Introduction historique au droit, L1

« Les études de droit sont peut-être les seules qui ne puissent décevoir. N’étant guère porté à en

attendre autre chose qu’un ennui souverain, le jeune qui les entreprend au sortir du lycée ne s’expose qu’à

l’heureuse surprise d’y trouver de l’intérêt. » Alain SUPIOT

« L’histoire forme la moitié de la partie scientifique du droit, c’est-à-dire de celle qui n’est pas

purement manuelle ou routinière. Mais cette histoire ne consiste pas uniquement à retracer les vicissitudes

de la science et les manières diverses dont on l’a cultivée [...] on désire encore de savoir quelle est

l’origine des vérités du droit. » Gustav HUGO

I. PLAN DE COURS

II. BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE

III. REPÈRES HISTORIQUES

clement.chevereau@univ-orleans.fr

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I. Plan de cours

INTRODUCTION.

Droit public :Ensemble des règles qui concernent les rapports et relations entre l’État (puissance

publique) et les citoyens (particuliers).

droit privé:(ex:entreprise) ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes privés ou

citoyens ou particuliers.

histoire droit instit : comprendre l’origine, le développement et les enjeux du droit.

Droit actuel = droit + (positif)

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conseils : suivre l’actualité ; assister aux cours;mémoriser les parties du cours+titres ; réaliser 3 fiches (1 :

def, concepts;2:grands events hist;3 : grands perso hist => siècles+fonction+ ligne de bio) ; réviser cours ;

ficher le cours ;

manuels : voir photo (rouge)

voir repère hist (temps modernes=ancien régime=époque moderne)

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Histoire des sources du droit :

Droit = phénomène social complexe difficile à définir précisément.

Mais on définit le droit classiquement à l’univ => ensemble de règles, ens de normes édicté et sanctionnée

destinée à régler les rapports entre les individu au sein d’ une même société à une époque donnée (morale

pas de sanction de la société).

Le droit à pour but de coordonner des pratiques sociales qui se développe entres les H et répond au

besoin de justice d’une société.

=> droit constitue une discipline scientifique, science sociale(science moelle) car les règles de la

sociétés sont très souvent le résultat de l’évolution des mentalités et des meurs d’une société.

Ex : La nat° fr a estimé à la fin du 18es

que le suicide ne devait plus être perçue comme la violation

d’un principe spirituel mais comme une liberté de l’H, que le code pénal de 1791 abroge ce crime

source du droit = point de départ du droit, c’est-à-dire tout ce qui contribue à faire émerger une règle

juridique applicable à un territoire, à une cité, à une société ou à un E à une époque donnée.

Les sources du droit fr en 2025 :

-sources nationales =>

-sources directes : la loi, coutume. (la loi) créée directement une règle juridique. Ex : la loi est

votée par les députés et sénateur (=parlementaire)

-sources indirectes : doctrine (ensemble des idées, travaux, thèses des prof de droit),

jurisprudence (ensemble des décisions de justices rendues par un juge)

-source internationales => règles juridiques crées à l’extérieur du territoire fr : accords+traités

internationaux. Elles existent véritablement à partir de la fin de la 2e

g m

Les romains sous l’Antiquité ont fait du droit une véritable science. On dit que les grecs ont

inventé la po et les romains ont « inventé » le droit.

INTRODUCTION :LES NAISSANCES DU DROIT

A l’origine de l’histoire du droit, le droit est crée par les D, dans le sens où les règles juridiques

seraient voulu et ordonner par les D. Progressivement le droit va être créer par les individus qui

gouvernent la société, ils vont eux-mêmes créer des règles juridiques.

§1. Les droits divins du Proche-Orient ancien

Le Proche Orient Ancien donne naissance dans l’Antiquité (-3000 ;476), à ce qu’on appelle les

droits cunéiformes (ce droit est écrit sous formes de coins et de formes), 2 vont se développer : le droit

mésopotamien et le droit hébraïque.

A. Le droit mésopotamien

L’Orient à donné à l’humanité ses 1ere grandes civilisat°, et le berceau le plus ancien se situe dans

la Mésopotamie (Irak et la Syrie). Depuis -3000, on a différentes monarchies militaires qui se constituent

en villes ou centre urbain ( Babylone, Ur, Assur), l’écriture

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