Monde du Travail
32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 22 006 - 22 020
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Les Obligations Des Organismes De Formation
Les organismes de formation au titre de leur activité sont soumis à diverses obligations. Ils doivent notamment : effectuer une déclaration d’activité ; et de soumettre annuellement un bilan pédagogique et financier tout en respectant des règles comptables spécifiques (I) ; respecter des modalités spécifiques de contractualisation ; et informer
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Les obligations du plan des comptes et les règles de loi
Fait le 12 octobre 2016 Stagiaire Chef d’équipe Objet : Les obligations du plan des comptes et les règles de loi Sources : Les articles de loi Après avoir fait une recherche sur les articles de loi L123-12 à L123-28 du code du commerce et sur les différents plans de
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Les obligations du vendeur et de l'acheteur dans le contrat de vente commercial
Introduction La vente est un rouage essentiel au développement de l’activité économique. L’une de ses particularités est sa nature synallagmatique. Cela suppose que les parties s’obligent réciproquement, de façon corrélative. C’est d’ailleurs dans cette lignée que s’inscrivent les propos de notre sujet puisqu’il aborde « Les obligations du vendeur et
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Les obligations légales du commerçant Français
Les obligations légales du commerçant il doit accomplir des actes de commerce a titre habituel et professionneles, il ont des obligations légales I)L'obligation de l'immatriculation au RCS Ainsi un commerçant doit si inscrire, donne le numéro SIREN et CAPISet definis sont activité commerciales et une preuve de la naissance du
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Les obligations matrimoniales
Jean-Louis Lapin est marié avec Monica, de nationalité roumaine, depuis quatre ans. Au cours de leur relation, Jean-Louis Lapin entretenait une relation avec sa maîtresse qui lui demandait de l’argent pour continuer leur relation. Aujourd’hui il n’a plus de sous, et n’habite plus chez sa femme, ainsi il retourne chez
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Les obligations plurales - Fiche de cours
Droit civil approfondi Le régime général des obligations Obligation : Tout devoir qui pèse sur une personne. Lien de droit par lequel, le ou les créanciers peuvent exiger du ou des débiteurs l’exécution d’une prestation. EX : D’une certaine façon : = Le vendeur attend le paiement (Créancier), et doit
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Les obsèques de la Lionne - La Fontaine
Plan: La Fontaine est un fabuliste du 17 eme siecle. En effet, il est connu pour ses fables à visée denonciatrices. Il met en scène des animaux afin de critiquer les travers de la société de son époque mais ses fables restent universelles car la morale de certaines restent encore
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Les OIG, des acteurs de relation internationale identiques aux États?
Les OIG, des acteurs de relation internationale identiques aux États? Intro : les OIG sont des associations d’État par accords entre les membres, elles sont chargé de poursuivre la réalisation d’objectif communs. L’ONU par exemple n’est pas une OIG mais médecins sans frontière l’est, elles sont des acteurs de relation
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Les OPCVM
Exercice 1 : écart-type et variance On considère les étudiants de M1 MBIF (groupe A) et de M1 FEM (groupe B) qui ont eu les notes suivantes au devoir de Finance de Marché : M1 MBIF : Notes 9 10 11 12 Effectifs 4 8 3 2 Effectif total =
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Les operations d'achat ventes
Les opérations d’achat et vente 26 août 2006 Au niveau de la TVA, chaque entreprise, lorsqu’elle vend, exige de son client le prix HT + TVA, que le client soit une personne ou une entreprise. Chaque fois que l’entreprise achète, elle doit payer au fournisseur le prix HT + TVA.
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Les opérations d'inventaire relatives aux immobilisations
PROCESSUS 2 DOSSIER 5 LES OPERATIONS D’INVENTAIRE RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS : LE TRAITEMENT DES AMORTISSEMENTS ACTIVITE 2.3 Réalisation des opérations d’inventaire Activités associées Savoirs associés Compétences Résultats attendus 2.3.2 Réalisation, enregistrement, contrôle des travaux d’inventaire relatifs aux immobilisations Méthode d’amortissement, calcul. Amortissement des composants. Enregistrements comptables des amortissements. Amortissement économique
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Les opérations d'investissement.
CHAPITRE 10 LES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT Définition : Un investissement est une mobilisation de ressources financières afin de procurer à l’entreprise un avantage économique durable. Ce peut être des : Investissements matériels (=immobilisation corporel) Investissements immatériels (=immobilisation incorporelle) Investissements financiers (=immobilisation financière) Définition : Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une
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Les opérations de financement
CHAP 8 : LES OPÉRATIONS DE FINANCEMENT Fournissent fonds nécessaires aux entreprises I- le financement par capitaux propres A- définition Il est assuré par 3 moyens différents: accumulation dé bénéfice réalisé sur les exercices précédents et non distribués aux actionnaires = autofinancement Apports de l’exploitant/ capital individuel, ce sont les
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Les Opérations de réglement
LA FACTURATION Chapitre 1 : les opérations de règlement I- Les éléments de la facturation La facture est un document obligatoire qui est établie par le vendeur afin de consigner les conditions de vente et obtenir le règlement du client. Dans le commerce de détail le ticket de caisse fait
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Les operations intra - communautaires
CHAPITRE 6 LES OPERATIONS INTRA-COMMUNAUTAIRES LES ACQUISITIONS INTRACOMMUNAUTAIRES QU'EST-CE-QU'UNE ACQUISITION INTRACOMMUNAUTAIRE ? Une acquisition intracommunautaire est un achat de biens à titre onéreux effectuée par une entreprise assujettie établie en France auprès d'une entreprise assujettie établie dans un autre Etat membre de l'Union européenne. Lors d'un échange de biens ou services
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