Droit
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Cours d'Histoire des Institutions
Histoire des Institutions 07/01/2016 – 12/01/2017 vivat christus qui diligit francus ! → vive le Christ qui aime les francs ! Apparait dans 2nd rédaction de la Loi Sallique, 1st phrase. INTRODUCTION Aux origines de la France : L'Héritage de la Gaule celtique puis gallo-romaine Les Gaulois sont des celtes,
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Cours d'histoire du droit
15/09/2015 Introduction Historique au droit Hakim Nader INTRODUCTION Manuel fortement conseillé, car moins cher et meilleur, et car les cours sont a compléter: Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit, Flammarion. Le droit a un effet social sur les gens. Il est fait pour les gens et transforme la société,
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Cours d'histoire du droit
Cours historique au droit Intro : Le droit ne sait pas construit du jour au lendemain. C’est une construction par couche, de chose émanent au fils des siècles. Paragraphe 1 : propos préliminaire L’histoire est t-un des moyens de pouvoir argumenter -> Permet de se comprendre entre juriste. On divise
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Cours d'Histoire du droit constitutionnel
PREMIÈRE PARTIE – HISTOIRE DU DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS Chapitre 2 :Les Chartes . . Il s'agit de la Louis-Stanislas-Xavier de France Charte du roi Louis XVIII en 1814 Napoléon a été battu par la coalition de l'Angleterre et des puissances continentales et a été exilé à l'île d'Elbe . À
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Cours d'histoire du droit et des institutions: le statut des agents du roi.
TITRE 2 – les agents du roi Chapitre 1 – le statu des agents du roi SECTION 1 – §1 – le statu des officiers Après la vénalité des offices. Il a la question de l’hérédité. L’officier qui as versé la finance. Qui as versé la somme d’argent à sont
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Cours d'Histoire du droit, L1, Nantes.
Introduction historique aux concepts fondamentaux du droit Aller voir MADOC pour le plan de cours et les feuilles et annexes pédagogiques (à connaître). Bibliographie non obligatoire à l’achat. Droit positif = droit contemporain. → Comment en est-on arrivé au droit contemporain ? Introduction : Chapitre 1 : Section 1 :
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Cours d'histoire du droit.
Introduction historique au droit I. La notion de Droit: définition et caractères définitions multiples du Droit: Rome Antique: Pr Ulpien, ars boni et aequi = L'art du bon et du juste → def philo Pour Flaubert dans Le Dictionnaire des ID reçues “Droit: on ne sait pas ce que c'est”
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Cours d'instituions juridictionnelle
INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLLES M.BARBIER 2021-2022 Examen : QCM sur le cours + une partie dissertation sur une idée Transversale (30-40 lignes), pas de points négatifs. INTRODUCTION La vie en société implique nécessairement la confrontation des individus -> conflits. Cette vie en collectivité créée des conflits par le heurt des personnalités qui
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Cours d'institutions administratives
Les détendeurs du pouvoir politique sont là pour prendre les décisions politiques etc. Mais ensuite il faut une structure qui a pour rôle d'appliquer ces règles, qui sont capables de prendre des règles complémentaires, qui administrent le territoire, etc. L'administration est ce corps intermédiaire indispensable entre l'Etat et les citoyens.
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Cours d'institutions internationales.
Cours d'institutions internationales Petite parenthèse : - Consulter le Monde diplomatique ou courriers internationaux. Introduction (SECTION I) Eléments de définition. §I) Le champ sémantique Les institutions internationales sont l'ensemble des institutions destinées à régir la société internationale, à entretenir entre elles des relations internationales, à produire du droit international et
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Cours d'institutions judiciaires
Institutions juridictionnelles 2017/2018 Introduction générale La justice est présente à toute époque dans toute société. La fonction juridictionnelle découle de toute vie en société, la fonction juridictionnelle doit être source de stabilité. La notion de justice, elle peut avoir différents sens : 1. La justice est une vertu, un sentiment
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Cours d'institutions juridictionnelle
INSTITUTUTIONS JURIDICTIONELLE Introduction Institution françaises Quelles sont les institutions juridictionnelles ? Révolution française à nos jours Première partie : Quelle est l’apport de la juridiction française Le législateur révolutionnaire a toute de suite pris soin de séparer les trois pouvoirs qui sont les pouvoirs législatifs, et les pouvoirs judiciaires. Divers
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Cours d'institutions juridictionnelles
LES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Il existe deux degrés de juridiction dans le domaine du droit civil. ► On distingue dans le premier degré de juridiction: le tribunal d'instance, qui concerne tous les litiges dont le montant de la réparation est inférieure à 10 000€, et le tribunal de grande instance, qui
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Cours d'institutions juridictionnelles et procès
INTRODUCTION Le cours d’ « Institutions juridictionnelles et procès » a pour objet d’étudier les organisations chargées de régler les litiges. Il présente également les grands principes qui régissent les procès. Dans toutes sociétés, il est nécessaire de confier à un tiers le soin de trancher les contestations. Cela évite
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Cours d'intégration européenne
Economie de l’intégration européenne : Examen : 2 questions économiques et 2 questions juridiques sans plan. Master : Montage de projets locaux pour demander des fonds européens et le contrôle des fonds européens. A partir de quel moment un régime de change fixe peut-il être remis en question ?
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