Introduction au droit

Introduction : présentation de qq chose à qqn

I )Le droit est un phénomène social

Pourquoi y'a t'il du droit?

Le droit répond à un besoin social: celui d'organiser juridiquement le société et les personnes. Dès qu'il y'a une interaction, il y a droit.

Il s'impose pour diriger des conduites, les déterminer et les encadrer. C'est parce qu'il y a société il y'a du droit. "Ubi societas ibi jus ".

Il y'a des rapports qui naissent mais ils doivent être juridiquement organisés.

Une société dans droit n'existe pas.

Un état arbitraire , sans droit est un état de nature.

Le droit en tant que phénomène social répond à un besoin social qui évolue dans le temps et dans l'espace.

Dans le temps:

La société évolue nécessairement, le droit s'adapte à celle-ci. Les règles de droit sont posées en tenant compte des faits, des comportements sociaux et des possibilités techniques. Le droit ne fait pas que de suivre la société, mais il doit l'instituer. Ce n'est pas pk des comportements et des techniques le permettent que le droit doit les entériner . Le fait même répété ne doit pas nécessairement engendrer le droit.

Dans l'espace :

Le besoins ne sont pas les mêmes selon les états. Chaque État à sa propre culture et va laisser un place plus ou moins importante à la religion, à la culture.... En Arabie Saoudite, les deux ordres normatifs sont confondu ( droit et religion ).

Différence entre le RU et la France, le RU accorde une place très importante aux coutumes aux pratiques, à la justice prudence. En France c'est le droit écrit qui est principal.

Bilan: droit et société sont reliés , pas de société dans droit et pas de droit sans société. Le droit n'ait de la ste et la ste ne peux s'organiser sans lui. C'est en cela qu'il est un phénomène social et qu'il s'organise.

II) Le droit une science sociale

Science pk il utilise sont propre vocabulaire. Le droit est une discipline à part entière, c'est une science. Les sciences exactes dites dure décrivent ce qui est, elles analysent les faits et reposes sur des certitudes. Le droit est une science humaine, sociale et dite molle. Il expose ce qui doit être , il ne repose pas sur des exactitudes, il s'applique à la ste et est aussi mouvant qu'elle. C'est une science car il use de son propre vocabulaire et utilise des techniques précises.

Vocabulaire juridique: les principes généraux, les catégories et la qualification.

Le droit s'appuie sur des principes généraux, des normes générales d'encadrement d'où peuvent naitre de nouvelles règles de droit. Si sur une situation, il n'y'a pas de règle de droit précisément applicable, le principe permettra de donner un cadre et de déduire une solution. Il pourrait être synonyme de matrice.

Ex: en matière de contrat administratif, il existe des " principes généraux applicables même en l'absence de texte" - pouvoir de résiliation unilatéral

Parce qu'il représentent certaines valeur et parce qu'il sont d'application plus souple permettent d'atténuer des règles de droit.

Ex: un héritier va recevoir un héritage. Mais si cet héritier est reconnu comme assassin, le juge peut recourir à un principe général pour lui refuser cet héritage. " Nul ne peut tirer profit de ses propres méfaits."

Les catégories : pour que le juriste scientifique comprenne la règle de droit, il doit exister un ensemble structuré où il peut classer la règle de droit. Les catégories permettent d'appréhender un objet pour le situer dans un contexte juridique pour savoir quelles règles doivent lui être appliquées. ( Image du tiroir ) ainsi les grandes notions peuvent être facilement identifiées.

Ex : les actes juridiques et les faits juridiques

Actes : contrats, testament

Faits juridique : décès, naissance, mariage, catastrophe naturelle

La qualification:

Dès que le droit saisir un objet il doit le ranger dans un catégorie juridique. L'opération de qualification. La qualification consiste à faire rentrer un fait dans une catégorie existante pour le regir de manière opportun.

Ex: délit , contravention, crime

Le droit est une science car il applique un raisonnement juridique, pour résoudre un problème, le juriste applique le droit à une situation.

Le cilogysme ( majeur mineur conclusion ) - règle de droit - circonstances de fait confrontés à la règle de droit - conclusion

Ex : une épouse souhaite divorcer pour cause de violence conjugale. le mari refuse . L'épouse peut-elle obtenir le divorce dans le consentement du mari.

La majeur : art 442 " le divorce peut être demandé par un des époux en cas de faute du conjoint rendant intolérable la vie avec celui-ci "

Les violences du mari constituent une faute, l'épouse peut alors obtenir le divorce.

Le divorce est alors prononcé.

Bilan: le droit est une science à part entière, une science humaine, usant de son propre vocabulaire et de ses propres raisonnement scientifique. Le droit n'est pas une science isolée mais au contraire coexiste avec d'autres sciences.

III) Le droit, les droits

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui régissent les rapports entre les hommes. Ces règles sont sanctionnées par une contrainte émanant de l'autorité publique. ( Légitime )

Les droits : il s'agit de prérogatives que le droit reconnaît à un individu ou à un groupe qui peuvent opposables aux tiers. Ces prérogatives permettent aux titulaires de faire qqchose, d'exiger qqchose ou d'interdire qqchose.

Ex : droit de propriété, droit de vote, droit d'être payé

Le lien entre les deux est simple : les règles de

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