Droit des personnes

Sommaire

• Introduction générale au cours de droit civil

• Notions de personnes

• Personne physique

 Définition d’une personne physique

 Élements déterminants de la personne

 Dimentions concrétes de la personne dans le bloque civil

 Définition négative d’une personne, ce qui n’est pas une personne

• Personne négativement physique

 Le statut de l’animal

 Le statut du robot/intelligence artificielle (IA)

 Le statut de l’enfant à naître

 Le statut du cadavre

• Comprendre ce qu’est une personne em droit civil

• Partie 1, En quoi consiste la personnalité juridique de la personne physique

 Section 1, Les composants/éléments de la personnalité juridique

o Paragraphe 1: Lacquisition et la perte de la personnalité juridique

• Acquisition de la personnalité juridique à la naissance

• La perte de la personnalité juridique à la mort

• L’absence et la disparition

o Paragraphe 2, La notion d’état de la personne

 Section 2: Comment cette personnalité est apprehendée par les personnes vulnérables/ le statut des personnes vulnérables

• Partie 2, Droits de la personnalité de la personne physique

INTRODUCTION GÉNÉRALE

AU COURS DE DROIT CIVIL

Classiquement le cours se divise en plusieurs parties que nous allons étudier pendant ces trois années:

• 1ère année: droit des personnes et droit de la famille.

• 2ème année: droit des obligations (droit du contrat et des responsabilités civiles).

• 3ème année: droit des contrats spéciaux et droits des biens.

Le droit civil a pour objet les relations entre les personnes et entre les personnes et les choses.

Comme la personne est au centre du dispositif juridique, il est logique de commencer le cours par le droit des personnes.

Le droit civile constitue la matière fondamentale de ce qu’on appelle le droit privé ou droit commun.

Le droit qui contient des régles dont l’application est universelle, des régles qui s’applique a toutes les personnes, sauf dans les exceptions des droits spéciaux que sont entre la branche du droit que seront consacrés pendant 3 années de licence.

Ex: Le droit des personnes que définit le status des personnes, les libertés fondamentales et nous obligations du seul fait que nous existons.

D’autres régles spéciales vont s’ajouter dans ce status en fonction de notre activité (salarié [droit du travail, code du travail ou d’autres droits que les droits civiles peuvent être appliqués mais que dans le domaine du travail], commercant [droit commercial, code du commerce, régles qui s’appliqueront uniquement dans le périmetre de l’activité commerciale], étudiant [code de l’éducation qu’impose des régles et des obligations limités à notre activité d’étudiant], etc).

Il y a des régles de droit civil que sont tellement fondamentales, qu’elles vont s’appliquer en toute circonstance/activité. On les appelle régles impératives ou d’ordre publique.

On ne peut pas s’écarter de leur respect. Il faut les respecter en toute circonstace (ex: respect de la personne humaine, primauté de la personne humaine (art.16 du code civile [respect de la dignité humaine que doit être respectée quoi qu’il arrive]).

Les choses sont tout ce que n’est pas un être humain (cela peut être un objet, de l’argent, une valeur immatériel) que n’ont donc pas plus de valeur que l’être humain.

Notions de personnes

Au centre de droit civil (public).

Le premier livre du code civil est consacré au statut et aux droit des personnes.

Définition de personne au droit civile:

Il y existe juridiquement deux catégories de personnes:

• Les personnes physiques qui sont constituées d’individus en chair et en os. Le sens commun rejoint le sens juridique

• Les personnes morales que n’ont pas de consistance physique. Ce sont des entités fictives au point de vue matériel, mais existantes en droit (les sociétés, les associations, l’État, les collectivités territoriales).

Elles ont une identité, elles ont un patrimoine, elles peuvent exercer des droits, passer des contrats (passées par des personnes physiques telles que les représentants, mais que n’agissent pas a leur nom, mais au nom de la personne morale qu’elles représente).

 Les cours seront consacres aux droit des personnes physiques

Personne physique

Définir positivement une personne physique:

La notion de personne a évolué dans le temps avant de se stabiliser à la période contemporaine.

• L’évolution de la personne:

Pendant longtemps, le droit civil a pris la personne que de manière abstraite, essentiellement administrative.

Le code civil ne s’intéressait aux personnes que pour déterminer les conditions dans lequelles on pouvait reconnaître l’existance d’une

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