Droit des personnes L1

 INTRODUCTION

Elle est si bien anthropologique théologique que

-Une personne :  c’est celle qui est douée de la personnalité juridique c’est être sujet de droit c’est a dire être titulaire de droits

-Le droit des personnes : c’est l’étude des personnes qu’elles soient physique ou morale

Les personnes sont des sujets de droit on oppose les personnes et les choses ; les choses sont des objets de droit. Cest une Summa divisio entre personne est chose est fondamentale c’est la base du droit des personnes. Cette Summa divisio constitue l’armature du code civil

Si la définition de la personne du point de vue juridique est assez intelligible la détermination des personnes n’est en réalité pas stabilisée. L’embryon et le fœtus ne sont pas considéré comme une personne y a des discussions sur le point savoir à qui on doit reconnaitre la qualité de personne. Si la personne humaine est instinctivement perçue comme une personne et bien pour autant en droit qui sont des êtres humains ne sont pas considéré comme des personnes même s’ils disposent d’une protection du droit.

    De même la discussion entre les personnes et les choses elle est parfois aussi chahuter les statuts de l’animal et le statut du robot autonome commence à faire débat dans la littérature juridique. On est sujet de droit donc on dispose de droit. Cest en réalité moins l’attribution de droits qui est convoité que le statut de personne elle-même pour sa valeur symbolique. L’idée que l’animal n’est pas une chose est souvent défendu endroit on qualifie l’animal d’être vivant doué de sensibilité depuis 2015 article 515-14 du code civil. On peut considérer. La distinction binaire personne/chose est assez simpliste. Des entité ne sont ni des personnes ni des choses. Certains auteurs proposent de créer une catégorie intermédiaire ça na donne lieu n’a rien.

Le droit des personnes est en perpétuelle évolution c’est un droit qui va s’adapter au gré des évolutions sociétales l’avènement des biotechnologie est une évolution sociétale dont le droit des personne devra s’intéresser

Le code civil de 1804 il s’est attaché a organiser l’Etat des personnes c’est le statut au niveau juridique acte d’état civil condition des étrangers nationalité il s’intéressait a l’existence juridique de la personne donc a son statut. Ce souci de protection de la personne apparut plus tardivement ; c’est a partir du 20em siècle que se développe les règle de protection de l’intégrité physique et moral de la personne avec déjà la codification en 1970 avec le respect de la vie privée puis en 1894 au droit relatif au corps humain. Cette protection repose sur le respect du a la personne donc la dignité de la personne. Au 21 em siecle ses droits ce sont renforcé on les appelle les droit à pour s’adapter au mutation de la société on parle aujourd’hui de la protection des donnée a caractère personnelle qui sont primordiaux à l’heure du numérique En parallèle les liberté de la personne se sont développé la liberté de disposé de son corps de son identité sexuelle. On revendique de plus en plus cette liberté de s auto déterminé avec ce desserrement de l’ordre public au profit de l’autonomie personnelle. Le droit objectif le droit qui s’impose a tout le monde recule au profit des droits subjectif les droit qu’on impose aux autres) moins d’impératif plus d’autonomie laissé aux individus.

1ère PARTIE : L’EXISTENCE JURIDIQUE DE LA PERSONNE

En droit on peut dire qu’une personne existe en droit des lors qu’elle a la qualité de personne car elle est dotée de la personnalité juridique et qu’il est possible de l’identifier.

TITRE 1 : LA QUALIFICATION DE PERSONNE

En droit on peut dire qu’une personne existe en droit des lors qu’elle a la qualité de personne car elle est dotée de la personnalité juridique et qu’il est possible de l’identifier.

La qualification de personne dépend de l’attribution de la personnalité juridique

La personnalité juridique est définie comme l’attitude à être titulaire de droit et soumis des obligations elle est attribuée aux personnes physiques mais aussi aux personnes morales

Chapitre 1 : L’acquisition de la personnalité juridique [Thème 1]

Section 1 : La personne physique

§ 1 / La naissance comme condition d’acquisition

La personne physique est nécessairement un être humain excluant donc les animaux et les robots dotés d’une intelligence artificielle.

La personnalité juridique pour la personne physique commence en principe a la naissance pour autant il existe des règles de protection de l’enfant dès sa conception.

La naissance est une condition nécessaire a l’acquisition de la personnalité juridique mais ce n’est pas suffisant mais en droit il faut que l’enfant soit né vivant et viable aucun texte ne l’indique explicitement mais cette règle se déduit de plsr articles du code civil article 318 article 725 article 706 alinéa 23 et 79-1 .  Né vivant respiré a la naissance et viable ce caractère est laissé a l’appréciation des médecins L’OMS en 1977 qui estimait que la viabilité est caractérisé lorsque l’enfant est né après 22 semaine d’aménorrhée pou qu’il a attend le poids de 500g.

          La naissance doit être déclarée a l’Etat civil dans les 5 jours de l’accouchement article 55 du CV. Si l’enfant est né vivant et viable mais décède avant la déclaration l’officier de l’Etat civil va établir un acte de naissance puis un acte de décès sur d’un certificat médical attestant que l’enfant est bien né vivant et viable article 79-1. Si l’enfant est mort-né ou qu’il est né vivant mais non viable il n y aura pas d’acte de naissance par contre il y a un acte d’enfant sans vie article 79-1 cet acte attribut pas de personnalité juridique a l’enfant donc pas de lien de filiation en revanche l’acte permet de donner un prénom à l’enfant et de le mentionné sur les registre de l’Etat civil ce qui permet d’organiser des obsèques et pour les parents de prétendre a certains droit sociaux notamment les congés parentaux , une proposition de loi a été adopté par le sénat le 12 Juin 2021 en première lecture qui propose de donné un nom de famille sans accordé plus de droits.

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