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Introduction au droit

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Par   •  24 Septembre 2017  •  Cours  •  1 772 Mots (8 Pages)  •  717 Vues

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06/09/2017

CM – Introduction générale au Droit.

(jpdom1@icloud.com)

  Prolègomènes / Subsomption

  Robe : Vêtement, puis un habit.

  Règles spéciales dérogeant aux règles générales.

   Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen.

       ART 7 – ART 8.

  • En droit, définir un objet c'est le qualifier.

Le terme est qualifié parce-qu'il est dédié : Vol (qualification pénale. Dédié à un terme particulier.

   « Les Pensées de Joubert » (Moraliste).

  La Robe est associé à un magistrat.

Prolégomènes : Fonctions de la Robe. 

   Taxinomie : Science des lois de classification.

   En Droit, tout doit être classé, rangé : service dédié à cela « Légifrance ». Les Codes ont des classification, les Lois ont des parties / sections elles s'organisent du général au particulier.

 Le Magistrat est un être qui se doit d'être impartial, indépendant, différent et il ne doit pas porter de jugements. A la différence d'un avocat qui lui doit plaider, accompagner, et tenir le secret professionnel, il ne doit pas non plus avoir un confit d'intérêts, faire preuve de déontologie et de confidentialité.

   La Robe a 3 fonctions, celle de la fonction symbolique, la fonction d'autorité, et la fonction de pouvoir & de l'idéal de justice. Maintien de l'Etat de Droit.

  Les religieux sont les premiers à porter un jugement.

  La Robe a aussi une fonction de qualification, car elle qualifie celui qui la porte, celui qui la porte est qualifié à cet effet.

   → « L'habit ne fait pas le moine. »

 Il faut également avoir la richesse de penser afin de pouvoir démestifier.

  « D'un Magistrat ignorant, c'est la Robe que l'on salue. »

     Jean De la Fontaine.

  « Les Plaideurs » - Racine.

 La Robe a également une double fonction de protection :

  • Immunité Juridictionnelle → IDHAE. Celui qui la porte doit en bénéficier, en prime on ne peut pas s'en prendre à quelqu'un qui porte la Robe.
  • Anonymat 

Prolégomènes : La Robe du Professeur de Droit.

    Section 2 : Ce que signifie l'amphithéâtre.

  • L'Amphi de l'arène à l'art oratoire (lieu dans lequel il y a une animation, une représentation). 

L'action d'examiner une question par l'action se fait en différents points, en pesant le pour et le contre.

Prolégomènes : L'Amphi pour s'exprimer en public.

  • Le Trac : c'est la peur de soi, la peur des autres.
  • Principes d'expression en public : Demander la parole, préparer son intervention, lister les idées & les hiérarchiser, préparer une stratégie d'argumentation, construire un plan, répéter l'intervention, avoir une attitude mais avoir également une posture ainsi qu'une gestuelle.

Prolégomènes : Des études aux examens.

 →   Le contrat : la méthode d'enseignement proposée, prendre des notes en cours, venir aux TD.

  →  Chacun est seul responsable de son parcours universitaire, des connaissances acquises ainsi que de son projet professionnel.

   Système de notation :

         L'exam : - L'écrit attendu ; la note globale sur 120 points répartis de la sorte : TD 4/12ème

                                Interventions orales : 1/12ème

                                Devoirs écrits : 1/12ème

                                QCM : 1/12ème

                                Contrôle de connaissance écrit : 1/12ème

                                Examen terminal : 8/12ème.

                       

  Questions à traiter :

      1- La prolifération des règles du Droit nuit-elle à la justice ? Trop de lois tue la loi ?

      2 – La théorie des climats de Montesquieu se vérifie-t-elle ? Le Droit est-il dépendant de la météo ?

     3 – Qu'est-ce qu'une loi juste ? L'injustice peut-elle faire loi ?

     4 - La religion influence-t-elle encore le Droit français ? Y-a-t-il un Don Camillo en chaque Peppone ?

    5 – Toute règle de Droit est-elle flexible ? Peut-on gauchir une règle de Droit ?

Cours.

     

  →  Le Droit privé constitue l'ensemble des règles de Droit qui régissent les rapports entre les personnes qu'elles soient physiques ou morales.

   La constitution, la convention DDHC crée une concordance conventionnelle. La Constitution relève du Droit Public.

 La Monnaie est un contrat sur valeur, même de façon dématérialisée, aujourd'hui plus complexe sur la surface mais en réalité simple car il suffit de regarder l'endettement, la projection, la consommation d'un individu...

 Le principe « Nul n'est censé ignorer la loi. », personne n'a les capacités intellectuelles pour tout connaître sur le Droit, même si on ne regarde pas tous les Droits c'est intuitif.

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