Introduction historique au droit.

PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL .

1er cas:  Marbury VS Madisson (11 fev 1803) mise en place première grande constitution moderne qui date de 1787.elle est moderne car elle est écrite, elle est composé d’une formule consacrant la souveraineté du peuple et car elle comporte une déclaration de droits extrêmement riche (liberté d’expression, la séparation de l’état fédéral et du religieux…). Dans cet arrêt la cours suprême a une majorité extrêmement forte. Autres différences : Dès l’origine les juges peuvent exprimer des décisions décidantes. Dans M VS M, «  constitution est un droit supérieur, suprême, inaltérable par des moyens ordinaires ou elle est sur le même plan que la loi ordinaire et, a l’instar des autres lois elle est modifiable selon la volonté de la législature (congrès américain)… » . dans la première hypothèse nous dit la cours suprême :  « une loi contraire a la constitution n’est pas du droit » dans la seconde hypothèse « les constitutions écrites ne sont que d’absurde tentative de la part des peuples de limiter un pouvoir par nature illimité ». cet arrêt de la cour suprême américaine est historique et fondamental (judicial review contrôle de constitutionnalité par le juge) qui implique la primauté de la constitution.cette décision consacre la compétence général des juridictions pour contrôler la conformité des lois du congres mais aussi des instances fédéral (des parlement)a la constitution. C’est la première fois que dans l’histoire un tel possibilité est offert aux juge sur une base écrite.

2eme cas : la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789). Cette déclaration comporte un préambule ou sont exposé les motivations des représentants de la nation. L'assemblée nationale,considérant que l'ignorance,l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics. Il s’agissait ici pour eux : « d’exposé, dans une déclaration solennel les droits naturels, inaliénable et sacré de l’homme afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif (qui adopte des règlements), pouvant être  a chaque instant comparé avec le but de toute institution politique en soit plus respecté ». Afin que les réclamations des citoyens fondées désormais sur des principes simples & incontestables tournent toujours au maintien de la Constitution & au bonheur de tous.

3eme cas : le 20 juillet 1795, Sieyès, il présente a la commission des 11 (comité d’expert) un projet novateur : celui du jury constitutionnaire qui aurait été en charge de contrôler la constitutionnalité des actes législatifs. En voulant donner un gardien au pouvoir public on leur donnerait un maître qui les enchaînerait pour les garder plus facilement. Les raisons profonde de cette position française remonte a la doctrine de JJ rousseau (philosophiquement) et elle s’appuie sur l’un des article (6) de la DDHC :  « la loi est l’expression de la volonté général » confusion entre la loi et la souveraineté, entre la loi et le souverain, entre les représentants et les titulaires. On retrouve ça a l’article 3 de la constitution de 1946 :  « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voix du referendum » . la loi est donc un mode d’expression de la souveraineté national. L’article 6 de la DDHC, combiné a cet article 3 consacre la confusion entre le souverain et le représentant.

4eme cas : 13 oct 1981, débat très important concernant les lois de nationalisation (Mitterrand avait dit qu’il nationaliserait). André Laignel (député du partie socialiste de l’inde) répond a jean foyer (ancien ministre de Charles de Gaulle) « vous avez juridiquement tord parce que vous êtes politiquement minoritaire ». la constitution en1981 n’est pas encore une véritable norme juridique bien qu’il y ai un conseil juridictionnel.

5eme cas : le conseil constitutionnel va prendre le contre-pied de cette logique. On a confié au conseil constitutionnel sur césine de contrôler la conformité des loi. 23 août 1985, une décision qui porte le nom de « évolution de la nouvelle Calédonie », le conseil ose une formule novatrice (révolutionnaire) entre 2 considérants (paragraphe) « la loi n’exprime la volonté générale que dans le respect de la constitution ». cela est novateur car cela case le prise de la confusion entre le souverain et les représentants, entre le souverain et le législateur. Depuis 1985, notre constitution a eu mainte fois l’occasion d’être appliquée par le conseil constitutionnel a fortiori depuis l’introduction de la QPC(question prioritaire de la constitutionnalité),par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 entrée en vigueur en 2010 .la QPC ……….. relative a la violation des droits et liberté constitutionnel par la loi qu’on veut lui appliquer. Cela fait véritablement de notre constitution (de 58) et des diff textes qui s’y rattachent, mais aussi la charte de l’environnement, le preambule de la constitution (de 46) et articles de la DDHC. Ca fait de la constitution un element de otre patrimoine juridique, aux EU la plupart des americains connaissent le bill of right.

6eme cas : en 2013 francois hollande, fais des vœux tres imporant « vous etes devenu une cours contitutionnel ». les valeurs dont voue tes les garants sont les plsu essentiels de la république. Ces valeurs sont celles contenue dans la DDHC : l’égalité de tous les citoyens devant la loi, le respect des droits et liberté fondamentaux, la laïcité, les principes democratiques (souveraineté nationale, le droit de suffrage universelle). 1 er mars 2008 : La constitution renvoi a la loi organique le soin de compléter ……

Propos tenu par François hollande illustre le changement de nature du conseil constitutionnel.  Le président faisait référence aux valeurs de la constitution. Dimension substantielle de la constitution (certain nombre de valeurs). 1er dimension est la dimension technique : un mode d’organisation du pouvoir qui a comme fin première l’efficacité du gouvernement. La seule constitution écrite qu’a connue l’Angleterre (glorieuse révolution) était intitulé « l’instrument du gouvernement », car cette dimension technique est essentiel. Ces éléments ne peuvent pas être invoqués dans le cadre d’une QPC (cela renforce la dimension substantielle de la constitution). Cette double dimension de la constitution n’est pas si opposé. La dimension substantielle ne s’oppose pas à la dimension technique de la constitution dans la mesure où le principe même de l’organisation des pouvoirs repose sur une théorie de la limitation des pouvoir : cette théorie est la séparation des pouvoirs. C’était la position défendu par l’assemblé nationale en 1789, dans la mesure où l’article 16 de la DDHC dispose « toute société dans laquelle la garantie des droit n’est pas assuré, ni la séparation des pouvoirs déterminé n’a point de constitution »si ces 2 éléments ne sont pas présent dans une constitution dans l’esprit de la DDHC alors il ne s’agit pas d’une constitution. La garantie des droits mettra plus de temps en France que dans les autres pays ou état en raison de la doctrine, de l’idéologie, de la volonté générale. Cette garantie c’est imposé dans de nombreux états en Europe au sortir de la 2nd GM en raison du traumatise de la shoah, elle illustre la défaillance de l’état. La shoah reposé sur du droit, le processus d’extermination des juifs, tsiganes, homo reposaient sur plusieurs lois adopté à Nuremberg et discuté par les juristes avec les mots du droit. La conférence secrète relative à la solution finale qui mettra autour de la table (Heinrich, Eichmann) portés sur des questions juridiques et non morales. La shoah illustre aussi la défaillance de la loi et le traumatise de la shoah a conduit de nombreux état en Europe a un contrôle des constitutionnalités des lois, et un nombre important de droits et libertés consacré au niveau constitutionnel. Cette garantie de la constitution par une juridiction. Des conséquences :

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