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Synthése introduction droit constitutionnel

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Par   •  3 Avril 2019  •  Commentaire de texte  •  937 Mots (4 Pages)  •  422 Vues

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Introduction Droit constitutionnel :

Chronologie de l'arrivée de la constitution de 1958 :

Montée progressive su suffrage universel :

Résistance extrêmement forte au contrôle de constitutionnalité :

Montée régulière du concept du régime parlementaire :

→ première constitution 1971.

→ remplacé en 1793 par un texte => république avec régime d'assemblée mais pas appliqué.

→ 1795 => régime du directoire.

→ 1799 => système de consulat.

→ 1802 => mise en place consulat à vie.

→ 1804 => changement régime politique => premier empire.

→ 1814 => restitution de la monarchie.

→ 1830 jusqu'en 1848 => nouvelle constitution monarchique.

→ 1875 =>  constitution et lois constitutionnelle de la 3ème république jusqu'en 1940 avant la loi du 10 juillet 1940 ou les pleins pouvoirs sont accordés au maréchal Pétain.

→ 1946 => constitution quatrième république.

→ 4 octobre 1958 => constitution cinquième république.

[pic 1]

Commentaires :

→ Nombre extrêmement élever de constitution => arrive pas culture de révisions.

→ Nombre extrêmement élevé de régimes politique.

→ Crise à répétition => l'histoire constitutionnelle français est l'histoire de crise violente ont mais fin a la constitution par le renversement illégal de ceux qui ont le pouvoir.

A partir de 1958 choses change pour deux raisons :

→ a partir de 1958, renaissance de la révision constitutionnelle, presque 25 révisions depuis 1958 ce qui n'est jamais arrivé avant.

→ La nature du régime politique n'est plus remis en cause, bouleversement politique important mais continue à fonctionner. A partir de 1958, la constitution semble jouer un rôle de pacification ce qui est une révolution fondamental dans l'histoire constitutionnelle française.

Construction Suffrage universel 3 étapes :

1791-1848 :

Instauration suffrage censitaire.

2 séries d’Électeurs :

=> électeurs primaires (25ans,pas domestique, paye impôts qui correspond à trois journée de travail).

=> électeurs secondaire (propriétaire, propriété dit être équivalent à 100 à 400 journée de travail)

Électeurs primaires élisent électeurs secondaires qui eux élisent les députés.

1848-1944 :

un décret du gouvernement établi le suffrage universel.

La constitution de 1848 adoptés par ces députés va établir le principe général du suffrage universel.

A partir de 1850, modifier d'exercice du droit de vote.

Pour avoir le droit de voter, l’électeur doit avoir trois ans de résidence à l'endroit ou il doit voter alors qu'avant le délais était de 6 mois

1994 :

  on adopte un décret le 21 avril 1944 donne le droit de vote aux femmes, lors des élections d'avril 1945 le suffrage est vraiment universel.  Cette accessions du droit de vote des femmes à été particulièrement difficile et longue. Les britanniques votent depuis 1818.

Occasion manqué droit de vote femme, comme en  1936 : Léon Blum nomme trois femmes ministres.

Hostile au contrôle de constitutionnalité dans constitution.

Quand on le met cela ne fonctionne pas :

1795 : Sieyes.

Création d'un jurie constitutionnaire.

Organe chargé, d'exercer trois mission qui sont de garantir le respect de la constitution en mettant un tribunal de cassation sur toutes les juridictions française, la jurie aurait la mission de garantir le respect du droit naturel et la dernière est de faire des propositions pour améliorer la qualité de la constitution.

1800 : création d'un deuxième contrôle de constitutionnalité, assez compliqué puisqu'on met en place un parlement avec trois chambres ou la loi sera discutée par une première chambre (tribunat), deuxième assemblée qui vote la loi sans la discutée et enfin la troisième assemblée (sénat) qui va contrôler que la loi est bien conforme à la constitution.

1946 :troisième tentative de création d'un contrôle de constitutionnalité avec la création du comité consultatif constitutionnel, prévu à l'article 91 de la constitution, et sa fonction est de vérifier la constitutionnalité des lois votés.

Cette parlementarisation du régime commence en 1814, idée séparation des pouvoirs qui apparaît.

C° 1814 :

=>le retour de la monarchie, le roi Louis XVIII revient au pouvoir, réinstaure une monarchie de droit divin mais celle-ci va contenir dans son texte quelque amorce de parlementarisation d'abord parce qu’il y a un parlement bicaméral qui est crée avec notamment la création d'un sénat (chambre des pairs) mais entre le parlement et l’exécutif une certaine forme de collaboration.

C°1830 :

=>En juillet 1830, révolution peuple paris conteste autorité du roi Charles X abdique et remplacé par un monarque plus modéré Louis-Philippe. Charte beaucoup moins royaliste que le texte de 1814 mais surtout il est mis en place dans le texte un régime parlementaire qui est dualiste.

Il y a un droit de dissolution et des mécanismes de responsabilité gouvernementales notamment par la technique de l'interpellation.

La constitution de 1958, est une constitution qui continue la parlementarisation, les constituants n'avaient pas le choix en raison de la loi du 3 juin 1958, obligation. Le régime parlementaire en 1958 va connaître une réinterprétation, nouveaux types de régimes parlementaire avec trois caractéristiques :

-il est qualifié de régime parlementaire rationaliser.

-1962, modification de la constitution française qui prévoit l'élection du président de la république. Régime parlementaire redevient dualiste.

- 2000-2002, révision de la durée du mandat du président qui le réduit à cinq ans.

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