Introduction Générale Au Droit

Introduction Générale au Droit

24/10/2013

Section 2 :

La charge de la preuve

Le défendeur doit faire la preuve de la charge pertinent, la solution qui désigne sois le demandeur ou le défendeur.

La question de la Charge : Qui a la charge ? Il ne sait pas de savoir qui va enfaîte rassembler les éléments de la preuve, il s'agit de savoir qui va perdre le procès si la vérité ne peut pas être établit, si on arrive pas a faire la preuve, si la vérité ne peut pas être établit.

Dans un procès les preuves ne sont pas présente par 1 Partie, elles sont présente par toutes les parties, chaque partit essaye de défendre sa thèse, il faut trouvé toutes les preuves pour pouvoir le fournir devant le Juge, partie Actif et Passif

Exemple : Accident de la circulation, dans laquelle X et la victime et Y est l'un des conducteur qui est poursuivie, la victime assigne l'auteur que Y a brûlé un feux Rouge et donc l'accident résulte de cette accident de la circulation, X doit faire la preuve car il est demandeur, seulement il est évident que si Y. Le Juge va dire que tels témoignage et convaincant, le témoin de Y '' dit que le feux vert '', alors que le témoin de X n'est pas claire, dans ce cas la le Juge prend la décision celui qui est le plus convainquant

2éme hypothèse : le Juge estime que aucun des témoins n'est fiable, dans ce cas la on est en situation d'incertitude, que la question de la charge de la preuve va être étudié, dans ce cas le Juge va dire que X à la charge donc c'est lui qui devait prouvé donc c'est lui qui perd et sa demande est rejeter.

Pour résumé que le fait, on dit que celui qui a la charge de la preuve supporte ce qu'on appelle le risque de la preuve, le risque que la preuve ne soit pas faite.

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