Introduction au droit général

MOUA LORENA.

02/10/2020

TD : INTRODUCTION AU DROIT GENERAL

A faire avant le TD :

• -imprimer le quizz et le topo
• -Réviser l’interrogation orale.
• -Faire les exercices
• -Faire le dm

Lors du TD décomposer en 3 temps :

• Cours
• Quizz
• Topo

2 notes de DM, 1 note d’interrogation écrite, et une note de galop d’essai.

Qu’est ce que le droit sous la forme, le fond etc.

1. QU’EST-CE QUE LE DROIT EN TANT QUE DISCIPLINE

1. FORME
2. FOND

FORME :

1. Vocabulaire adéquat,
2. Organiser ses idées
3. Donner de la force a son discours.

1. Le vocabulaire adéquat.

LANGUAGE JURIDIQUE :

- Vocabulaire courant. (père mère famille etc.)

- sens spécifique. (Inventé pour le droit sens spécifique) : arrêt non-donnes au décision juridictionnel des cours et du conseils d’états, demandeur/demanderesse c’est une partie a l’initiative de l’instance (=procès) défendeur/ défenderesse non données à la personne contre laquelle agit le demandeur

- mots latin. / in fine (finalement) / de facto (par voie de conséquence) / in abstracto (appréciation d’un comportement par comparaison a celui qu’aurait eu une personne normalement prudente et aviser) /

1. Organiser ses idées.

La majeur, la mineur, la conclusion.

Divisé en 3 paragraphes.

M : partie théorique, tout les articles de lois (« en droit l’article… »).

m : application des règles de droit (j’applique ses règles de droit a une situation concrète). (  « en l’espèce… »)

Ccl : « en conclusion » oui ou non dépassement juridique.

1. Donner de la force a son discours

• Discours persuasif : vise à convaincre
• Discours dispositif : ne vise plus à convaincre, ton utilisé pour trancher.

FOND :

1) la norme / la règle juridique

2) objectifs/ subjectifs

3) règles juridique / règle de comportement.

La norme : grande catégorie qui englobe toutes les sources de droit (les normes se sont toutes les catégories de prescription de comportement parmi elle certaine seront des règles juridiques.

La règle juridique : règle des conduites sociales dont le respect est imposé a tous les individus et assurer par les organes de l’état.

Comment sait-on les différencier ? Grâce à deux critères :

Critères substantiel  : général, permanente, abstraite.

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