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Introduction droit privé

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Par   •  9 Février 2018  •  Cours  •  1 165 Mots (5 Pages)  •  499 Vues

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I/ Pourquoi?

→ Pourquoi du droit ?

"ubi societas ibi jus" : "La ou il y a société, au même endroit, il y a du droit." Le Droit est consubstantiel à la société. Dans Robinson Crusoé : C'est un navigateur Anglais dont le navire est pris dans une tempête, chavire, et fait naufrage. RC est rejeté sur les plages d'une île déserte. Il récupère ce qu'il peut de son navire, et après avoir fait son campement, et part a l'exploration. Il est seul, il a besoin de rien, il peut tout faire. Il va finalement découvrir qu'il y a sur cette île Vendredi. A ce moment là, ils font des périmètres. Ce sont des règles de droit de propriété; chez Robinson et chez Vendredi. Ils font des règles de culture… Ils font du droit. Mais seulement à partir du moment ou il y a autrui. Seul on a pas besoin de droit. Mais à deux, oui.

→ Pourquoi étudier le droit ? L'idée centrale, c'est que le droit n'est pas seulement une règle de conduite, d'organisation sociale, de la vie en commun. Le droit est un ensemble de règles techniques, qui reposent sur des choix philosophiques. Faire du droit, c'est connaître la règle, mais aussi savoir pourquoi cette règle existe, repenser l'idée philosophique derrière. Les temps évoluent, les règles aussi. Montesquieu appelait ça "l'esprit de la loi". C'est la raison d'être de cette loi. – Art 147: Quel est le choix de valeur derrière ? Quel est l'idée philosophique ? La monogamie. C'est l'interdiction de la polygamie. Comment concilier les communautés polygames avec les valeurs française? Un étranger est marié, et sa loi nationale autorise la polygamie. Il veut se marier en France une deuxième fois. Il ne peut pas – Art 212: Les époux sont seulement ceux qui sont mariés. Derrière cette règle apparaît de nouveau la monogamie, mais aussi un principe d'égalité (à travers l'adverbe "mutuellement")

II/ Définition du droit

Il y a deux définitions du droit.

A) Le Droit → C'est un ensemble de règle de conduite qui régissent les rapports entre les Hommes. → C'est une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l'autorité étatique.

On voit ici que : – Le droit est une règle de conduite car la règle de droit est destinée a rendre la vie en commun, en collectivité, en société, possible. "la liberté de chacun s'arrête la ou celle de l'autre commence." C'est la règle du jeu social, pour discipliner l'activité humaine. – Cette règle est sanctionnée par la contrainte étatique. Pour que la vie en société soit possible, il n'y a pas que des règles de droit, il peut y avoir des règles morales, de politesse, propre à une religion… Ce sont des régulateurs de la vie sociale. La difficulté est de savoir lesquelles sont des règles de droit, parmi toutes ces règles. Exemples: → Il est interdit de fumer dans les amphithéâtres. C'est une règle de droit. En plus, souffler la fumée de la cigarette sous le nez de quelqu'un, c'est une impolitesse. On peut la sanctionner pour la première règle, et pas pour la deuxième. → Ne pas laisser la place à quelqu'un qui en a besoin, c'est une règle d'impolitesse. La règle de droit, c'est celle que l'Etat peut nous contraindre à respecter. Il y a une sanction étatique.

Le Droit désigne donc la règle juridique au sens large. C'est la loi au sens large du terme.

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