de gauche et de centre gauche avec comme …
… La bataille des euro-obligations est de retour : François Hollande devait profiter d'un premier rendez-vous avec ses homologues …
Page 14 Géopolitique De L'Allemagne (document en anglais) - Institutions Politiques et choix du premier ministre
… I – GEOPOLITICS 1) Overview Germany Capital: Berlin Money: Euro (€) Number of inhabitants: 81 754 millions Area: 357,022 sq km 6 …
… SEction 1 le chef de l'etat comme tout president de regime parlementaire , il dispose de pouvoir a partager a contre sein mais d …
Page 15 Introduction : La vie politique en France , un intitulé aux nombreuses implications - L'Algérie
… Vie politique française Introduction : La vie politique en France : un intitulé aux nombreuses implications Ce cours est un cour …
… SOMMAIRE Introduction 1. Présentation générale du pays………………………………………… 3 1.1. Présentation géographique du pays……………………………….. 3 …
Page 16 L'analyse Geopolitique De La Russie - L'idée de progrès (document en anglais)
… Etude de cas : La RUSSIE. L’implosion de l’URSS, le plus grand Etat de la planète à la fin de l’année 1991, a laissé un « trou n …
… The Idea of Progress I would like to point out the notion of the idea of progress. We can say that the idea of progress consists …
Page 17 L'import à L'international - LA CLASSIFICATION TRIPARTITE DES INFRACTIONS DANS LE DROIT CONTEMPORAIN
… SYNTHESE / ORAL FICHES SITUATION « IMPORT » Contexte – Problématiques Analyse et Solutions CONTEXTE - Acheteur / Importateur : e …
… LA CLASSIFICATION TRIPARTITE DES INFRACTIONS DANS LE DROIT CONTEMPORAIN. Toute infraction, sous réserve de quelques exceptions t …
Page 18 La Cohabitation Politique - La coordination des decisions economiques par l'echange
… La cohabitation politique désigne la situation de coexistence d'un chef de l'Etat et d'un chef de gouvernement (Premier_ministre …
… Chapitre 2 L’État et le fonctionnement des marchés Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’étude …
Page 19 La cour de justice - La fixation du prix de vente
… Compétences[modifier] La tâche principale de la Cour de justice de l'Union européenne est décrite dans l'article 19 du traité su …
… 1.1. La fixation du prix de vente La fixation du prix de vente repose sur 3 facteurs : • Les coûts : le prix de vente doit perme …
Page 20 La flexibilité du packbot (document en anglais) - La Justice Fiscale
… I’m going to speak about the flexibility of the packbot: A Packbot EOD offers multi-mission flexibility. I will give you some de …
… La Justice Fiscale : Introduction Générale : “Toute loi fiscale doit faire l’objet d’un véritable débat démocratique et prendre …
Page 21 La Justice Transitionnelle - La Naissance Du Bloc De Constitutionnalité, décision Du 16 Juillet 1971
… Les exemples de violations des droits de l'homme de grande ampleur ont été malheureusement nombreux au cours de ces dernières an …
… Décision n° 71-44 DC du 16 juillet 1971 Loi complétant les dispositions des articles 5 et 7 de la loi du 1er juillet 1901 relati …
Page 22 La Nation - La Pluriannulité Des Budgets
… Sujet : qu’est ce qu’une nation ? Le sens moderne de nation est très proche de celui du peuple, mais ajoute souvent l’idée d’Eta …
… Selon le décret du 31 mai 1862 appelé le centenaire le budget est : « l’acte par lequel sont prévus et autorisés les recettes et …
Page 23 La Politique Au 20eme Siecle - La Science Politique
… 24/04/13 Le commentaire composé www.etudes-litteraires.com/methode-commentaire-compose.php#plan 1/5 Méthode Méthode Lire plusieu …
… Séance 2 : LE POLITIQUE, LA SCIENCE POLITIQUE Questions : 1) Définitions, rôles et utilité des sciences sociales et de la scienc …
Page 24 La séparation des pouvoirs, une idée qui a fait son temps ? - La vérité Selon Socrate
… « La séparation des pouvoirs, une idée qui a fait son temps ? » Montesquieu est un philosophe français, qui n'a cessé d'étudier …
… Aristote, dans l’Éthique à Nicomaque, distingue cinq manières d’accéder à la vérité : ce sont l’art, la science, la prudence, la …
Page 25 Le besoin de libre choix pour l'éleveur de sa méthode d'identification - Le concept d’entrepreneuriat
… : • tout détenteur possédant au moins un animal (ovin ou caprin), qu’il soit éleveur professionnel ou particulier possédant quel …
… Introduction Le concept d’entrepreneuriat a été créé par Ginford PINCHOT aux Etats-Unis en 1976. Les dispositifs entrepreneuriau …
Page 26 Le Conseil Constitutionnel - Le Dialogue Social
… Dissertation de Droit Constitutionnel : Le Conseil constitutionnel. Introduction « Disposant de grands pouvoirs, le conseil cons …
… « Il faut avoir confiance en la démocratie sociale » François Hollande L’histoire nous enseigne concernant les règles qui régiss …
Page 27 Le divorce - Le Gouvernement Belge A-t-il Eu Raison De Durcir Les Conditions De Libération Conditi …
… C'est la forme la moins pénible de séparation, mais elle suppose que les époux sont d'accord sur toute la ligne, non seulement s …
… Alors que la controverse suscitée par la libération conditionnelle de Michèle Martin est encore dans l’esprit de tous les citoye …
Page 28 Le Juge Constitutionnel Et Le Bloc De Constitutionnalité - Le Parlement Europeen
… Selon Michel Debré : «La création du Conseil constitutionnel manifeste la volonté de subordonner la loi, c'est à dire la décisio …
… Le Parlement Européen. Dans le cadre de la CECA, une assemblée avait été créée et avec l’institution de la CEE et de l’Euratom e …
Page 29 Le Partage - Le Quinquennat
… Introduction : Aujourd’hui nous respirons : les banques vont mieux et gagnent (beaucoup) d’argent. Et pendant ce temps, sans bru …
… Tenant aux circonstances de 1873, la règle fixant à sept ans la durée du mandat présidentiel a été maintenue durant la Troisième …
Page 30 Le Recours Individuel Est-il nécessaire Pour La Protection Efficace Des Droits De L'h … - Le retour du savoir antique dans une civilisation qui veut rompre avec le Moyen Âge, …
… Dans l’affaire David Pacifico, Lord Palmerston, Premier ministre britannique, dans une célèbre allocution déclare : « As the Rom …
… A. Le retour du savoir antique dans une civilisation qui veut rompre avec le Moyen Âge, période sombre d’ignorance. a. Les érudi …
Page 31 Le ROI - Le trafic de Captagon en Syrie
… ACTE I, SCÈNE 1 : LE ROI SARAGOSSE Une chambre à coucher. La nuit. Une lampe sur une table. HERNANI 1830 - doña JOSEFA DUARTE, v …
… Le trafic de Captagon Le Captagon est une substance qui peut être absorbée comme une drogue (usage de stupéfiant) et fait l’obje …
Page 32 LE TRANSPORT MARITIME - Les Classiques
… Glossaire : Le chargeur (freighter) : c’est le propriétaire de tout ou partie la cargaison (exemple : l’exportateur) Le fréteur …
… Contexte : XVIIIè s, milieu du XIXè s ; société industrielle ; capitalisme moderne ; nom donné par Marx. Fini l’artisanat et pla …
Page 33 Les Clauses Courantes Dans Les Contrats De Commerce International UIC - Les Différentes Conceptions De La séparation Des Pouvoirs
… chapitre 1 Méthode Conflictualiste Mr . MARGHICH Abdellah 2012/2013 Introduction La vie en société exige nécessairement l’ordonn …
… Dissertation : Les différentes conceptions de la séparation des pouvoirs « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’ …
Page 34 Les Differents Types De Cartels - Les Limites De La LOLF
… Les différents types de cartels, leur fonctionnement interne ainsi que leurs différentes activités. Les cartels de la drogue mex …
… Les limites de la LOLF L’ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances avait considérablement …
Page 35 Les Lois Du Service Publique - Les Rapports Entre La President Et Le Congres
… Le service public tel que nous le connaissons aujourd’hui s’est élaboré lentement à partir du 18eme siècle. Les notions d’intérê …
… UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS LICENCE 1 DROIT CONSTITUTIONNEL DRÔLE DE COURS YASSER & HUGO DISSERTATION BASEE SUR L'ETUDE DE JEAN PI …
Page 36 Les Reconfigurations Internationales Après La Chute De L'URSS - Libération de l'économie du Maroc
… « Celui qui ne regrette pas l'URSS n'a pas de cœur, celui qui souhaite son retour n'a pas de tête. ». En prononçant ces mots, Vl …
… Le Maroc est l’un des pays précurseurs en Afrique et dans le monde arabe à avoir opté pour la libéralisation de son économie et …
Page 37 Liberté - L’embryon humain détient-il la personnalité juridique et de ce fait est- il sujet de …
… « Un pays qui n'a pas la liberté de penser, est un pays qui avance à reculons. » « Toute ma vie je me suis consacré à la lutte p …
… L’embryon Rappel : Accroche :Le 4 décembre 2012,au lendemain de l’adoption, en première lecture au Sénat, d’une proposition de l …
Page 38 L’enjeu du dualisme fonctionnel - Marketing Mix
… Concernant spécifiquement la France : CEDH, 9 novembre 2006, Sacilor-Lormines c/ France Cet arrêt apporte deux éléments intéress …
… EXTENDED MARKETING MIX What is this handout about? The main purpose of this handout is to explore, identify, analyze and describ …
Page 39 Marks And Spencer - New York Oral Anglais
… CAS ARNEX SEQUOIA Arnex Séquoia est une entreprise française spécialisée dans la fabrication de sacs à main. Son siège social, a …
… New York is the principal town of the United States situated on the east coast. With its more than eighty million of inhabitants …
Page 40 Nigeria : Attaque massive de boko haram - Paragraphe 4 Art 2 Charte Des Nations Unies
… Responsables locaux et habitants affirmaient jeudi que des centaines de personnes ont péri dans une attaque de Boko Haram dans l …
… Commentez le paragraphe 4 de l’article 2 de la Charte des Nations Unies : Les Membres de l'Organisation s'abstiennent, dans leur …
Page 41 Paricide - Plan maroc vert cas
… Mesdames et Messieurs les jurés, En ce jour où est plaidée l’affaire concernant Mr Georges Louis accusé du meurtre de ses parent …
… Royaume du Maroc Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II NVLog02 المملكة المغربية معهد الحسن الثاني للزراعة والبيطرة Prése …
Page 42 Plan Marshall - Pourquoi les anglais sont ils libres ?
… Le Plan Marshall fut un plan américainmis en oeuvre pour aider la reconstruction de l'Europe après la Seconde Guerre mondiale. L …
… Institution politique L’option des séparations des pouvoirs Pour Montesquieu il est important de distinguer chaqu’un des pouvoir …
Page 43 Pouvoir Constituant Originaire - Pouvoir Constituant dérivé - Principes des échanges internationaux
… La Constitution est ce qui rythme la vie d’un État. Elle est créée, appliquée, révisée puis dissoute. Son exercice est rythmé pa …
… Principes des échanges internationaux. Approche économique Est-ce que le pays a intérêt de s’ouvrir aux commerces internationaux …
Page 44 Printemps Arabe - Prospection Client
… Influence des réseaux sociaux (internet) et des médias sur le printemps arabe Un des points communs entre toutes les révolutions …
… Les enjeux de la prospection Par définition, la prospection représente un processus commercial ou promotionnel qui vise non seul …
Page 45 Prospection Et Suivi Clientèle - Qui détient Le Pouvoir rélgementaire
… Prospection et suivi de clientèle Exercice 1 : 1) Le produit anthocyane s’accorde avec le marché suédois, dans la mesure où la p …
… Qui détient le pouvoir réglementaire ? Depuis la Révolution française et l’affirmation de la suprématie de la loi, le pouvoir ré …
Page 46 Qu’est ce que la science politique ? - Regime Presidentiel
… Introduction générale Sommaire 1) Qu’est ce que la science politique ? 2) Le pouvoir politique I. Qu’est ce que la science polit …
… Le pour et le contre - Avantages et inconvénients du système américain Éric Desrosiers 15 février 2003 Canada Pour l'un, l'établ …
Page 47 Regle De Droit - Révolution Tunisienne
… La règle de droit est considérée comme générale car elle est appliquée sur tout le territoire national et pour tous les faits qu …
… Les manifestations se propagent Le 24 décembre 2010, la révolte se propage dans le centre-du pays, notamment à Menzel Bouzaiane …
Page 48 Revue de la littérature sur Internet pour mieux comprendre le marché de l'imprimerie … - Sicence Politique
… Questions Ce mail constitue la première étape de la prise en main du dossier de votre annonceur mais il n’est pas suffisant pour …
… Introduction à la science politique La science politique a une grande importance La science politique a une grande importance, e …
Page 49 SIG (Technologies d’Information et de Communication) - Syndicats Et Salariés
… SIG (Technologies d’Information et de Communication) Objectifs du cours : Acquisition d’une culture de base indispensable au man …
… Tout d'abord nous expliquerons ce qu'est un syndicat, ses fonctions, son but, ses moyens d'action, ses financement, son role dan …
Page 50 Synthese Reve Politique - Théories Des Organisations
… Synthèse Rêve Politique Le rêve est un phénomène complexe utilisé par les publicitaires afin de capter leur auditoire, mais pas …
… Les organisations sont omniprésentes dans les sociétés modernes. Les individus, naissent généralement dans une organisation de s …
Page 51 Titualire Du Pouvoir Politique - Un Etat décentralisé Dans Une Nation Centralisée
… § 1 – Monocratie (ou oligarchie) et aristocratie • La Monocratie est le gouvernement d'un seul homme ; qui détient seul le pouvo …
… L’ouvrage de Pierre Rosanvallon, un historien et intellectuel français, va à l’encontre d’un poncif souvent entendu à propos de …
Page 52 Un Etat Peut Il Perdre Sa Souveraineté - Vincent Auriol, Journal Du Septennat, 1947-1957, Paris, Colin, 1970
… LA SOUVERAINETE DE L’ETAT A L’EPREUVE DES ASPIRATIONS INFRA-ETATIQUES ET SUPRA-ETATIQUES. Le refus de l’Irlande de ratifier le T …
… En même temps, Le service public est le fondement du droit administratif. La considération du service public et de ses besoins e …
Page 53 What Are The Main Objectives Of An MNE's Transfer Pricing Policy - Zolian Esthétique Monde des Arts
… International taxation What are the main objectives of an MNE's transfer pricing policy? Can these different ranges of objective …
… Les Soirées de Médan (1880)en 1873. La pièce est représentée neuf fois au théâtre de la Renaissance. La critique exprime un cert …