Introduction historique Au Droit

Introduction Historique au Droit

• Dimension historique :

- Le Droit positif est très restrictif, c’est un aspect de la dimension historique du droit. « Chose qui change, qui évolue »

- La dimension historique permet de restituer la règle du droit dans un contexte.

- L’histoire de la vie du droit est par exemple contraire au droit positif.

- On se pose donc la question : « Qu’est–ce que le droit ? »

*Revoir la Chronologie du temps. Surtout pour la période romaine. (Droit romain)

- L’histoire de la France et de l’Europe est quasi méconnue des élèves (grandes confusions des époques).

- L’introduction historique au droit, permet d’affiner un jugement, d’apprendre à éviter les anachronismes.

- De différencier, les bon des mauvais préjugés.

• Dimension Française :

- Permanence historique exceptionnelle

- Le Code Civil est né en 1804 sous Napoléon 1er, de nos jours tout les articles ne sont pas modifiés, beaucoup encore date de l’époque.

- L’ossature du droit civil français est antérieure. Ses juristes ont été formés bien avant (pendant l’ancien régime), ont eu même repris les règles du droit romain. Ex : Dans l’article 1382 du Code Civil, le texte en question reprend une définition de Domat, qui à lui-même reprit les mots de la loi Aquilia qui date du 3ème siècle av J-C. (Gaius et Ulpien)

• Dimension Européenne :

- Elle nous sert de comparatif avec le droit français.

- On note une distinction entre le droit Anglais « Common Law » et la tradition juridique continentale en France.

- L ‘étude de cette diversité amène à la question : « Pourquoi y a t-il 2 voies distinctes ? »

Notion de Droit :

♥ Le droit a pour objet de régler les rapports entre les personnes dans une société. « Le droit est partout dans la société »

Droit Privé // Droit Public

Rapport entre Relation entre

les particuliers les individus et l’autorité publique

➢ Le Droit est-il alors une Science ? Ou un Art ?

Introduction :

*La naissance du droit : Quelles en sont les sources ?

On compte 4 principales sources du droit ; La Coutume, la Jurisprudence, la Loi et la Doctrine. Celles-ci permettent de déterminer les facteurs du droit.

1. La loi est la décision du législateur, du souverain. Le Droit ne se résume pas à la loi, elle n’en n’est qu’une source.

2. La Jurisprudence, est quant à elle la décision des Juridictions, qui appliquent la loi ; qui créent le Droit (en ce sens pour les juges). C’est l’authentique source du droit.

3. Pour ce qui est de la Doctrine, celle-ci correspond à la réflexion sur le Droit, notamment théorique, (produit des résultats concrets). Les débats doctrinaux par exemple, font avancer le Droit. Le juge par ailleurs, est aidé par la doctrine. La doctrine a toujours existée, elle est une « grande » source du droit. « Les lois sont votés à la suite d’une écoute des conseils des juristes… »

4. La Coutume se définit comme un usage juridique de formation spontanée, accepté par tout le groupe social concerné par son application. L’usage juridique touche au droit ; la formation spontanée ne nécessite aucune intervention du législateur : Cela se répète dans le temps, acquiert force de loi et devient coutume. C’est une pratique estimée comme bonne, la coutume est donc file du temps. Elle nécessite une acceptation populaire (concernée par les lois).

Plan en 3 parties :

I. Les fondements romains : Rome fondatrice de la culture juridique occidentale

II. L’ancien régime : le droit germano-romain carrefour des 3 traditions (dont la tradition chrétienne)

III. Naissance et extension d’un modèle juridique français (pendant la révolution et le 19ème siècle)

1ère partie I (vue d’ensemble)

Rome est la source de notre système juridique, celle-ci ainsi que de autres villes de l’antiquité symbolise notre civilisation. Rome est le génie du droit, de nos jours le droit romain peut-être une spécialisation du droit. L’antiquité grecque dont particulièrement la ville d’Athènes lègue une partie de leur philosophie au droit romain, mais aussi Jérusalem pour sa tradition spirituel.

On sait aussi que dans le monde romain, le christianisme a marqué l’histoire.

3 parties composés de 2 chapitres :

1/ Les créateurs du droit à Rome :

L’origine de Rome remonte en 753 av J-C, par la déposition de Romulus Augustule par un chef barbare en 476 av J-C, selon l’historien Tite-Live. L’empereur Justinien (527 av J-C) de Constantinople

2/ Le droit acquiert une autonomie dans le monde : L’émancipation du droit :

Chronologie ; politique et juridique

Évolution Juridique ne découle pas des évolutions constitutionnelles

1er Paragraphe : La Chronologie Politique

La ville de Rome a connue 3 grands types de régimes

-La monarchie (gouvernement de l’un)

-Gouvernement de tous (mais aussi de quelqu’un),

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