Introduction historique au Droit

Alban de Witasse Thézy

Introduction historique au Droit

C’est un enseignement à caractère introductif.

Objet de cet enseignement : → l’histoire des sources du Droit c'est à dire la manière dont se développe une règle de Droit. → mais aussi comment s’articulent les différentes sources du Droit.

A quoi cela sert-il de connaître ce qui n’est plus, alors que l’on a déjà du mal à connaître ce qui est ?

L’histoire du Droit ne sert pas à former des érudits ou des archéologues. On se sert du passé pour mieux comprendre ce qu’il se passe aujourd'hui. En effet on veut former des juristes qui comprennent ce qu’ils appliquent, on parle de « juristes conscients ». → Eclairer le présent par le passé

« Il n’y a que par le passé qu’on peut comprendre le présent. On ne peut rien comprendre ou juger que grâce à la mémoire. » Claude Lévy Strauss

A quoi sert l’histoire du Droit ?

- Il sert à comprendre les racines du Droit. Ces deux disciplines sont intrinsèquement liées.

→ Montesquieu, « Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire . »

- Apprécier la relativité du Droit en tant que produit social, il n’est pas le même en Chine et au

Pérou. L’évolution du Droit n’est pas un processus linéaire. Il y a des ruptures, il évolue en fonction des besoins des personnes qu’il régit.

- Aiguiser la curiosité du juriste. Le bon juriste a besoin des Lettres, de la philosophie ou encore de

l’Histoire. Jean Bodin (1530-1596), « Le Droit ne serait qu’un verbiage ridicule et vide si on lui retirait l’appui et le soutien des autres disciplines ».

- Il existe des lois anciennes toujours citées comme l’Ordonnance sur la Marine éditée sous Louis

XIV en août 1681 qui codifie de manière complète les usages en terme de transports maritimes.

- Il y a des similitudes avec le Droit comparé dans le sens où il permet de mieux comprendre son

propre Droit. En effet on peut affirmer que c'est par le regard de l’autre que l’on comprend ce que l’on est soi-même.

- Le « pillage » c'est à dire transposer des lois qui fonctionnent bien dans d’autres pays dans le sien. - Chercher à inventer l’avenir grâce au passé.

- Goûter aux chemins de traverse : voir autre chose que du Droit bête et méchant, sorte de

« récréation intellectuelle ».

Le contenu du cours : voyage plurimillénaire de la Rome Antique au XIXème siècle.

Bibliographie

- Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit Flammarion 3

ème

édition 2009 - Claire Lovisi, Introduction historique au droit Dalloz 5

ème

édition 2016

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Remarques

- Privilégier le Droit aux faits → comprendre les règles de Droit qui apparaissent dans un cadre

historique particulier.

- Faire preuve de bon sens

- Eviter les anachronismes : les mots ont un sens différent selon les époques, par exemple le mot jurisprudence, aujourd'hui correspond à l’ensemble des décisions rendues, ce sont des solutions juridiques alors qu’avant le XVIIIème siècle la jurisprudence avait pour sens la doctrine. Le terme parlement est aujourd'hui l’organe qui vote les lois, alors qu’avant la fin du XVIIIème siècle les parlements sont des cours de justice c'est à dire des juridictions au sommet de l’appareil judiciaire.

- Acquérir une terminologie juridique précise : le Droit n’aime pas la périphrase !

- Le cours n’est pas suffisant pour préparer le TD, il faudra faire des recherches complémentaires.

- Associer toujours une idée avec un exemple ++. De la même manière on ne donne pas un exemple

sans le théoriser un minimum → important lors de la réalisation de fiches.

- C’est la prof qui a le dernier mot lors des corrections, ne pas hésiter un mettre dans nos copies

« ses petites lubies » (ses délires ou les petites anecdotes et choses croustillantes je présume)

Plan

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ère

partie : Aux origines du Droit français : héritage antique et incubateur médiéval → Environ 20 siècles 2

ème

partie : L’affirmation du modèle juridique français (XVIème – XIXème siècle) ....................... 1ERE PARTIE : AUX ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS : HERITAGE ANTIQUE ET INCUBATEUR MEDIEVAL

CHAPITRE 1 : L’HERITAGE ANTIQUE

L’histoire du Droit ne peux pas se passer de l’antiquité gréco-romaine car c'est en Grèce antique que va apparaître les fondements du Droit et de la démocratie. Puis c'est à Rome qu’est née la science juridique placée entre les mains de spécialiste que sont les juristes (ce mot est d’ailleurs utilisé par les romains pour la 1

ère

fois). C'est ainsi que nous pouvons considérer que notre tradition juridique (vocabulaire, raisonnements et concepts juridiques) vient de la Rome antique.

Section 1 : Les dieux, les Hommes et le Droit : les chemins de l’autonomie Section 2 : Du cas à la règle, la mutation du système juridique Romain Section 3 : La transmission du Droit romain

Section 1 : Les dieux, les Hommes et le Droit : les chemins de l’autonomie

La civilisation occidentale a d’abord appréhendé le Droit sous le prisme de la religion. Cette empreinte religieuse va progressivement diminuer.

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