Introduction à l'histoire du droit

Introduction Historique au droit 1 (cours n°1)

INTRODUCTION

L’histoire du droit sert à donner un aperçu global du développement juridique français depuis ses origines jusqu’au modification du 19ème siècle. Le droit évolue. Les règles du code civil de 1804 plonge leurs racines dans des traditions beaucoup plus lointaines et ont largement évoluer comme par exemple le statut de la femme actuel. Pour saisir le développement d’un système juridique quel qu’il soit il faut partir de la manière dont se forme les sources de droit.

Ces règles sont le fruit d’une très longue révolution historique. Le droit français et là plus part des droits européens sont issues des droits antiques. On peut considérer que l’histoire du système juridique commence avec l’histoire de Rome car si on se place de nos jours, on considère en droit français contemporain qu’il y’a 3 ou 4 sources principales du droit :

-La loi : Texte de portée générale, votés par le parlement et qui émane de la volonté populaire

-La jurisprudence : Les décisions qui sont rendues par les tribunaux car lorsque le juge dit le droit, la juridiction, il l’interprète et parfois même l’adapte. En faisant cela il aborde des solutions nouvelles qui peuvent être à leur tour créatrice de droit dans la mesure où elles peuvent être appliquer par d’autres juges dans des circonstances similaires.

-La coutume : L’ensemble des règles spontanément admises et acceptées par la société. A force d’être répété, de simples usages au départ finissent par revêtir la valeur de normes obligatoires. Elle sert à combler les lacunes de la loi ou éventuellement à la compléter.

-La doctrine : Ce sont les opinions, les analyses émises par les juristes et notamment les professeurs de droit sur tel ou tel point de droit. Certains auteurs actuels considèrent que cette doctrine n’est plus une véritable source de droit puisqu’aucune opinion d’auteur ne s’impose véritablement au droit.

Si on reprend ces 4 sources, on constate que chacune existait déjà au Moyen-Age et même dans l’Antiquité, mais l’importance de chacune était très différente.

Les historiens distinguent 4 grandes périodes. Il y’a d’abord l’Antiquité, qui débute aux origines de l’écriture 30 siècle avant J.C et qui s’achève officiellement en 476 après J.C qui est la chute de l’empire romain.

Vient ensuite le Moyen-Age qui s’étend sur près de 10 siècle. Qui commence à la chute de Rome donc en 476 et s’achève au moment des grandes découvertes en 1492. La troisième période est celle des temps modernes, qui commence en 1492 et s’achève officiellement avec la révolution française en 1789. Et puis la dernière période est ce qu’on appelle l’époque contemporaine qui dure de 1789 à nos jours. Ces 4 périodes sont de pures conventions établies par les historiens car il faut des points de repères. Pour parler de droit français il faut que la France existe or ce territoire qu’on appelle la France, n’apparait pas déterminer comme tel avant le 10ème siècle. Ce que l’on appelait avant le Royaume de Francia ou la Francia occidentalis, qui va devenir la France, ne se dessine qu’au bout du 10ème siècle. A partir du moment où l’empire Mérovingien va progressivement se disloquer. Pourtant avant ce 10ème siècle, existait des règles juridiques qui s’appliquait sur le territoire qui va ensuite former la France. Ces règles se rattachent à plusieurs civilisations, qui chacune ont apporté des éléments qui ont contribué à former une traditions juridiques française.

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